Procès ayant opposé Freshy au Duché de Guyenne
Freshy était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 10/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce trentième jour de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Chantage.
L'accusé est messire Freshy
La victime est dame Enorig.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir proposé à dame Enorig un chantage, pour ne pas la dénoncer puisqu'elle s'était révoltée. Vos agissement ne peuvent être le reflet des forces de sécurité du Duché.
Les preuves contre vous sont accablantes ( http://img408.imageshack.us/img408/3075/chantagexa5.jpg)mais laissons place aux témoignages.
Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne
Cela est vrai, je lui est fait du chantage. Je n'ai pas besoin de me defendre assumant totalement mes actes. Ce qui ne changera pas que dame Enorig soient elle aussi en tord, elle n'avait pas a prendre la mairie d'assaut je n'ai rienn d'autres a ajouter !!!
Ah si j'oubliai Bonne Année quand même lol
Monsieur le Juge,
Je tiens tout d'abords à préciser que Dame Enorig s'était révoltée avec l'accord express de la duchesse lors d'une mission de grand importance pour la Guyenne.
Messire Freshy s'est retrouvé comme défenseur suite à une mauvaise coordination entre prévôt et maire durant cette période.
Cette précision faite, revenant aux faits. Messire Freshy a bien voulu tenter d'utiliser un quiproquo à des fins personnelles sur le dos de la Guyenne et de ses représentants. Cela nous ne pouvons le permettre.
L'homme reconnaissant sa faute et l'avouant de lui-même dans cette enceinte sacrée, je requiers de lui accorder le bénéfice d'une telle démarche et je ne demanderais qu'une peine légère envers ce malotrus.
Je demande donc une amende de 50 écus, somme juste et raisonable pour conforter messire Freshy dans la voie de la raison et du pardon.
*Phillau termina son réquisitoire et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.(7/01/1456)*
Je n'ai rien a rajouté hors mit ma peine si elle est faible je vous en remercirai sinon, je la ferai avec un peu de regret pour une si petite faute de ma part !!!
La prochaine fois, essayez de vous renseigner avant de vous enfermer dans vos certitudes.
De plus, si vous avez été capable de savoir que la Duchesse de l'aigle s'était revoltée, vous vous doutiez bien que le conseil était lui aussi au courant, et bien avant vous.
L'idée était plus que stupide...
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait lui même les faits,
Attendu que la personne qu'il a voulu faire chanter était une Duchesse,
Reconnaissons l'accusé coupable de chantage.
En conséquence de quoi le condamnons a la demande de la procure a une amende de 50 écus, ainsi qu'une majoration de 10 écus vu le rang de la victime.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 10 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus