*Alleaume ouvrit les portes du Tribunal, et les gardes se postèrent autour de la porte pour controler tout le monde qui entrait, il posa son dossier sur le bureau et en prit la première fiche parchemin et prit alors la parole à haute voie.*

Votre honneur,

J'ouvre en ce jour du troisième dimanche de février de l'an 1456, un procès à l'encontre de Messire Omallstar, sous le chef d'inculpation d'escroquerie.

Ce messire à en effet vndu sur la place du marché d la ville d'AGen, onze stères de bois au prix de 7 écus ! Le Sergent des forces de l'Ordre, Messire Adelbert a acheté les produits sur le marché, comme vous pouvez le voir sur la preuve suivante :

http://www.hebergementimages.com/images/1202074338_omallstar.JPG

Il a ensuite été avertit et voici sa réponse :
http://www.hebergementimages.com/images/1202074525_omallstar3.JPG

Le Sergent lui a alors écrit une nouvelle fois :
http://www.hebergementimages.com/images/1202074424_omallstar2.JPG

Et depuis aucune réponse

Je vous indique, que vous pouvez faire appel aux services d'un avocat, en contactant Messire Doudou5151, notre Batonnier. Nous allons donc maintenant écouter le témoignage de la défense et le témoignage du Sergnt Adelbert

Merci votre Honneur de votre écoute


Alleaume, Maire d'Agen.

*Il se rassit afin d'écouter maintenant les témoignages de tout le monde...*

Je n'est rien à dire pour ma défense , je plaide coupable ,mais etre coupable de vouloir faire des bénéfices je ne trouve pas sa normal .

*Alleaume se leva rapidement de son siège et il prit alors la parole pour faire sn réquisitoire.*

Messire, vous vous dites coupable, c'est déjà un très bon point... Mais là où je ne suis pas d'accord, vous vous dites coupable de faire un bénéfice... Non... Vendre des stères de bois à 7 écus, je n'appel plus cela un bénéfice, mais de l'escroquerie...

*Il s'arrêta, et tourna une page cherchant un texte de loy*

De plus vous avez entravé un décret municipal interdisant la vente de bois sans autorisation de la Mairie :

- * DECRET MUNICIPAL concernant le bois et le fer : A compter du 11 septembre 1455, seules les personnes habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d’Agen -

* Il arrêta à nouvea, reprit son souffle et termina*

Votre Honneur, en dédomagement de la Mairie, je vous demande de le reconnaitre coupable et de lui faire payer une amende par une miche de pain vendu par la Mairie à 45 écus, soit la différence d'achat du bois par la Mairie qui est de 4 écus et un petit plus pour marquer le coup !

Je vous remercis de votre écoute !

*Il se rassit pour attendre la fin du procès*

Rien de plus à rajouter

Adelbert se leva et se dirigea a la barre*

Votre Honneur,

alors que je me promenais sur le marché pour voir si tout etait normal, j'ai vu que l'on vendait des steres de bois a 7 ecus, cela m'a paru vraiment aberant... J'achetai donc ces 11 steres de bois (voir preuves precedemment). Aprés avoir identifié l'accusé, je le contactais pour tenter de regler ce faux pas a l'amiable.. L'accusé a repondu a ma missive en me signalant qu'il ne comprenait pas ce qui lui était reproché, je tentais donc de lui expliquer et m'efforcais encore une fois de faire en sorte qu'il n'aille pas devant ce tribunal aujourd'hui... Malheureusement, il n'a pas du trouver necessaire de faire le peu de demarche que je lui avait de mandé (rembourser la mairie) et n'a pas daigné me repondre...

Merci de votre attention

*le sergent Adelbert alla se rassoir, satisfait de sa prestation..*

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnait les faits,

Attendu que 7 écus est un prix socialement intolerable pour un produit vital a l'économie tel que le bois,

Attendu que l'accusé a vendu du bois malgré un decret municipal l'y interdisant,

Reconnaissons l'accusé coupable d'escroquerie.

En conséquence de quoi, le condamnons à payer une amende de 50 écus pour le non respect du decret, et a payer une miche de pain a la mairie d'Agen au prix de 45 écus.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287


Fait à Bordeaux, le 05 février 1456

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."