Procès ayant opposé Xldpaw au Duché de Guyenne
Xldpaw était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 08/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait beaucoup de travail ce jour, plus de six procès à ouvrir dans la même soirée, il allait avoir du travail, il esperait en finir au plus vite pour pouvoir un peu se reposer de tout ce travail ! *
Votre Honneur,
J'ouvre en ce jour du premier Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Xldpaw, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, hors après les courriers que la Prévôté vous a envoyé, vous êtes toujours en nos terres alors que vous n'en avez point l'autorisation !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
Le jour où j'ai recu votre missive, j'ai écrit à votre Comtesse en demandant une dérogation, étant en Gyuenne a des fins d'études depuis mois et demi. A ce jour, je n'ai toujours pas recu de réponse alors que votre lettre mentionnait le nom de votre Comtesse pour faire une demande de dérogation.
J'attend de vos nouvelles.
Xldpaw
* Le Procureur avait écouté la plédoirie de la défense, ainsi que les différents témoignage tout au long du procès... l'accusé disait qu'il avait demandé une autorisation, avant de faire son réquisitoire, il se pencha vers la Duchesse pour ne point se tromper...*
Votre Honneur,
Je me suis entretenue avec notre Duchesse qui me confirme les dires de la défense... il a bel et bien demandé une autorisation de séjour, seulement il y a eu un soucis de communication, et nous n'en avons point été informé avant l'ouverture de la procèdure...
* Il se tourna en direction de Doudou5151 pour enfin cloturer la réquisition *
Votre Honneur,
Vous le comprendrez, je demande la relaxe de Messire avec nos excuses les plus sincères pour l'erreur que la Prévôté a faites en déposant plainte et la notre en instruisant la plainte !
Merci de votre écoute !
* Alleaume reprit sa place après en avoir finit avec la réquisition, il trouvait stupide l'erreur de communication qui avait été commise... mais soit, l'erreur allait être arrangé sous peu...*
Je remercie la Cour pour sa compréhension et son indulgence dans l'affaire qui nous occupe.
Mes salutations.
Xldpaw
gollum1963 entra d'un pas prèssé et se présenta comme témoin .
Votre Honneur ,
Messir le procureur, bonjour
Au premier abord vous ne surveillez vos frontieres que trés légerement !! Vous voulez accuser mon parrain de trouble à l'ordre public parcequ'il est etranger et présent en ses temps de troubles avec le Périgord-angoumois et le Poitou. Il est présent en guyenne depuis plus de 60 lunes ,bien avant ses troubles!!
Je cite "Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères."
xldpaw est ,comme tout le monde le sais mon parrain ,mais également un < étranger> ,a t'il montré une quelquonque agréssivitée envers notre duché depuis son arrivée ? N'a t il pas proposé ses services à notre universitée tout en ne faisant qu'étudier ? C'est homme qui ne faisait que voyager pour approndir ses connaissances ,et faire don de son savoir,n'a eu que la mauvaise aventure de se faire racketter sur les chemins de notre royaume.Perdant ce qu'il possedait sur lui(plusieurs milliers d'ecus honnetement gagnés), je lui ai fais la promesse que dés que je ne serai plus maire de Blaye, je l'accompagnerai à Lérida sa ville de résidence.Avant de prendre la décision de partir pour l'Espagne avec lui et quelques amis ,j'ai voulu "offrir" un dernier service à la Guyenne;Être marchand ambulant pour le duché. Ce qui a considérablement retardé notre départ,et ce pour rien attendant toujours une réponse de votre cac qui voulait m'envoyer en bretagne (opposé de notre destination).Je vous demande donc humblement de mettre fin à cette plaisanterie afin que cet honnete homme puisse prendre la route avec nous et enfin retourné en sa demeure.
Votre honneur, messir le procureur
merci de m'avoir écouté
Bonsoir,
La prévôté présente ses excuses dans cette affaire. Toutefois, je souhaiterai quand même souligner, que même si le sieur Xldpaw a demandé une autorisation, il ne l'a apparemment jamais reçu. Par conséquent, la loi s'applique toujours. Néanmoins, je profite de cet instant pour déclarer le sieur Xldpaw autorisé à pénétrer sur nos terres. Je rajouterai, qu'à l'avenir, même si la prévôté prend ses responsabilité dans cette affaire. Messire Xldpaw était tenu de répondre à la douaniére de Blaye. Cela aurait évité toutes confusions.
Merci de m'avoir écouté.
**La duchesse s'avance à nouveau devant la barre pour un nouveau témoignage, encore et encore encore et encore !^^**
- Messire le procureur vous m'avez appeler à la barre concernant le dénommé xdlpaw*..**quel nom difficile à prononcer pense-t-elle**
Donc cette personne est entrée sur les terres sans demande d'autorisation. Malgré des relances et ceux par deux fois cet individu n'a daigné répondre. Par ces faits je demande une condamnation exemplaire.
Un refus de répondre est pour moi considéré comme étant un ennemi de la Guyenne.
En espérant que la sentence sera exemplaire à la vue de toutes et tous !
Je vais me retirer, d'autres affaires me retiennent.
**La duchesse se retire de la salle pour vaquer à ses fonctions professionnelles**
Après avoir constaté l'ensemble des interventions dans ce procès, nous sommes disposés à rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est relaxé des faits qui lui sont reprochés.
La Procure et la Prévoté tiennent à s'excuser pour cette regrettable affaire.
Je tiens moi même à nous excuser pour cette légère erreur.
Qu'il en Soit Ainsi !
Faict le 08 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été relaxé.