* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !


* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*

Atilla se presenta devant le juge

"Il est vrai que je n'ai pas eu le loisir de quitter la Guyenne alors qu'il etait clairement stipulé que tout etrangers, dont je fais partie, n'etaient plus les bienvenus dans votre beau duché de Guyenne. Neanmoins, il m'avait semblé que cet article contenait une close restrictive, je cite: "Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne."
En lisant cela je me suis donc dit que seul les brigands n'etaient plus autorisés a sejourner dans votre duché, car si tous les etrangers avaient été rejettés,à quoi cela aurait-il servi de preciser que ceux dont le casier judiciaire n'etait pas tout blanc?En tout cas il y a certainement eu un malentendu et il n'etait nullement dans mon intention de braver les lois ou de faire de mal a qui que ce soit, j'ai d'ailleurs travaillé pour le comté chaque jour que dieu m'a offert dans ce duché.
Aussi j'admet ma faute et je vous demande des a present ce qui m'est demandé pour m'acquitter que ma peine?
merci de votre ecoute votre honneur."

Atilla alla se rassoir en attendant le verdict du juge.

* A l'appel de son nom, Alleaume se leva de son banc et prit entre ses mains le réquisitoire qu'il avait prit soin d'écrire tout en écoutant la plédoirie de la défense...*

Messire,
le fait n'est point que nous ne vous voulons plus sur nos terres, des personnes ont menacés notre Duché avec des armées, nous avons donc demandé aux étrangers de quitter nos terres ou alors de demander une autorisation à notre Duchesse... Chose que vous n'avez point faites ce jour...

* Le Procureur se tourna en direction de la plateforme où se trouvait le Juge de Guyenne pour terminer sa parole*

Votre Honneur,
Messire Atilla reconnait les faits qui lui sont reprochés, je vous demande donc une peine de 1 écus symbolique et qu'il demande sous deux jours une autorisations à notre Duchesse, sans quoi il devra immédiatement quitter le Duché !

Merci de votre écoute !

* Le Procureur reprit sa place en regardant l'accusé qui se tenait assis calmement dans son box.*

tres bien j'avais justement l'intention de quitter la guyenne, pour voir d'autres contrees.
je demande l'autorisation a la cour de payer mon amende et de pouvoir prendre la route.

Après avoir attentivement écouté l'ensemble des débats, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusé est reconnu coupable des fait qui lui sont reprochés.

Par conséquent, l'accusé est condamné à payer une amende de 1 écu.
Vous avez Deux jours pour demander une autorisation de séjour en Guyenne auprès de la Duchesse Sa Grâce Lilynight.
Si vous n'avez pas accès à cette autorisation, vous devrez quitté le duché immédiatement.

Qu'il en Soit Ainsi !

Faict le 12 Mars de l'an de Grâce 1456