Citation:
Acte d'accusation
* Nouvellement nommer Procureur, Messire Alleaume entra dans le palais de justice entourré de deux gardes côte à côte... L'accusé se trouvait derrière qui lui était attaché. Le Procureur déposa ses affaires et s'installa sur son banc pour lire l'acte d'accusation *

Votre Honneur,


J'ouvre en ce jour du premier Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Bisouteuse*, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, hors après les courriers que la Prévôté vous a envoyé, vous êtes toujours en nos terres alors que vous n'en avez point l'autorisation !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !

* Après avoir finit de lire son acte d'accusation, le Procureur s'installa prêt de la Greffière et lui indiqua les modalités à noter *

** Bisouteuse* s'avança à la barre, ne comprenant pas ce qu'on lui reprochait**
Lorsque j'ai quitté mon village pour venir en Guyenne les frontières étaient encore ouvertes. J'ai seulement dû demander un laisser passer pour pouvoir passer par Saintes.
Depuis que je suis ici je n'ai reçu aucune lettre disant que je devais m'en aller ou que j'étais entrée en Guyennne sans autorisation.
** Apres s'être expliquée Bisouteuse* s'assit, attendant le verdict. **

*Le Procureur se leva ensuite, lorsque son nom vu nommé haut et fort par le Juge... Il s'approcha à la barre pour maintenant faire sa réquisition contre l'accusé...*

Bien... J'écoute la plédoirie de la défense avec la plus délicate attention... Vous nous dites ici même que vous n'avez jamais reçut de demande pour quitter nos terres... Ce qui est complètement faux...!
La Douane de Blaye a envoyé plusieurs courriers à tous les étrangers se trouvant sur nos terres ! Vous n'en avez seulement pas prit acte !

* Il s'arrêta alors et se mit en face d'elle pour l'observer de ses yeux bleu...*

Le Conseil Ducal a fait savoir que tous les étrangers devaient quitter nos terres sous quarante-huit heures... Le délais passé, vous êtes sous le coup de la loi martiale que vous le vouliez ou nous !

* Alleaume se tourna ensuite en direction du Juge, vêtu de sa robe pourpre... Il regardait la scène avec attention...*

Votre Honneur,
Je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de la condamner à une amende de 50 écus et ainsi que son départ de nos terres jusqu'à l'ouverture de nos frontières !

Je précise que si l'accusé le veut, elle peut payer son amende via un produit en sur taxe comme le prévoit notre coutume... Si elle souhaite procéder comme cela la peine sera plus légère...

Merci de votre écoute !

* Il plia alors le réquisitoire et fit volte face pour reprendre sa place et attendre la fin du procès.*

** Bisouteuse* s'avança de nouveau à la barre **
Comme je vous l'ai dit, je n'ai reçu aucune lettre m'ordonnant de quitter ces terres sinon je l'aurai fait. La douane de Blaye a surement dû m'oublier. A ce jour la seule lettre que j'ai reçu, c'est une lettre m'informant que je suis en proces.

(Pour des raisons HRP, je n'ai pas pu prendre soin de mon personnage depuis fin décembre. Durant tout ce temps, un ami s'est occupé de Bisouteuse*, il m'a informé le 3 mars du fait que je suis en procès. Il m'a assuré qu'il n'a jamais remarqué quoi que ce soit obligeant Bisouteuse* à quitter la Guyenne.)

** Bisouteuse* se réassit attendant la fin de son procès **

Bonsoir Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,

Tout d'abord, je réponds comme de moi même de Dame Stef, douaniére de Blaye qui a envoyé un message à ce Messire afin qu'il prenne contact avec le prévost des maréchaux, le connétable ou encore de la Duchesse. Ce qu'il n'a pas fait.
De toute manière, le Duché étant sous le coup de la loi martiale, ce sieur se devait de quitter nos terres ! Celui-ci ne respect pas la loi, à lui de subir les conséquences !

*Le prévost se retira après avoir salué le juge et le procureur*

**La duchesse s'avance à nouveau devant la barre pour un nouveau témoignage, décidément à force de cotoyer le tribunal; elle ferait bien d'apporter un banc à son nom pour son fessier ducal !^^**

- Messire le procureur vous m'avez appeler à la barre concernant la dénommée Bisouteuse*..**quel nom amusant pense-t-elle**

Donc cette personne est entrée sur les terres sans demande d'autorisation. Malgré des relances et ceux par deux fois cet individu n'a daigné répondre. Par ces faits je demande une condamnation exemplaire.
Un refus de répondre est pour moi considéré comme étant un ennemi de la Guyenne.

En espérant que la sentence sera exemplaire à la vue de toutes et tous !

Je vais me retirer, d'autres affaires me retiennent.

**La duchesse se retire de la salle pour vaquer à ses fonctions professionnelles**

Après avoir consulté l'ensemble des preuves qui ont été avancées, nous sommes en mesure de rendre notre décision concernant cette affaire.

Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.

Par conséquent, l'accusée est condamné à payer une amende de 30 écus sonnant et trébuchant.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut faire appel de la décision en contactant la Procure Guyennoise ou la Cour d'Appel du Royaume.

Qu'il en soit Ainsi !

Faict le 08 Mars de l'an de Grâce 1456.