Procès ayant opposé Punky au Duché de Guyenne
Punky était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : -- -- --
Date du verdict : 12/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge ichimaru était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du XVII janvier de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre messire Beslan sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Ce messire a embauché sur ses terres un employé en ne le payant en dessous du salaire minimum reconnu en Guyenne.
Ces actes mettent en danger l'intégrité et la sureté de notre patrie en appauvrissant les ouvriers de cette patrie, et ils méritent donc d'être punis.
* Phillau se retourna donc vers l’accusé *
Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article I de l'Op.1 du livre IV du grand coutumier de Guyenne. Si vous le souhaitez, il vous en sera fournit une copie, si vous ne le pouvez, il vous en sera fait la lecture.
*Phillau s'éclaircit la voix et lu*
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.
Livre VII
Article III : De la détermination des salaires
Ce présent article se verra appliqué par le duché de Guyenne, ainsi que par toutes les bourgades Guyennoises.
Toute personne proposant du travail sans qualification (0 pts de caractéristiques) pour un salaire inférieur à 15 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
J'appelle donc à la barre messire hiro2lao comme premier témoin de l'accusation.
*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge,
Le témoin de l'accusaion nous le rappelle bien, cet homme a eu plus d'un mois pour se présenter à la prévôté et rattraper son erreur avec une résolution à l'amiable.
L'accusé ne s'est pas non plus présenté à son procès montrant ainsi son dédain vis-à-vis de la société et de la personne qu'il a lésé.
En conséquence, je demande une peine du remboursement de la différence, 2 écus, ainsi qu'une amende de 20 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le lieutenant de police de Montauban prit place devant l'accusé,le procureur et aux cotés du juge. Il leva la main droite et jura de dire la vérité:*
Bien le bonjour à tous.Je suis ici en ces lieux bel et bien pour l'affaire d'esclavagisme sur messire Bentzakia.
J'approuve que messire Punky a embauché à un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum requis est de 15 écus sur Montauban.
Etant de surveillance ce jour, je m'étais chargé de leur envoyer des courriers afin de trouver un accord amiable sous un délais de 48h.
Ce dit delais fut -de loin- dépassé et à ce jour je n'ai toujours pas eu vent d'une seule prise de contact entre les deux hommes ni même envers moi-même.
Je rappel que l'affaire à été lancé le 7 janvier, jour de la déposition de l'offre d'embauche et que les courriers ont suivis.
Demain il se sera donc écoulé un mois sans que rien ne se passe.
La jutice se devant d'être juste, je rappel néanmoin son expérience dans le domaine entrainant en sa faveur des circonstances atténuantes certaines.
Merci de m'avoir écouté.
Fidèlement.
*Hiro salua qui de droit et reparti à son siège avec son fidel vieu bâton.*
L'accusé ayant trouvé la mort, il est inutile de continuer ce procès.
Affaire suivante.
Le prévenu a été relaxé.