Procès ayant opposé Am.grog au Duché de Guyenne
Am.grog était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phénix
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 07/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Le Procureur entra dans le tribunal avec deux gros dossiers à la main, il avait du travail aujourd'hui des réquisitoires,
et trois procès à ouvrir, il posa ses affaires sur le banc et prit alors la parole *
Votre Honneur,
J'ouvre aujourd'hui, en ce 26ème jour du mois de février de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Am.Grog,
sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec la qualification de non respect d'une décision de justice !
* Il prit le livre des loy pour faire un rappel devant tout le monde*
Voici un bref rappel de la loy,
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Il s'arrêta pour regarder l'accusé dans les yeux *
Messire ! Vous avez été condamné par le Juge, Messire Ichimaru lors d'un procès vous opposant à Dame LDDC à lui faire des
excuses publiques... Les forces de polices ont surveillés vos allers et venues depuis tous ce temps, voyant que vous vous
promeniez dans les rues d'AGen... Vous êtiez soit disant, "malade", pourtant depuis hier vous êtes de retour et même candidat
à la Mairie !
Nous vous demons d'expliquer vos actes Messire !
Vous avez le droit de demander les services d'un avocat en demandant à Messire Sire_Haldir, Batonnier de Guyenne !
A la barre seront nommés, Messire Ichimaru, ancien Juge de Guyenne et Dame LDDC, la victime !
Merci de votre écoute !
* Le Procureur reprit sa place pour attendre la suite du procès.*
Magistrats de la Cour,
Il est effectivement vrai que je devais faire des excuses à une personne, l'ancien maire Alleaume et non à cette charmante Dame de Caro, or les dites excuses envers la véritable personne ont été faite.
Je vous serai gré d'en prendre note et vous renseigner avant de vous lancer dans quelque procédure.
De plus, je ne vous permets pas de mettre ma prétendue maladie en doute.
Pour finir, je remarque que je retrouve bizarrement devant la Cour, pour une chose qui date de plusieurs mois, le jour des élections, m’enfin, je ne m’étonne plus de ces méthodes ô combien honteuses.
Respectueusement,
Am.Grog d'Ilérium
* Le Procureur avait écouté la défense de l'accusé, un défnse plate, vide, dénuée de sens, il n'avait jamais vu sa de toute
sa carrière !*
Messire ! Vous commencez très mal, le verdict du Juge Ichimaru dans le procès LDDC à votre encontr est le suvant : "Je vous
reconnais donc coupable de diffamation envers dame LDDC et vous condamne à 2 jours de prison,une amende de 100écus ainsi
qu'à une déclaration d'excuse officielle sur la place d'Agen." Excuse que vous n'avez JAMAIS faites ! Messire Ichimaru et
Dame LDDC viendront le prouver ici même !
Pour le lien des archives, c'est ici : http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/greffe-ducal-f5/top-amgrog-coupable-t1329.htm
Les excuses à Alleaume n'ont pas été faites, ceci est encore un mensonge de votre part !
* Il regarda encore l'homme pour lui répondre *
Messire, l'affaire date de quelques mois, mais vous n'avez jamais purgé votre peine, vous avez tenté de vous faire oublier !
Il n'y a pas de prescription pour les vils personnes comme vous qui essais de soudouyaer la justice !
Vous trouvez qu'être à - 100 écus est un drame ! Messire ce n'est point vous qui fixez les amendes, et le verdict du Juge vous demandez
des excuses publiques ! On ne vous a point demandé votre avis !!
* Phénix se tourna ensuite en direction du Juge *
Votre Honneur,
l'accusé se moque de nous ! Je vous demande qu'il aille croupir 5 jours en prisons, car je vous le rappel, c'est un non
respect d'une décision de justice ! Qu'il paye une amende de 250 écus et qu'il fasse des excuses publiques à Dame LDDC,
et ceux dans ls deux jours qui suivent la condamnation
Merci de votre écoute !
* Phénix se rassit après avoir finit ! Il esperait que le Juge n'allait point être courtois avec un homme pareil ! *
Messire Phénix, lire la charte du juge, vous ferait le plus grand bien, avant de réclamer des sentances sans queue ni tête, lisez la...
"Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours."
Dixit la charte du juge.
"Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative."
Dixit la charte du juge. Or, j'étais à - 100 écus, donc dans l'impossibilité de vivre.
"Vous trouvez qu'être à - 100 écus est un drame !"
C'est un drame, utilisez les quelques neuronnes qu'il vous reste pour vous en appercevoir...
Ah et puis pour les excuses, tu peux te brosser martine, pas demain la VIEILLE que je m'excuserai pour une faute non commise.
Si je n'avais pas eu un manque de temps HRP j'aurai fait appel et ces sentances bidons auraient été cassées.
"Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré."
Nous étions en plein dedans et nous y sommes encore...
"Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser."
Je n'ai de temps pour ce jeu que pendant les périodes de vacances, aussi, il me serait très désagréable d'être condamné pour une faute non commise pendant cette période de vacances, vous voilà prévenus !
De plus, un procès sans preuve est d'avance considéré comme non avenu par la Loy. Or ici, nous n'avons preuve qu'une telle sentance ait été rendue à mon encontre et que de telles excuses en eurent résulté.
Je vous serai gré d'en prendre note, chers Magistrats, loin de moi l'idée de vous apprendre votre métier.
Respects,
Am.Grog d'Ilérium
C'est Messire Am.Grog d'Ilérium, pour les non-intimes, prenez-en note Messire Ichimaru.
Pour ce qui concerne les excuses, j'ai erré plusieurs jours avec une bourse de - 100 écus, je trouve cette sentance amplement suffisante, puisque dans cette histoire, j'étais aussi blanc que l'est désormais Messire Michael de Jackson xD
Gens de la Cour, je vous salue bien bas !
Am.Grog d'Ilérium
* Ichimaru s'avança a son tour à la barre *
Votre Honneur,
Je tiens d'abord à faire une petite précision, je n'étais pas juge au moment de l'affaire Am.Grog contre LDDC mais substitut du procureur.
Je peux néanmoins affirmer que Am.Grog a bien été condamné a presenter des excuses publiques a LDDC, contrairement a ce qu'il affirme. Et j'en veux pour preuve ce que j'ai trouvé à la greffe ducale :
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/greffe-ducal-f5/top-amgrog-coupable-t1329.htm
"Je vous reconnais donc coupable de diffamation envers dame LDDC et vous condamne à 2 jours de prison,une amende de 100écus ainsi qu'à une déclaration d'excuse officielle sur la place d'Agen."
Et je précise, avant qu'il s'en défende, que Am.grog était parfaitement au courant de ce verdict. Je vais en donner la preuve de suite. Am.Grog était au courant qu'il devait présenter des excuses a Alleaume... il a donc lu le verdict de son procès contre Alleaume. Dans cette affaire j'étais bien Juge cette fois ci et j'avais précisé cela dans le verdict (qu'il a lu comme je l'ai dit) :
"Rappelons également à l'accusé qu'il doit toujours présenter excuses publiques à Dame LDDC, et en profitera pour s'excuser auprès du maire d'Agen."
J'ai donc demandé en même temps a ce qu'il presente des excuses a Alleaume et qu'il presente ses excuses a LDDC en rappel.
Greffe disponible ici :
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/greffe-ducal-f5/top-amgrog-20-12-1455-coupable-t1413.htm
Alors oui Am.grog savait, oui il a été condamné a presenter ses excuses et non il ne l'a pas fait.
Am.Grog ose également dire que la procure n'avance aucune preuve... mais lui qui est si malin peut être pourra t'il expliquer au Juge comment le procureur peut apporter une preuve de paroles qui n'ont jamais été prononcées ?
Les preuves ici ce sont les témoins, LDDC qui confirmera n'avoir reçue aucune excuse, et moi en tant qu'ancien substitut et ancien Juge qui confirme que le verdict n'a pas été respecté.
De toute façon l'accusé lui même reconnait ne pas avoir presenté ses excuses a LDDC, et les extraits de la greffe que j'ai donné prouve qu'il a bien été condamné à le faire. Inutile d'aller plus loin.
Je voulais également préciser qu'ici il ne faut pas juger le simple fait que des excuses n'ont pas été presentées, en soi ce n'est pas bien grave. Ce qu'on juge ici c'est le non respect d'une décision de Justice, c'est à dire le défi de l'autorité ducale.
Je vous remercie de votre écoute monsieur le Juge.
Messire
En effet dans le verdict de l'affaire qui nous occupe Messire Messire Am.Grog d'Ilérium a bien été condamné à me présenter des excuses publiques suite aux insultes qu'il a proféré envers moi et ma moralité lors des avant dernières municipales
Témoignages a été apporté de cela par Ichimaru lors de son témoignage .
Je n'ai rien d'autres à ajouter .
Lddc
Après avoir écouté l'ensenble des plaidoiries et des réquisitoires, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés;
L'accusé est condamné à payer une amende de 55 écus;
L'accusé est condamné à passer deux jours en geôle ( 2 jours ).
Ainsi que des excuses publiques dans une délai de 1 semaine à l'attention de La Gente Dame nommée Lddc.
Qu'il en soit Ainsi !
Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel du verdict en contactant la Cour d'Appel du Royaume.
Le prévenu a été condamné à une amende de 55 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : des excuses publiques dans une délai de 1 semaine à l'attention de La Gente Dame nommée Lddc.