Procès ayant opposé Iseult_de_bealcourt à la mairie de Agen.
Iseult_de_bealcourt était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Alleaume, Maire d'Agen
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 11/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Après une dure journée a la Mairie, Alleaume avait reçu un dossier d'esclavagisme qui trainait sur son bureau depuis un petit moment apparement, la personne présumé coupable n'avait jamais répondu au courrier du Lieutenant, il porta donc l'affaire devant la cour de justice.*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le dixième jour de l'an de Grâce 1456, pour la mise en accusation de Dame Iseult_de_bealcourt sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.
Celui-ci a embauché à 1 reprise en dessous du salaire minimum.
Le 01 janvier de l'an 1456 elle a embauché Dame Hadma a un salaire de 12 écus !
( http://pix.nofrag.com/3/0/f/b7d823898160ac07b0a930aa69492.html )
( http://pix.nofrag.com/7/4/5/ab8a4b9597291092d6401752c3352.html )
Elle a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Celà fait maintenant huit jours que Messire Keskiabis, Ex Lieutenant de la ville d'Agen avait envoyé un courrier à cette personne.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier Doudou5151ou avec le Juge.
Merci de votre écoute,
Place au témoignage de Dame De Bealcourt pour qu'elle nous explique les faits qui lui sont reprochés !
Alleaume, Maire d'Agen
j'ai bien fais cette acte mais c'est une mauvaise manipulation de ma part (internet) et depuis j'ai des problèmes de conection avec internet donc voilà pourquoi je n'ai pas pu répondre au chef d'accusation...
j'en suis désoler des désagréments causé...
*Alleaume revint au Tribunal pour lire son requisitoire de l'accusation !*
Votre honneur,
La prévenue nous dit qu’Elle a fait une erreur de manipulation, très bien, toutefois cela n'excuse pas de ne pas avoir répondu au Lieutenant de police, Messire Keskiabis.
Il vous aurez suffit même, au pire des cas, de prendre contacte avec la victime et de procéder a un remboursement. Cela aurait évité d'en venir au tribunal !
Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusée coupable d’esclavagisme et de le condamner à une amende de deux pains a 10 écus qu'elle achètera sur le marché après avoir prit contacte avec le Maire !
Merci de votre écoute
Alleaume, Maire d'Agen
j'accepte ma condamnation...
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait avoir embauché pour 12 écus, alors que le salaire minimal ducal est fixé a 15 écus,
Attendu que l'accusé avait été prevenu par la prevoté, et aurait donc pu faire un arrangement amiable,
Reconnaissons l'accusé coupable d'Esclavagisme.
En conséquence de quoi, la condamnons à une amende de 15 écus, correspondant au salaire minimal ducal. Une partie de cette amende sera a payer en achetant a la mairie une miche de pain a 10 écus. Libre a la mairie ensuite avec cet argent de rembourser la victime.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 11 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante : En conséquence de quoi, la condamnons à une amende de 15 écus, correspondant au salaire minimal ducal. Une partie de cette amende sera a payer en achetant a la mairie une miche de pain a 10 écus. Libre a la mairie ensuite avec cet argent de rembourser la victime.