Procès ayant opposé Phobeus au Duché de Guyenne
Phobeus était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 07/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Alleaume se rendit au tribunal instruire la dernière affaire de la journée, après se serait terminé pour ce jour... Il apporta donc une affaire d'esclavagisme devant la Cour...*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le six du mois de mars de l'an de Grâce 1456, pour la mise en accusation de Messire Phobeus sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.
Celui-ci a embauché à une reprise en deçà du salaire minimum.
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Il a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le salaire à Ville est fixé à 15 écus pour ce genre de travail.
* Le Procureur prit le coutumier entre ses mains pour lire le texte de Loy sur les cas d'esclavagismes...*
L'esclavagisme :
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge, digne représentant de Sa Majesté le Roy de France.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier Ichimaru ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
* Le Procureur termina la lecture de l'acte d'accusation et s'installa à côté des greffiers qui avaient déjà commencé à prendre des notes du procès.*
cher noblesse d'Agen.Je reconnais et acte mais je lui ai reproposer une embaucher + elevee
* Le Procureur se leva à l'appel de son nom par le Juge de Guyenne... Il avança à la barre en tenant fermement le réquisitoire entre ses mains...*
Votre Honneur,
nous savons tous que l'erreur est humaine, soit, mais pourquoi ne pas avertir les autorités de votre faute, ainsi vous ne vous seriez point trouvé devant nous ce jour... Je vous demande de nous apporter la preuve en citant le témoin à la barre que vous avez fait un arrangement à l'amiable Messire !
* Alleaume marqua une pause puis tourna son attention vers le Juge pour finir son réquisitoire *
Votre Honneur,
si Messire Phobeus ne nous apporter pas la preuve de son innocence, je vous demande de le reconnaitre coupable d'esclavagisme et le condamner à une amende de 30 écus vue que ce n'est point son premier procès !
Merci de votre écoute.
* Ayant finit avec ce procès, le Procureur rangea ses notes et attendit la dernière plédoirie et le verdict du Juge, en attendant, il sortit une boite de maccaron de sa poche et en dégusta un !*
Ecoutez on m'a proposer un marcher sous peine de mort
ne s'est pas présenté
Après avoir écouté attentivement les différentes parties dans ce dossier, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés;
Par conséquent, nous vous condamnons à réembaucher la personne que vous avez escroqué pour un salaire de 25 écus. Vous devrez nous en apporter la preuve d'ici une semaine à compter de ce jour.
Nous ajoutons à cela, les frais de dossier relatif à votre affaire, somme s'élevant à 3 écus.
Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel de la décision auprès de la Cour d'Appel ou de la Procure.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 07 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus