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Procès ayant opposé Miko42 à la mairie de Montauban.
Miko42 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Princesse.Emilie,maire de
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 02/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
*La Bourgmestre de la ville de Montauban se présenta au palais de Justice,
pour ammener un cas d'esclavagisme qui avait été transmis sur son bureau par les forces de polices,
Elle avait en charge le dossier, étant donné qu'il appartenait à la ville de Montauban*
Votre honneur,
J'ouvre en ce jour du 8 février de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Miko42,
sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.
Celui-ci a embauché en dessous du salaire autorisé, à plusieurs reprises, mais il a été prit une seule fois par les forces
de l'Ordre Ducale !
Voici les preuves de cette embauche :
http://img520.imageshack.us/img520/125/capture01montaubanbk9.jpg
Le salaire minimal à Montauban est fixé à 15 écus
En plus de celà, il a été chaque fois prévenu par les forces de polices de la ville :
http://img237.imageshack.us/img237/2427/capture01montauban01jm1.jpg
http://img339.imageshack.us/img339/351/capture01montauban02qm1.jpg
*Princesse.Emilie, tourna la page de l'acte d'accusation, et reprit la parole ensuite.*
Qu'avez vous à dire pour votre acte Messire ?!
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel d'un avocat au prêt du Juge, Ichimaru,
ou alors du Batonnier des avocats Messire Doudou5151
J'appel à la barre le Lieutenant Hiro2lao pour témoin de l'accusation !
*Elle se rassit après avoir lut l'acte d'accusation contre le Messire, en esperant qu'il se présente au Tribunal.*
je nesais pas pourquoi je suis acuser
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le lieutenant de police de Montauban prit place devant l'accusé, le procureur et aux cotés du juge. Il leva la main droite et jura de dire la vérité:*
Bien le bonjour à tous. Je suis ici en ces lieux bel et bien pour l'affaire d'esclavagisme sur madame Miloow.
J'approuve que messire Miko42 a embauché à un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum requis est de 15 écus sur Montauban.
Etant de surveillance ce jour, je m'étais chargé de leur envoyer des courriers afin de trouver un accord amiable sous un délais de 48h.
Ce dit délais fut dépassé. Toutefois l’affaire a bel et bien débouché sur un accord amiable (tardif certe) et dame Miloow est à ce jour indemnisée.
Je rappel que l'affaire à été lancé le 26 janvier, jour de la déposition de l'offre d'embauche et que les courriers ont suivis.
La justices se devant d'être juste, je rappel aussi son inexpérience dans le domaine entraînant en sa faveur des circonstances atténuantes certaines qui, je l’espère, concluront sur la relaxation de messire Miko42.
Merci de m'avoir écouté.
Fidèlement.
*Hiro salua qui de droit et reparti à son siège avec son fidel vieux bâton.*
Ayant entendu l'ensemble des parties, je suis arrivé à la fin de ce procès à trouver un verdict juste.
Nous, Doudou5151, en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, l'accusé est condamné à payer une amende de 10 écus.
Indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel de notre verdict en contactant la Procure.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 2 Mars de l'an de grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus