Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 27 janvier 1456, pour la mise en accusation de piero55 sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.

Celui-ci a embauché 3 fois en deçà du salaire minimum.

Le 21 janvier 1456 il embauche Grougrou pour 12 écus
Le 08 janvier 1456 il embauche Tifany pour 12 ecus
Le 06 janvier 1456 il embauche Agrid pour 12 ecus

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http://www.servimg.com/image_preview.php?i=55&u=11575205
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=68&u=11575205
Il a été averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le salaire à Blaye est fixé à 15 écus pour ce genre de travail.

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat.

Merci de votre écoute

gollum1963, maire de Blaye

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,
l'intéréssé ne se présente même pas à la Cour, ce qui prouve qu'il se moque d'elle... Pour ceci et pour les triples cas d'esclavagismes, je vous demande de reconnaitre le prévenu coupable d'esclavagisme et à le condamner à payer une amende de 30 ecus à la mairie qui servira à dédommager les trois villageois sous-payés!

Merci de votre écoute.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Roncerays, sergent de Blaye vint témoigner à la Cour. Lorsqu'on l'appela, il se leva.*
Votre Honneur,
Membres de la Cour, bonjour

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, pour la mise en accusation de Piero55 pour esclavagisme qui a commis en ne respectant pas le décret municipal du 28 août 1455 ainsi que Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier de Guyenne.
Le 06 janvier 1456, j’étais en fonction en tant que Sergent de la ville de Blaye et j’ai aperçu Messire Piero55 ayant commis une embauche illégale de 12 écus.

Ensuite je lui ai écris suite aux embauches illégales qu’il a commises :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=55&u=11575205
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=68&u=11575205
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=88&u=11575205

Je lui ai envoyé trois courriers qui sont restés sans réponse lui rappelant qu’il devait répondre de ces actes. Et Messire le sergent Taliesin lui a aussi envoyé un courrier pour l’embauche du 21/01/1456:
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=89&u=11575205
Après tout ces courriers et une lettre de relance de ma part, il n’a pas répondu donc je pense qu’avec 2 récidives, Messire Piero55 ne veut pas appliquer les lois de Guyenne et qui préfère rester dans l’illégalité.
Heureusement pour nous, les citoyens de Blaye eux font part de responsabilités et respecte les lois de notre duché ainsi que les décrets municipaux en vigueur.

Je crois vous avoir dis l'essentiel sur le dossier, je reste à votre disposition.
Salua Messire le Juge ainsi que la cour.

*Messire Roncerays, sergent de Blaye se retira.*

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne daigne pas répondre de ses actes,

Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.

En conséquence de quoi le condamnons à payer une amende de 30 écus, correspondant a deux fois le salaire minimal ducal en vigueur dans le Duché de Guyenne.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287


Fait à Bordeaux, le 09 février 1456

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."