Procès ayant opposé Alacmena à la mairie de Bazas.
Alacmena était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : maire de Bazas Leepo / Lo
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 22/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 15 octobre 1456, pour la mise en accusation de dame alacmena sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celle-ci a vendu du bois au dessus du prix autoriser.
Le 6 octobre elle a vendu du bois a 5 écus .
Il a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements.Le prix de vente de la stere de bois et de 4 écus a bazas.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.
Merci de votre écoute
Leepo, maire de Bazas
Monsieur Le Juge étant donné que je vis loin de la Mairie je n'ai pas pu me rendre souvent pour y voir la hausse des prix donc j'ai fixé les miens.
Messire le juge , la defense dit qu'elle na paspus voir la hausse de sprix !! Mais quelle hausse des prix!!!! ces prix sont inchanger depuis longtemps maintenant.Vivre loin de la mairie n'est pas une excuse.On se renseigne quand on ne sait pas.
Je requiert donc une peine maximale pour les fautes commises
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Bonjour à tous,
Je susi assez étonnée d'entrendre cette défense... j'ai montée cette affaire en rappellant maintes fois Dame Alacmena de sa faute afin qu'elle puis la réparer à l'amiable mais je n'ai pas eu de réponse de sa part. Puis nul n'est sensé ignorer la loi et j'ai envie de dire encore moins Dame Alacmena puisqu'elle a déjà été interpeller pou escroquerie et les prix imposés n'ont pas changés depuis...
Merci
En ce 22 Octobre de l’an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments de l’accusation.
Attendu les propos de l’accusé qui ne parviennent pas à nous convaincre.
Déclarons l’accusé coupable d’escroquerie et le condamnons à une peine de prison de deux jours !
Informons l'accusé d'alors qu'en cas de récidive, nous nous montrerons d’une sévérité bien plus exemplaire.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme