Procès ayant opposé Demoultebierre au Duché de Guyenne
Demoultebierre était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dazibao procureur du éri
Nom du juge : Juge du Périgord/Ichimar
Date du verdict : 07/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
*le Procureur arriva avec un parchemin. Il déroula ce dernier et ce tourna vers le juge*
Votre Honneur,
En vertus des accords juridiques que nous avons avce certaisn duchés, j'ouvre en ce 22ème jour de novembre de l'an 1455, à la demande du Procureur Dazibao, un procès à l'encontre de Demoultebierre
*antoine fit la lecture de l'acte d'accusation que l'on lui avait fait parvenir*
Le 19 du mois de novembre de l'an de grâce MDCLV,
Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Dazibao
Juge : Perturabo
Accusé : Demoultebierre
Victime : Kaaamelott et Freshy
/* Dazibao se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Demoultebierre à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/
Votre Honneur,
Demoultebierre comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de brigandage, qualifié de trouble à l'ordre public.
Le 14 novembre 1455, Kaaamelott et Freshy se sont fait brigandés par l'accusé, qu'ils ont par la suite reconnus au poste de police de Castillon devant le lieutenant Bouquetdenerfs.
La procédure Giuseppe n'a pas été utilisée.
Il est à noter que l'accusé a osé dégainé son épée lorsque les agents de la prévôté sont venus l'arrêter.
Le montant des biens dérobés s'élève à:
- 50 écus, 22 sacs de maïs et 10 viandes pour le sieur Freshy
- 129 écus, 10 miches de pain et 3 viandes pour le sieur Kaaamelott.
Le lieutenant Bouquetdenerfs viendra témoigner de ces faits devant la Cour.
/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
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LIVRE IV : DU DROIT PÉNAL
Op. 6 : Du vol et du brigandage.
Art 1.
Tout acte de brigandage sur les chemins de notre comté ou de cambriolage dans un village sera sévèrement puni. Le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur des marchandises volées afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuves des biens volés). Le récidiviste encourra la pendaison.
L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme trouble à l'ordre public.
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/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté :
Elaniel
Tetedefer
/* Le procureur remit alors à l'accusée une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */
Que suive la première plaidoirie du prévenu !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Le Procureur de Guyenne lu le réquisitoire. *
/* le 29 novembre 1455, Dazibao présenta son réquisitoire. */
Votre honneur,
L'accusé est un brigand !
Il a préféré fuir en Poitou plutôt que de se défendre icelieu.
Je demande à ce qu'il soit mis au fer et fouetté, jusqu'à ce que mort s'en suive.
/* Dazibao dévora ensuite avec férocité un gigot de mouton cuit au lait, en attendant la dernière plaidoirie de l'accusé. */
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
A la Cour de Guyenne en date du 30 novembre 1455,
Le 14 novembre, le sieur Kaaamelott est venu me voir et m’a parlé d’une attaque orchestrée sur les routes du Comté peu avant Castillon. Cet homme m’a parlé d’un brigand à la moustache noire répondant au nom de Demoultebierre.
Le sieur Kaaamelott faisait route avec son compère Freshy, les deux hommes ont perdu les biens suivants :
- 50 écus, 22 sacs de maïs et 10 viandes pour le sieur Freshy
- 129 écus, 10 miches de pain et 3 viandes pour le sieur Kaaamelott.
Après avoir feuilleté dans les services de douane du Périgord j’ai su que le brigand avait fuit en votre pays, la Guyenne. J’ai alors contacté monsieur le procureur le sieur Dazibao qui a lui-même transmis l’affaire à la cour de Guyenne comme le stipulent nos accords judiciaires.
Alors voila, mon témoignage prend fin et il revient dorénavant au juge de condamner le coupable.
Qu'Aristote guide vos pas,
Bouquetdenerfs, Lieutenant de police."
* L'accusé sortant enfin de sa retraite, Ichimaru pu rendre le verdict envoyé par son homologue du PA il y avait maintenant quelques temps. *
A tous présent et à venir, salut.
Le 20 décembre de l’an de grasce 1455, sous le règne de la Comtesse Amerzone de Mansle.
Dans le procès opposant le sieur Demoultbiere au comté du Périgord-Angoumois pour trouble à l’ordre public, ledit procès ayant été ouvert en Guyenne suite à des accords judiciaires entre les deux provinces mentionnées ci avant, je, Maximilien de Louvelle, juge dudit comté, m’apprête à rendre mon verdict.
Etant donné que l’accusé n’a pas daigné se présenter durant son procès, confortant ainsi l'idée de sa culpabilité possible,
Etant donné que le témoignage du lieutenant de police de Castillon, sieur Bouquetdenerfs, fait foi,
Etant donné que les victimes ne sont venues se présenter, empêchant tout remboursement possible,
Etant donné que selon le lieutenant Bouquetdenerfs, le butin s’élève à 555 écus, selon la grille d’uniformisation des bilans des mairies du comté, votée le 30 septembre 1455 –valorisation des marchandises-,
Etant donné que l’accusé est un notable, l’acte commis ne pouvant rester impunis au vu de son statut social,
Je déclare donc le sieur Demoultebierre coupable de trouble à l’ordre public, pour brigandage sur les personnes des sieurs Freshy et Kaaamelott.
En conséquence de quoi l’accusé devra purger une peine de prison de cinq jours dans les geôles de Poitiers, capitale de la province où il a établi domicile.
Lui sera infligé une amende pour non présentation au cours du procès, s’élevant à 50 écus.
Il devra aussi verser la somme de 416 écus et 25 deniers, correspondant aux trois-quarts du butin subtilisé par le prévenu.
Que l’accusé survive à l’enfer qui l’attend, ou bien crève et brûle sur la Lune à jamais.
Ladite peine étant prévue par le corpus juris civilis du Périgord-Angoumois, livre IV op.1 art.4, 10.1 et op.6 art.1.
Per fas et nefas,
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 5 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Il devra aussi verser la somme de 416 écus et 25 deniers, correspondant aux trois-quarts du butin subtilisé par le prévenu