*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*

Votre Honneur,
J'ouvre en ce cinquième jours de Janvier de l'an 1456 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Insultes.
L'accusé est messire Tri_breizh.
La victime est messire Foxy.

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:

Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi

Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Vous êtes accusé d'avoir insulté en taverne messire Foxy de crétin, c'est un comportement indigne et réprimé en guyenne.
Les preuves contre vous sont accablantes ( http://nsa01.casimages.com/img/2008/01/04/0801040849031984102.jpg)mais laissons place aux témoignages.

Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.

Faict le 5 janvier 1456
Juge: Ichimaru
procureur: Yann_de_kermeur

messire juge
je reconnaits par la présente les termes certes orduriers utilisés contre ce monsieur Foxy, et après les regrettents.
Ceci fut dits dans un contexte très particuliers et c'est moins la personne Foxy mais plutot ces agissements qui m'ont poussé à le traiter de telle sorte.
Ce monsieur passe son temps en taverne a chercher querelles auprès de toutes personnes s'y trouvant, en l'état ce jour là, il en avait après le sire Alleaune maire de nitre commune d'Agen, pour de sombres histoires de boulangers, nombres personnes ce jours là lui ont bien fait comprendre de la betise de ses propos et de la fatigue voir de l'agacement des habitants au sujet de son comportement, a cause de lui l'ambiance y est détestable, les reunions en taverne ne sont que reglements de comptes et c'est dans ce contexte que je me suis permis de lui dire qu'il etait de par son comportement un crétin.
Ces agissements et ces paroles m'ont énervés et j'aurais du savoir garder mon calme je le reconnais et m'en excuse.

Messire le Juge,


L'accusé reconnait lui-même ses fautes et plusieurs témoignages concordant prouve sa culpabilité.
Loin de moi l'idée d'enfoncer l'accusé encore plus dans le regret et la honte dans laquelle il semble plonger.

Je demande donc une peine de 10 écus, somme juste mais suffisante pour condamner de tel acte sans enlever la dignité de l'accusé.

Une justice juste ne doit pas seulement l'être du point de vue des accusateurs.

*Phillau termina son réquisitoire et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.(10/01/1456)*

Messire juge
je serais assez bref assez d'éviter de vous faire perdre cotre temps qui je l'imagine est très précieux.
Nous jugeons en ces lieux, le troisième procès ayant le même accusateur pour la même accusation, il me semble donc qsue la jurisprudence fait acte aujourd'hui compte tenu des affaires é foxy contre hermyne" et " foxy contre Alleaume" une seule issue s'impose
Même mptif,même punition
je demande donc la relaxe

Messire le Juge,
Après l'affaire Hermyne voici messire Tri_breizh un autre membre du clan à Alleaume qui adopte bizarrement le même comportement que dame Hermyne.A savoir que c'est moi la cause de l'ambiance éxécrable d'Agen.Nous sommes ici pour parler de l'insulte et non des tensions à Agen.Un procès pourrait être ouvert contre moi puisque je semble être l'origine des tensions.Je rappellerais seulement que quand il y a tension,il n'y a jamais qu'un seul parti.

Messire Tri_breizh reconnait qu'il s'est emporté et dit qu'il m'a dit que j'étais un crétin.Mais ce n'est pas crétin le terme employé.Non c'est un terme beaucoup plus fort;il a effectivement prononcé le mot raclure en ce qui me concerne.En ce qui me concerne car, messire Tri_breizh,non seulement s'en est pris à moi mais a aussi eu une altercation avec messire Mercutio81 qu'il serait intéressant de faire témoigner.

Enfin,messire tri_breizh semble regretter ses dires mais pourtant lorsque je lui ai demandé des excuses,il m'a envoyé balladé d'où sa mise en procès.

Merci de m'avoir écouté Messire le Juge

*Mercutio81 assi dans le tribunal se lève et va aux barreaux pour le procès de Tri_breizh*


M. le juge, je suis ici à votre demande. Malheureusement pour M. Tri_breizh, je ne peux que confirmer le mot qu’il a prononcé envers M. Foxy.
Voici ma preuve : http://www.casimages.com/img.php?i=0801090838002024547.jpg

Pour ce qui de mon interlocution avec ce messire au même moment que l’interlocution avec monsieur Foxy, j’ai les preuves si vous le désirez je pourrai les fournir lors d’une prochaine convocation. Cela fera une pierre deux coups, mais étant été appelé pour l'interlocution entre foxy et Tri_breizh, je ne sais pas si je dois mettre les preuves de mon intercolucation avec Tri_breizh.
M le juge j'espère vous avez éclairé.

*mercutio81 retourne à sa place après avoir pris la parole*

Comme vous le dites, et là je m'adresse a Foxy, il n'y a jamais qu'un seul parti lorsqu'il y a tension... ce qui veut bien dire que vous avez votre part de responsabilité. Et j'en veut pour preuve le nombre de plaintes et de procès lancés par votre personne a l'encontre des agenais pour des motifs souvent enfantins.

Seulement pour cette affaire, et n'en déplaise a l'accusé, la relaxe ne pourrait etre prononcée aussi facilement que pour les autres affaires, l'insulte étant reconnue et bien là.

Néanmoins je me suis engagé a ce que la Justice ne soit pas un outil utilisé par des gens comme Foxy pour regler leur differents (je rapelle que vos affaires de diffamation representent la majorité de mon travail... sachez que j'ai des affaires bien plus importantes a traiter).

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnait que ses paroles n'auraient pas du être prononcées,

Attendu que l'accusé est également victime des pressions pesants sur la ville d'Agen,

Reconnaissons l'accusé coupable d'Insultes.

En conséquence de quoi, le condamnons à s'excuser publiquement de ses paroles sans aucune ironie ni aucun sarcasme.
Le condamnons également a 1 écu symbolique.

Vu la situation d'Agen, nous n'inscrirons pas pour cette fois le nom de l'accusé au casier judiciaire. Si une deuxième condamnation devait survenir pour quoi que ce soit, ce fait serait alors rajouté au casier judiciaire de Tri_breizh.

Quand a vous Foxy, il est facile d'accuser a tour de bras en esperant qu'au moins une personne sera condamnée, mais faites attention, les gens n'oublient pas si facilement.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287


Fait à Bordeaux, le 11 janvier 1456

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."