Procès ayant opposé Bentzakia à la mairie de Montauban.
Bentzakia était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Princesse.emilie maire de
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 17/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
*La Bourgmestre de la ville de Montauban se présenta au palais de Justice,elle avait beaucoup d'affaire à traiter en même
temps, pas mal de dossier qui s'était accumulé et qu'il fallait traiter rapidement.*
Votre honneur,
J'ouvre en ce jour du 8 févrierde l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Bentzakia,
sous le chef d’inculpation d'escroquerie.
*Elle mit la main à son dossier, et sortit la preuve que le Lieutenant de police lui avait transmis.*
Voici la preuve votre Honneur de la culpabilité de ce Messire !
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Il a été avertis par les forces de polices de notre ville, sans recevoir aucune réponse ! Ce qui nous mène aujourd'hui
devant vous...
* Elle tourna encore les pages, et sortit un extrait de la Loy Royal*
La Loy de notre bon Roy, Levan III, nous dit que :
L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent
devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.
Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation.
Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.
J'appel à la barre le Lieutenant Hiro2lao pour témoin de l'accusation !
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel d'un avocat au prêt de Messire Ichimaru, le Juge, ou de Messire
Doudou5151, le Batonnier de Guyenne.
*Princesse.emilie se rassit alors pour attendre la suite du procès.*
je ne savais pas de quoi suis je accusée.
je n'est pa vendu plus cher que les prix fixées
Princesse.Emilie se leva et prit la parole*
Votre honneur,
Messir Bentzakia ne se rend visiblement pas compte de son erreur, celui-ci est en effet trés jeune, et vous demanderais donc d'être clément à son égard.
Cependant, étant donné qu'il n'a pas prit la peinne de répondre aux courriers que lui à adressé le lieutenant de Police, je recquiers donc une amende de 10 écus afin de le faire réfléchir.
Merci de m'avoir écouter
*Elle alla se rassoir afin d'entendre le verdict de ce procés*
rien à dire je vais payer l'amande mais j'espére que dorénavant le prix légal de la marchandise soit celui qui apparait par défaut (comme 4.30écus pour la stére de bois au lieu de faire apparaitre 5 écus en premier) por ne pas induire le joueur en erreur.
*Le lieutenant de police de Montauban prit place devant l'accusé, le procureur et aux cotés du juge. Il leva la main droite et jura de dire la vérité:*
Bien le bonjour à tous. Je suis ici en ces lieux bel et bien pour l'affaire d'escroquerie de messire Bentzakia.
J'approuve que ce sieur à bien vendu du bois au prix de 5.00 écus alors que le maximum autorisé alors est de 4.30 écus. Etant de surveillance ce jour, je m'étais chargé de lui envoyer un courrier afin de trouver un accord amiable sous un délais de 48h.
Ce dit délais fut -de loin- dépassé à ce jour.
Je rappel que l'affaire à été lancé le 17 janvier et que le courrier a suivit ce même jour.
La justice se devant d'être juste, je rappel néanmoins son inexpérience dans le domaine entraînant en sa faveur des circonstances atténuantes certaines.
Merci de m'avoir écouté.
Fidèlement.
*Hiro salua qui de droit et reparti à son siège avec son fidel vieux bâton.*
*Le Juge frappa deux coups de maillet afin de rétablir l'attention de tous pour qu'il puisse rendre son verdict*
J'ai consulté les preuves et je dois dire que l'accusé est clairement coupable des faits qui lui sont reprochés.
Néanmoins, cela n'est qu'une petit, très petite escroquerie.
De plus, l'accusation réclame la clémence.
Par conséquent, Nous, Doudou5151, en qualité de Juge de Guyenne prononcons le verdict suivant:
* Le Juge prit une voix ferme et déterminée *
L'accusé nommé Bentzakia est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés au motif d'escroquerie.
Par conséquent, l'accusé est condamné à une amende dont le montant est fixé à 8 écus.
Qu'il en soit ainsi !
* Le Juge frappa trois gros coups avec son maillet afin de signifier la fin du procès *
Faict le 17 février de l'an de Grâce 1456.
Sous Sa Grâce Lilynight, duchesse de Guyenne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus