* Le Procureur passa maintenant à une affaire suivante, dans le même genre, avec un nouvel accusé, encore ! *

Votre Honneur,


J'ouvre en ce jour du premier Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Eikorc, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume prit le livre du coutumier entre ses mains pour lire le texte de Loy !*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés, ce devait être le cinquième procès qu'il lancait pour les mêmes faits...*

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, hors après les courriers que la Prévôté vous a envoyé, vous êtes toujours en nos terres alors que vous n'en avez point l'autorisation !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !

* Après avoir finit de lire son acte d'accusation, le Procureur s'installa prêt de la Greffière et lui indiqua les modalités à noter *

*Le jeune homme pénétra dans le tribunal, le visage sombre, surpris qu'on l'ait mis en procès mais assez content des façons de procédés qui avait cours dans ce duché. Son regard azur traversa l'assemblé avant de venir se planté dans celui du procureur, un sourire franc étirant ses lèvres alors qu'il prenait place en quelques pas.*

Monsieur le procureur... Je suis surpris de l'appel à comparaitre ici étant donné que je comptais pas faire quoique ce soit contre votre duché... En effet je ne suis que de passage et j'étais quasiment sûr d'avoir demandé une autorisation jusqu'à ce que je vois votre missive qui me disait que j'étais en procès... Je vous prierais d'accepter mes excuses et je ferais en sorte, si jamais il devait y avoir une autre fois, de venir moi même porter ma missive aux personnes qui auraient pu me donner cette autorisation...

*Le jeune reprit son souffle, inspirant longuement pour gonfler sa grande et musculeuse carcasse, sans quitter le regard du procureur avant de reprendre*

Je quitterais votre territoire dans très peu de temps, c'est pourquoi j'apprécierais que vous me relaxiez pour cette erreur de ma part... Bien entendu je comprendrais bien que vous soyez obligé de me condamnez, mais j'espère que vous ne le ferez pas étant donné que je n'ai quasiment pas de quoi tenir pour réussir à rejoindre ma ville sans dommage...

Merci de m'avoir écouté...

*Après un dernier raclement de gorge, le jeune homme se laissa tomber dans un petit fauteuil, détournant le regard, contrairement à d'habitude il préférait éviter de se mettre ses vis à vis à dos...*

* Le Procureur se leva alors, lorsque le Juge lui donna la parole, pour qu'il puisse faire le réquisitoire de l'accusation... il avait écouté la plédoirie de la défense avec attention...*

Votre Honneur,

L'accusé nous dit qu'il ne veut pas de mal à notre Duché... Pourtant les frontières ont été fermés il y a plus de 48 heures maintenant, et Messire a reçut de la part de la douanière de Blaye ! Deux fois sans que vous ne lui apportiez unr seule réponse !

Comment voulez vous que nous puissions penser que vos intentions sont bonnes ? Nous sommes bien obligés de nous méfier de tout le monde, surtout lorsque nous ne recevons point de réponse !

* Alleaume se tourna ensuite en direction de Doudou5151, qui était installé sur la chair de sa plateforme. *

Votre Honneur,

Je vous demande de condamner Messire a une amende de 20 écus, et un avis de départ de nos terres jusqu'à ouverture de nos frontières !

Merci de votre écoute.

* Alleaume plia le parchemin qu'il tenait fermement entre les mains puis reprit sa place sur le banc de l'accusation pour attendre la suite de la procédure...*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonsoir,

Donc malgré la loi martiale en vigueur dans le Duché, ce sieur a pénétré sur nos terres sans l'accord de personne ! Suite au courrier envoyé par Dame Stef, lui demandant des explications et dans le cas échéant de prévenir, de demander l'autorisation au prévost des maréchaux, au connétable ou à la Duchesse de Guyenne. Et
Semble t'il cela n'a pas été fait ! A cette personne d'assumer, ce jour, les conséquences de ses actes.

Merci de m'avoir écouté.

**La duchesse s'avance à nouveau devant la barre pour un nouveau témoignage, commence par croire que le procureur l'aime beaucoup pour qu'il l'a voit au conseil et au tribunal !^^**

- Messire le procureur vous m'avez appeler à la barre concernant le dénommé Eikorc..**quel nom étrange pense-t-elle**

Donc cette personne est entré sur les terres sans demande d'autorisation. Malgré des relances et ceux par deux fois cet individu n'a daigné répondre. Par ces faits je demande une condamnation exemplaire.
Un refus de répondre est pour moi considéré comme étant un ennemi de la Guyenne.

En espérant que la sentence sera exemplaire à la vue de toutes et tous !

Je vais me retirer, d'autres affaires me retiennent.

**La duchesse se retire de la salle pour vaquer à ses fonctions professionnelles**

Après avoir écouté les différentes plaidoiries et réquisitoires des divers partis concernés dans ce dossier, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

L'accusé est condamné à quitter dans les plus brefs délais le territoire du duché de la Guyenne pour la simple et bonne raison que vous
n'avez pas d'autorisationà ce jour.

Vous êtes condamné à une amende de 8 écus à reverser dans les caisses du notre bon roy Lévan le IIIème.

Vous êtes également condamné à payer les frais de dossier concernant votre affaire soit un montant total de 2 écus.

Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel de la décision en contactant la Procure ou la Cour d'Appel du Royaume.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le 08 Mars de l'an de Grâce 1456