Procès ayant opposé Xyphos au Duché de Guyenne
Xyphos était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 28/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge ichimaru était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d’ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du V janvier de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j’ouvre donc un procès contre messire xyphos sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Ce messire a volontairement ouvert et inscrit une liste aux prochaines élections ducales bafouant ainsi la loi lui imposant de se présenter en premier devant la nouvelle commission électorale.
Ces actes mettent en danger l’intégrité et la sureté de notre patrie et méritent donc d’être punis
* Phillau se retourna donc vers l’accusé *
Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l’assistance d’un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l’article III de l'ajout sur la commission électorale au grand coutumier de Guyenne. Si vous le souhaitez, il vous en sera fournit une copie, si vous ne le pouvez, il vous en sera fait la lecture.
*Phillau s’éclaircit la voix et lu*
Article 3 : Des peines
Toute personne qui participerait a une éléction sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public, sera de facto déclarée inéligible et sera condamnée aux peines suivante :
La tête de liste qui inscrirait une liste illégale se verrait condamner à payer une amende équivalente à la somme que doit rassembler une liste ducale pour se valider, a savoir 1000 écus (en plus des 1000 écus pour valider la liste)
Toute personne prenant part volontairement a la constitution d'une liste ducale illégale se verrait condamner à payer une amende équivalente à la somme versée pour frais de dossier, à savoir 200 écus.
*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*
* Messire Xyphos se présenta devant la noble cour de justice *
Votre Hônneur, je reconnai les faits mais je ne pouvai pas savoir que j'étais hors la loi compte tenu des horaires de dêpot de ma liste et de la publication de ladite loi
Je vous prie de bien vouloir me pardonner.
Je me réfère maintenant à mon avocat.
* Xyphos se replaça sur le banc des accusés *
Messire le Juge,
L'accusé reconnait les faits, cela est acquis et je souhaite qu'un éventuel revirement d'idée ne soit pas prit en compte.
La défense se concentre sur le fait que la loi soit arrivée très peu de temps avant l'ouverture des listes.
Il y a, cependant, quelque chose qui me chagrine, vous voudriez nous faire croire que vous vous êtes déplacé de bon matin, sans connaissance de la loi, pour ouvrir une liste sans aucun autre co-listier ?
Ce n'est pas un crime mais cela vous a empêché de respecter la loi.
En conséquence de quoi, je requiers une peine de 200 écus.
La légalité de votre liste sera décidée par la commission seule institution a en avoir le droit.
messire le juge
je me réfère à mon avocat
bien à vous votre honneur
xyphos
* Le Bâtonnier de Guyenne se présenta devant la Cour de Justice Guyennoise pour un procès opposant Messire Xyphos au duché.*
* Il se présenta devant l'estrade du Juge *
Votre Hônneur, Procureur, Public,
Tout d'abord mon client tient à remercier la duchesse d'avoir accorder le droit à chacun de faire appel aux services d'un avocat.
* Maître doudou5151 se retourna et se dirigea vers la table de la défense pour y récupérer ses notes *
Nous sommes réunis ce jour afin de faire la lumière sur cette affaire opposant mon client Xyphos au Duché de la Guyenne.
Rappelons brièvement les faits....
* Adoptant une voix calme et posée *
Mon client est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir enfreint l'article III de l'ajout sur la commission électorale au Grand Coutumier de Guyenne.
* Maître doudou5151 se retournant vers le Juge *
Votre Hônneur, cela est un malentendu...
Croyez nous Votre Hônneur.
En effet, mon client tient à faire connaître à la Cour sa version des évênements.
La Loy sur la dite commission éléctorale a été publié au Grand Coutumier, à une heure très précise, car j'y étais présent.
* S'avançant vers le Juge, Maître doudou5151 déposa un parchemin authentifiant l'heure de publication de l'article III.
" Heure: 00h45 ".
Une heure très tardive pour que l'ensemble des Sujets de la Guyenne puissent prendre connaissance de ladite loy.
C'est ainsi, Votre Hônneur, que le lendemain matin, mon client s'est rendu au dépôt des candidatures de listes pour les élections ducales. Une Liste qui je tiens à souligner, a été accepté par le dépôt ducal.
L'affaire est donc clair, mon client n'a pas souhaité volontairement transgresser cette Loy tardive mais cela est seulement dû au fait que mon client n'avait pas pris connaissance de la création de la commission électorale.
* Maître doudou5151 porta sa voix afin que tous puissent entendre *
De plus Votre Hônneur, mon client afin de vous prouvez qu'il n'a pas voulu délibérement être hors la loi, je tiens à mettre en évidence le fait que Messire Xyphos après s'être rendu compte de la publication d'une nouvelle loy, s'est immédiatement rendu au sein des locaux où siège la commission.
