*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge ichimaru était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*

Votre Honneur, messire le Juge,

En ce jour du VII janvier de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre messire Gueledange sous le qualificatif de trouble à l'ordre publique.
Ce messire a en effet signé un contrat avec la mairie d'Agen, contrat l'obligeant à revendre sa production à la mairie en échange d'une remise sur l'achat de son échelle.
Contrat qu'il n'a pas jugé utile de respecter, ce non-respect mérite d'être condamné.

* Phillau se retourna donc vers l'accusé *

Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article III de l'Op.1 du livre IV du grand coutumier de Guyenne. Si vous le souhaitez, il vous en sera fournit une copie, si vous ne le pouvez, il vous en sera fait la lecture.

*Phillau s'éclaircit la voix et lu*
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

J'appelle donc à la barre messire Alleaume comme premier témoin de l'accusation pour représenter la mairie d'Agen ainsi que dame Saphira13.

*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*

Je suis partis en voyage et on ma voler toute ma productin. Et depuis 'ai arrêté l

Messire le juge,


Si l'accusé s'est fait volé l'intégralité de sa production, pourquoi ne pas avoir porté plainte ?
Pourquoi ne pas en avoir avertit le maire ?

Cette absence de volonté montre bien le peu d'intérêt porté par l'accusé envers le contrat qui le liait à la ville d'Agen.

Je demande donc que ce messire soit condamné à rembourser l'échelle à la ville, ainsi qu'une amende de 20 écus en dommage

J'ai des probleme hrp c'est pour cela que je fais retraite et que je n'ai point pus vous prévenir

*Alleaume arriva au palais de justice*

Votre Honneur,
Je viens vous apporter mon témoignage,
Dame Saphira13 ma responsable des contrats vergers est venu me rapporter que ce Messire avait abusé de la confiance de la Mairie qui lui avait confié une échelle vendue au prix de 20 écus pour qu'ensuite il aille ceuillir des fruits.

Il n'a pas aussi répondu aux courriers que Saphira13 lui a fait parvenir !
Je lui laisse la parole pour qu'elle puisse vous expliquer les faits.

Merci de votre écoute votre Honneur.

*Alleaume reprit sza place sur le banc derrière le Procureur*

*Saphira13 arriva au tribunal où elle avait été convoquée en vue du procès de Messire Gueledange.*

Votre Honneur,

Comme vient de le signaler notre maire, j'ai mis en place dans notre ville d'Agen des contrats verger. Dans ce cadre, la mairie offre aux habitants qui le souhaitent des échelles à bas couts pour aller cueillir dans notre beau verger. En échange, ceux ci s'engagent à fournir à la mairie une partie de leur production. Messire Gueledange s'était ainsi engagé à verser 18 fruits à la mairie. Il avait 20 jours pour remplir ce contrat.

Voici la preuve de la vente de l'échelle par la mairie:
http://img232.imageshack.us/my.php?image=echellegueuledange2qc2.png

Ce contrat a été signé le 24/11/1455. N'ayant pas de ces nouvelles, je l'ai fait recherché et j'ai appris qu'il se trouvait dans le duché du Poitou depuis quelques temps. Je lui ai alors envoyé plusieurs courriers lui rappelant ses engagements mais ils sont tous restés sans réponse.

Merci de m'avoir entendue votre Honneur.

*Pensant avoir donner les explications nécessaires, Saphira13 retourna prendre sa place.*

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas avoir passé un accord avec la mairie,

Attendu que son excuse ne tient pas, vu que s'il a été brigandé sur les routes avec ses marchandises, cela veut de toute façon dire qu'il avait quitté la ville avec ses memes marchandises,

Reconnaissons l'accusé coupable de Trouble a l'ordre publique.

En conséquence de quoi, le condamnons a rembourser l'echelle a la mairie en achetant une miche de pain surtaxée au prix de 26,10 écus. Le condamnons également pour le trouble occasionné a payer une amende de 20 écus, correspondant au prix d'achat de l'echelle a la mairie.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287


Fait à Bordeaux, le 29 janvier 1456

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."