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Procès ayant opposé Koroshiya1 à la mairie de Montauban.
Koroshiya1 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ennora
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 21/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Votre honneur,
Nous sommes pour la deuxième fois réunis ici aujourd’hui, le 19 novembre l'an de grâce 1455, pour la mise en accusation de Koroshiya1 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Pour résumer les faits :
L’individu notoire Koroshiya1 vient de récidiver encore une fois en délestant sur notre marché, une nouvelle quantité impressionnante de miches de pain. Celui-ci se moquant éperdument de notre ville et de la justice comme nous l’avons vu pour la première affaire.
De plus cette personne n’étant pas boulanger, comment peut t’elle avoir autant de miche de pain sur elle ? Si ce n’est en spéculant. J’attends donc avec un désespoir certain qu’il vienne se justifier de ses actes en cette cour.
*Après un soupir, ressemblant plus à de la colère, Ennora reprit la parole*
Je tiens également à rappeler les lois enfreintes par ce sieur :
*Ennora énonça alors les articles du coutumier de Guyenne concernés ainsi que les lois de la ville de Montauban*
Rappel des lois ducales en vigueur depuis le 14 Novembre 1455, en Guyenne :
Livre VII de l’Economie, Chapitre 1 : Principes Généraux
Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales.
Exception faite pour les décrets ducaux et les grilles municipales en vigueur.
Article II : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur.
Chapitre 2. Du commerce
Article V : De la vente excessive
Toute personne vendant en un jour, plus de 3 fois ce qu’il peut obtenir par ses champs, ou par son échoppe se verra accusée de vente excessive et pourra être poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés.
Pour rappel de nos lois municipales:
Décret 1 :
Article 1 : Prix conseillés (et maximum légaux autorisés) sur le marché :
Pain ------- 6,40 (6.70)
Décret Municipal 5 : Les ventes sur notre marché
Article 2 : Il est interdit à tout habitant de Montauban de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité ou sa production. Cependant une exception peut être faite lors que la personne justifie auprès de la mairie sa vente et sous réserves d'acceptation de celle ci. Ces ventes seront alors marquées dans un livre afin que nul ne puisse venir les contester.
Article 3: Toute personne ne respectant pas ces décrets serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Montauban.
* Puis, Elle fit parvenir les preuves au juge :
http://img219.imageshack.us/img219/5762/koroshiya19novembremx3.jpg
http://img452.imageshack.us/img452/7610/screenshot001fichedekorsw9.jpg
A toute fin utile je tiens à rappeler les antécédents de l’individu qui sont actuellement jugé en cette cour :
Délestage sauvage à Montauban du 10 novembre 1455 :
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=22943
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter par un des avocats du Barreau de Guyenne.
Que suive la défense du prévenu !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Ennora se leva et prit la parole*
Monsieur le Juge,
Comme vous le voyez, l'accusé ne prend même pas la peine de répondre à la cour, signe flagrant de son dédain pour la justice Guyennoise et des habitants de Montauban. A qui il a porté tort en réussissant à polluer honteusement notre marché dans diverses filières de denrées comme ont pu vous le démontrer les preuves de l'acte d'accusation ou bien encore des témoins venus à la barre, à savoir un membre de la prévôté et un simple habitant de notre ville.
De plus cet individu ayant brigandé sur nos terres, était surement venu vendre ici le butin de ses méfaits après que le Juge Lamis l’a libéré le croyant toujours mort. Ce qui était Faux. Combien de fois encore pourra t’il s’en tirer avec de simple pirouette de ce genre ? Non il faut que celle-ci cesse définitivement et ainsi éviter que notre mésaventure se représente dans d’autres villes de Guyenne.
En conséquence de quoi :
Attendu que le prévenu est responsable d’avoir nuit gravement au bon fonctionnement de notre ville, en envahissant le marché.
Attendu que le prévenu a pénalisé une nouvelle fois par son geste nos paysans et nos artisans de leurs salaires.
Attendu que cet individu n’est pas seulement coupable d’escroquerie, mais a commit des brigandages constituant une circonstance aggravante.
Attendu que ceci est une recidive et donc une circonstance aggravante.
Attendu que les lois de Montauban soit bien claires concernant les ventes comme cité dans l’acte d’accusation.
Je requiers vis-à-vis de Koroshiya1 : une amende du montant de ses bénéfices à savoir 16 000 écus, 6 jours de prison et le bannissement de nos terres.
Je vous remercie de m’avoir écoutée.
*Ennora retourna s’assoir et attendit la suite du procès*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
Je me présente, Ivori Delange, conseillère aux niveaux sous le mandat de Dame Ennora. Je viens ici aujourd'hui pour témoigner de la gravité de la situation engendrée par l'accusé qui, soit dit en passant, aime beaucoup faire le mort pour se tirer d'affaire.
Nous avons actuellement 734 miches de pains sur le marché à des prix qui oscillent entre 6.05 écus et 12.75 écus. De plus, certains villageois ont constaté une augmentation de la quantité de légumes pour des prix dépassant également le maximum autorisé.
Dame Ennora avait par ailleurs soulevé l'absence de profession de messire Koroshiya1, aussi quelle fût ma surprise lorsque je découvris ses activités !
http://img151.imageshack.us/img151/6710/koroshiyallk3.jpg
Ainsi, pour se décharger des accusations qui pèsent contre lui, il a fait l'acquisition d'un potager et d'un élevage bovin, et s'est fait boulanger (trois denrées sur lesquelles portaient les accusations) ! Quelle coïncidence !
Pour finir, votre honneur, ce dernier a été vu dans les rues de Montauban pas plus tard qu'hier ! Ce qui prouve bien qu'il fait le mort en attendant que le procès passe à la trappe ! Une telle attitude est inadmissible et j'espère que la justice ne passera pas outre un tel blasphème de votre autorité !
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
* Une fois encore, les agents de la prévoté ont du planquer plusieurs jours afin de mettre la main sur Koroshiya et le trainer devant le tribunal. *
Koroshiya... vous aurez beau vous cacher encore et encore nous vous attraperont toujours.
Et je sais très bien que vous venez de temps a autre sur le marché la nuit afin de deverser vos marchandises sur le marché de Montauban.
Votre silence a chacun de vos procès nous prouve a chaque fois votre culpabilité. Vous spéculez, vous faites du delestage massif.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne se defend pas, prouvant ainsi sa culpabilité,
Attendu que l'accusé est un récidiviste, dejà condamné deux fois par chez nous,
Reconnaissons l'accusé non coupable de simple escroquerie mais coupable de Trouble a l'ordre public.
En conséquence le condamnons aux peines suivante, tout en sachant que la charte du Juge prévoit pour la récidive manifeste une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'a dix jours pour un érudit :
Koroshiya passera 6 jours dans les geoles de Guyenne, et ne pouvant visiblement pas payer d'amende [bourse dans les négatif] remplaçons cette peine pécuniaire par deux jours de prisons supplémentaires, soit un total de 8 jours.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 21 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à 8 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Koroshiya passera 6 jours dans les geoles de Guyenne, et ne pouvant visiblement pas payer d'amende [bourse dans les négatif] remplaçons cette peine pécuniaire par deux jours de prisons supplémentaires, soit un total de 8 jours.