* Prenant un parchemin dans ses notes, l'avocat ajouta *
Je cite mon client qui s'est exprimé devant la Commission:
"Bonjour à tous
Je viens ici car, j'ai vu le nouveau décret
Je suis désolé, mais ma liste à déjà été déposée ce matin !!!
si après commission, vous pensez que la liste n'est pas bonne, je serais prêt à être jugé
Les noms de la liste seront déposés ici même
merci a vous
xyphos"
* Rangeant le parchemin, le Bâtonnier déclara *
Votre Hônneur, étant bâtonnier de la Guyenne et par conséquent garant des droits des sujets de la Guyenne, j'ai déposé alors que les débats faisaient rage un communiqué dans lequel le Barreau des Avocats en sa qualité de représentant des droits guyennois, que ladite commission était légitime et nécéssaire.
Néanmoins, Votre Hônneur,
En ma qualité de représentant et auteur de ce communiqué que tous ont salués, je ne pense pas que Messire Xyphos est voulu délibérement nuire au élection ducale mais ceci plutôt par une simple ignorance des textes très tardivement et récemment publiés la veille.
* Maître doudou5151 se dressa face à la Procure et dit *
C'est pourquoi, mon client est prêt à être condamner à titre d'ignorance, à être évalué et validé par la Commission qu'en dernière session.
De plus, mon client accepte de publier publiquement un communiqué de repentance et ainsi déclarer ne pas avoir été informé au moment de son erreur, et par conséquent de demander le pardon auprès du Très Haut.Et qu'il accepte d'être reconnu coupable mais que sa liste ne sera pas supprimé mais plutôt évalué en dernière position.
Mon client est prêt à présenter, non pas le dit nombre légal de baptisé mais une personne supplémentaire.
Je vous prie, Votre Hônneur, la plus grande indulgence devant la simple ignorance d'un homme.
Maître doudou5151, se leva immédiatement à la suite du réquisitoire du Procureur *
Mais voyons Votre Hônneur, nous ne pouvons laisser supposer une telle chose de la part de la Procure.
La Procure base son réquisitoire sur une supposition vaseuse.
En effet, elle suppose l'improbabilité que mon client, ici présent, est pu se rendre tôt le matin pour déposer sa liste et sans colistiers.
La réponse est simple, otre Hônneur,
Rien n'interdit mon client de se présenter sans ses colistiers devant le bureau d'admission des listes (IG) encore plus de bon matin.
Serions nous capable de condamner mon client pour s'être réveiller joyeux et enthousiaste ?
Soyons sérieux !
* se tournant vers son client *
Votre Hônneur, mon client n'a pas volontairement voulu nuire à la loi, il a par ailleur immédiatement conatacté la Commission d'étude des listes. Alors restons en là, je vous en prie ! Ne perdons pas notre temps.
* Se tournant vers l'accusation *
200 écus, vous dîte comme sanction ...
200 écus pour s'être simplement lever du bon pied ?
Ne me dîte pas, cher procureur, qu'à chaque action, chaque mouvement que vous faîtes vous vérifiez les lois relatives à vos agissements ?
* ne laissant pas le temps de la réponse, il se réinstalla confortablement *
Je tiens d'abord a rectifier les dires de la défense, l'annonce de la création de cette commission a été faite a 12h13 am (donc midi et non minuit).
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&postdays=0&postorder=asc&start=60
De plus, il est trop facile de dire que l'accusé a ensuite été s'excuser auprès de la commission alors que sa liste était déjà inscrite. Dans ce cas, tout le monde peut faire de meme, inscrire sa liste pour etre dans les premières listes visibles puis ensuite s'excuser et garder sa bonne place. Cette excuse n'est pas recevable.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait avoir enfreint la Loi, a savoir qu'il devait d'abord passer par la commission avant d'inscrire sa liste,
Attendu que le Coutumier prevoit une amende de 1000 écus pour la tête de liste qui ne respecterait pas cette loi,
Tenant compte néanmoins du délai d'une journée pour prendre connaissance de cette Loi et que l'accusé a le bénéfice du doute,
Reconnaissons l'accusé coupable de Trouble a l'ordre Public.
En conséquence de quoi, le condamnons a payer une amende de 200 écus, amende revue a la baisse pour cette fois seulement tenant compte que l'accusé aurait pu ignorer la Loi a ce moment (ce qui n'excuse rien mais m'incite a une certaine clémence).
Rappelons que la Loi étant maintenant connue de tous, l'amende applicable est de 1000 écus, et non 200 pour la tête de liste.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 28 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus