Procès ayant opposé Roncerays au Duché de Guyenne
Roncerays était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_de_kermeur
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 19/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce cinquième jour de Janviers de l'an 1456 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Insultes.
L'accusé est messire Roncerays.
La victime est dame Engueranne.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir insulter dame Engueranne en taverne.
Les preuves contre vous sont accablantes 5http://img87.imageshack.us/img87/708/capturehttpwwwlesroyaumoc8.png) mais laissons place aux témoignages.
Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.
Faict le: 05 janvier 1456
Juge: Ichimaru
Procureur: Yann_de_kermeur
*Smartfluid entra dans la salle d’audience alors que le procès était déjà en partie commencé. S’avançant vers le juge, elle s’adressa à lui :*
Monsieur le Juge,
Je suis Smartfluid de Jurefacto , avocat du dragon et j’ai été appelée par l’accusé, le Sieur Roncerays pour le défendre dans cette affaire de Trouble à l’ordre publique ouvert par la plaignante, Dame Engueranne.
Après avoir pris connaissance de l’acte d’accusation et des faits reprochés à mon client par Dame Engueranne, ainsi que des minutes des différents témoignages, certains faits ont tout de suite interpelé ma curiosité.
Le 2 janvier, mon client, le Sieur Roncerays se trouvait en taverne en présence de sa sœur et de son fiancé avec lesquels il conversait. Profitant d’un moment d’intimité avec ses proches, il leur confia quelques soucis professionnels, tenus sous l’emprise de la colère et de la déception.
Interrompus par l’entrée de Dame Pumae, la conversation s’arrêta immédiatement, enchaînant sur d’autres sujets tout aussi variés que communs.
Ainsi, nous ne pouvons que nous étonner des motifs d’accusation retranscris par Dame Pumae à Dame Engueranne, car si les deux parties ont pu avoir des désaccords précédemment, à aucun moment Dame Pumae n’aurait pu entendre les propos diffamant auxquels elle fait référence, son entrée dans la taverne ayant immédiatement entrainé la clôture de la conversation qui se tenait entre Roncerays et sa sœur.
Dès lors, la question que je me pose, monsieur le juge, est de savoir si Dame Pumae a fait un faux témoignage, possède des talents de sorcière ou de magicienne particuliers lui permettant de relater des propos qui auraient, somme toute, pu avoir été tenus, mais AVANT son entrée dans la taverne. Monsieur le juge, nous venons toute juste de fêter le nouvel an et, si je ne me trompe pas, en 1456, nous n’avons guère que la plume et le parchemin à notre disposition pour mémoriser nos récits. En l’occurrence, quel est donc ce document soumis à la cour, retranscrivant des propos tenus en dehors de sa présence du témoin principal, quand aucune des 3 autres personnes présentes à ce moment là, ne retranscrivait la conversation à ce moment là ? Le témoignage de Melusine est limpide et emprunt de toute ambiguïté.
Monsieur le juge, nous demandons la relaxe pure et simple ainsi que la garantie que mon client gardera un casier aussi vierge que celui qu’il actuellement et la garantie que son poste de sergent ne sera pas remis en cause pour une affaire de magie.
Messire le Juge,
Dame Smartfluid,
La défense a présenté plusieurs arguments.
Premièrement que l'accusatrice, la personne dont l'honneur a été meurtris par ces bassesses, n'a pas pu entendre ces dires, n'étant pas présente au moment des faits. Je lui accorde.
Deuxièmement, la défense présente un témoin qui annonce que le témoin de l'accusation, dame Pumae, n'était pas présente lors des dites paroles.
C'est là que je ne suis pas d'accord.
Dame Pumae est venue témoigner du contraire, elle a pu entendre les paroles du pas de la porte. Et donc pu entendre les bassesses que prononçait messire Roncerays, paroles que vous ne contestez absolument pas au demeurant.
La question est maintenant de savoir qui croire, l'honnête membre impartial de la prévôté Guyennoise ou un membre de la famille de l'accusé, dont je remets, non péjorativement, plus que sérieusement l'impartialité en doute.
*Phillau se retourna vers le juge*
Messire le juge,
Considérant que l'accusé ne se défend pas de son crime mais bien de la façon dont les témoins de l'accusation ont pu entendre.
Considérant la bassesse sans nom des mots prononcés par l'accusé.
Je demande à ce que ce malotrus soit condamné à une amende de 200 écus et soit obligé de présenter des excuses publiques à dame Engueranne.
*Phillau termina son réquisitoire et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.(11/01/1456)*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je prend a present la parole, non pas pour défendre ou accuser le prévenu mais pour lire un témoignage qui m'a été envoyé par Melusine66 qui ne pourra se presenter en personne. Témoignage pour le compte de la defense :
"Bonjour monsieur le juge
Bon voila se qui ses passer j’étais avec Rouville et mon frère en taverne
Et mon frère me disait qu’il avait passé une sale journée à cause des esclavagistes
Et me confiais que dame Enguerrane n’était pas très polie et avait meme insulté DOn Juanes
Et il ses un peu énerver
Il me confiait cela a moi et a mon fiancé en famille il n’y avait personne d’autre en taverne que nous trois je suis sa confidente a mon frère et il me raconte toujours ses malheurs
Quand dame puma est entrée on a arrêté de parler et j’ai quittée la taverne peu après
melusine66"
rouvile3 s'adressa au juge*
Les faits datent du 2 janvier dernier, je me souviens particulièrement bien de cette journée où l'on ne croisait quasiment personne en taverne malgré le froid extérieur tranchant de ce mois de janvier. Il ne devait pas faire plus que 2 degrés. Ma fiancée et moi même écoutions les histoires du sieur Roncerays. Nous avions tellement froid que je peux vous assurer que les fenêtres étaient bel et bien closes afin de maintenir la température à l'intérieur. La porte ne s'est ouverte pour se refermé immédiatement que lorsque dame paumae soit entré après le départ de dame roncerays. Mais à ce moment là, toute conversation était interrompue et le silence envahit la pièce.
je vous remercie d'avoir écouté.
Votre honneur, j'ai déposé cette plainte car mon lieutenant par interim, Dame pumae, a surpris cette conversttion entre messire Roncerays et les villageois. Il tient à mon égard des propos insultants et dégradants, c'est indigne d'un représentant des forces de l'ordre. Je demande réparation, j'aimerai au moins des excuses publiques. Je vous remercie de m'avoir écoutée votre honneur.
Pumae vint témoigner à la Cour. Lorsqu'on l'appela, elle se leva, murmurant une courte prière pour se donner du courage.*
Mesdames, Messieurs.
Tout d'abord, je crains que Dame Mélusine n'ait glissé quelques mensonges dans son témoignage : en effet, elle n'était plus présente lors de mon entrée en taverne.
Voici les faits, tels que je les ai vécu.
Le 1er Janvier, je me promenais au hasard dans la ville, laissant mes pas me guider et souhaitant à tous la bonne année. J'entendis quelques mots portés par le vent d'une taverne et je me dirigeais donc là. En m'approchant, je m'aperçus que j'étais quasiment arrivée "chez melu et ses amies". Passant sous la fenêtre je saisis ces mots "quel connard". Ne sachant de qui parlaient les personnes à l'intérieur, je continuais lentement mon chemin et entendit distinctement Messire Roncerays dire cette phrase : "C'est cette vipère et salope d'Engueranne qui est tribun". Passablement choquée de cette phrase, Dame Engueranne étant alors la supérieure de Messire Roncerays dans la police, je m'arrête donc. J'entends quelques bruits à l'intérieur de la taverne, et Dame Mélusine sort mais ne me vois pas puisque je ne suis pas encore face à la porte. Elle part je ne sais où, je reprends mes esprits et rentre alors dans la taverne.
*Pumae s'arrêta et laissa un silence*
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Pumae sortit de la salle*
"Considérant que l'accusé ne se défend pas de son crime mais bien de la façon dont les témoins de l'accusation ont pu entendre"
* L'argument de l'accusation sembla convaincre le juge, et le silence de la défense ne parvint pas a lui faire changer d'avis. *
Bien, puisque la defense ne souhaite plus s'exprimer je vais rendre mon verdict :
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, mais expose juste un doute quant au fait que le témoin ait pu entendre ses propos,
Reconnaissons l'accusé coupable d'insultes.
En conséquence de quoi le condamons a presenter des excuses publiques, qui ne devront trahir aucune ironie ni aucun sarcasme, et le condamnons pour la violence des propos a une amende de 50 écus.
Au vu du poste tenu par l'accusé, et bien tenu, au vu de la situation tendue qui règne a Blaye, comme ailleurs en Guyenne, mettrons cela sur le compte d'un malheureux accident. C'est pourquoi, afin que l'histoire en reste là, nous n'inscrirons pas le nom de l'accusé au casier judiciaire et laissons le prevot seul juge d'une sanction disciplinaire.
Toute nouvelle condamnation entrainera l'inscription de cette condamnation au casier judiciaire.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 19 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus