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Procès ayant opposé Kaeslin au Duché de Guyenne
Kaeslin était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 25/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Ville de Montauban dépose plainte contre Kaeslin.
Chef d'accusation : Escroquerie
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Voici son témoignage :
c' est faux
L'accusation a appelé Topheez à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur, je me présente, Topheez, actuel Lieutenant de Police de Montauban. L'accusation concerne de nouveaux faits d'escroquerie à l'encontre de Messire Kaeslin, déjà jugé pour des faits similaires et condamné à une amende de 40 écus.
Je me tiendrais aux faits concernant cette nouvelle affaire. Le 27 août 1456, messire Kaeslin a été surpris en flagrant délit d'escroquerie sur des légumes qu'il vendait à 11,00 écus pièce.
Voilà la preuve du procès verbal adressé ce jour.
* Topheez exhiba le procès verbal au juge
http://img255.imageshack.us/img255/105/kaeslinfact3qn4.jpg *
Je tiens à rappeler au juge qu'une nouvelle grille des prix a été modifié le 12 août 1456, largement communiqué par le maire en fonction à ce moment là, à savoir Messire Gilles Binchois et fixant le prix maximum des légumes à 10,50 écus au lieu des 11,00 écus précédent. Pour ma part, je me suis assuré de ne pas verbaliser les produits sur le marché à ce moment là, ce qui n'était pas le cas de légumes, suffisamment en pénurie pour qu'aucun stock ne soit présent dès le lendemain.
Par souci de règlement à l'amiable, j'ai contacté à deux reprises messire Kaeslin, tenant compte des retraites éventuelles, pour un rachat du dépassement de son prix de vente, sans ajouter d'amende pour récidive pour cause, encore une fois, du changement de grille.
N'ayant pas eu de réponse à mes courriers, je suis aujourd'hui contraint de témoigner à nouveau contre Messire Kaeslin.
Je n'ai rien d'autre à ajouter
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la vente hors du barême de prix constatée
Compte tenu des maigres explications de l'accusé qui ressemblent à un aveu
Je vous condamne, messire Kaeslin, à une peine de 20 écus d'amende, que l'on ne vous y reprenne plus.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingt cinquième jour de septembre de l'an de grace 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus