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Procès ayant opposé Zunisiano à la mairie de Bazas.
Zunisiano était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 10/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Le jeune maire de bazas eut a préparer son tout premier procès, il fit du mieux qu'il put.
Ville de Bazas contre Zunisiano
Chef d'accusation: Escroquerie
Suspect : Zunisiano
Casier Judiciaire : vierge
Responsable de la plainte : Akimie Lieutenant d'Akimie
Victime(s) : ville de Bazas
Témoins : Akimie
Cette personne a mis en vente du pains au delà des prix autorisé par le décret de Bazas, il a vendu de pains à 10 écus 95 au lieu de 6ecus50, bien mal lui en a prix cars Akimie, le lui rachète pour servir de preuves et n'ayant pas daigner répondre aux différents courriers nous nous voyons dans l'obligation de lancer un procès.
Je demande une sanction sévère et exemplaire, dommage que l'on puisse pas couper des mains ou crever quelques yeux ça en calmerais.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Akimie s'avança vers la barre, tout sourire après l'acte d'accusation du jeune maire*
Bonjour à tous.
Je me suis effectivement chargé de cette affaire d'escroquerie impliquant messire Zunisiano.
voici la preuve de l'infraction :
http://i53.servimg.com/u/f53/12/43/19/59/escro_10.jpg
*Akimie s'avança, tendit au juge une fieulle puis retourna à la barre puis reprit*
Comme l'a dit monsieur le Maire, notre suspect n'a pas jugé utile de regler cette affaire à l'amiable malgrès mes multiples couriers d'avertissement et de rappel, ce qui nous mène au procès.
Je pense qu'une sanction sévère serait utile pour remettre ce Messire dans le droit chemin, cependant la mutilation me semble un peu trop sévère.
*Akimie fini par un sourire puis remercia le juge avant de reprendre sa place*
*Arnaut installé sur son siége avait tous les éléments en main.
Il prit donc la parole d’une voix forte et plein d’une autorité légitimée par sa fonction.*
En ce jour de l’an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par son excellence le duc de Guyenne et considérant la mort prématuré de l’accusé d’alors.
Faisons savoir ce qui suit :
L’accusé est exempté de toutes charges qui ne seraient le poursuivre par delà la mort.
La seule justice que ce défunt personnage pourra trouver sur sa route ; et la justice de Dieu.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été relaxé.