Procès ayant opposé Alleaume au Duché de Guyenne
Alleaume était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_de_kermeur
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 09/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce cinquième jour de Janvier de l'an 1456 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Insultes.
L'accusé est messire Alleaume.
La victime est messire Maillot.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir insulté messire Maillot par missive privée, c'est un comportement indigne d'un représentant de la guyenne tel qu'un maire.
Les preuves contre vous sont accablantes (http://louis.verbeek.name/rr/pl1/original/9.jpg)mais laissons place aux témoignages.
Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.
Faict le: 05 janvier 1456
Juge: Ichimaru
Procureur: Yann_de_kermeur
*Alleaume arriva au Palais de Justice suite a la convocation de Messire Yann de Kermeur, le procureur, il était fort étonné d'avoir reçut une convocation comme quoi il était accusé de Trouble a l'ordre public... Il arriva dans le box des accusés, écouta l'acte d'accusation et consulta la preuve qui lui était reproché, il ouvrit alors de grand yeux et se leva lorsqu'on lui en donna l'ordre*
Votre Honneur,
Messire le Procureur De Kermeur,
Je suis convoqué aujourd'hui devant vous pour un procès, fort étrange, vous en conviendrez, je consulte la preuve qui est faites contre moi,
et lorsque je regarde la plainte au Chateau de l'Ombrière : http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-des-plaintes-f27/top-maillot-vs-alleaume-t1427.htm
Je ne vois etrangement pas la preuve numéro 9 qui est utilisé ici... Etrange tout ceci non ? Comment une preuve qui ne se trouve pas dans le dossier
peut être utilisé contre moi ?
Parlons maintenant, de cette dites preuve... Que je trouve tout bonnement scandaleuse, le courrier qui est tranmis ici n'appartient pas a Messire maillot,
ceci est un mensonge de sa part, il utilise une preuve qui ne lui appartient pas pour me mettre en procès ? Mais où va t-on ! Regardez la dâte, 27 octobre 1455 !
Allons, soyons sérieux, pensez vous que Messire Maillot qui me harcèle depuis trois mois auraient attendu aussi longtemps ? Pour avoir l'occasion de me faire couler ?
Je ne peux moi même prouver que je suis d bonne foy, par contre, je demande au Juge, Messire Ichimaru, de demander le screen en entier, la page entière IG que l'on voit bien le nom de la personne a qui appartient le courrier ! Et que la preuve entière soit mise au jour devant le tribunal, et ainsi alors on pourra m'accuser d'avoir été injurieux envers Messire Maillot, ce qui n'est point le cas ! Messire le Procureur De Kermeur, vous dites que je suis indigne d'être un représentant de la Guyenne en tant que Maire,
Mais avez vous regardé la dâte de la plainte ?
Ce sera tout votre Honneur, je n'ai rien de plus a ajouter a cette farce qui n'a que trop durer !
*Alleaume retourna s'asseoir*
Messire le Juge,
La procure a fait une faute dans son acte d'accusation, exhibant une preuve issue d'une ancienne affaire.
Dans son témoignage messire Maillot a présenté de nouvelles preuves.
Malgré cela, je ne trouve pas ces preuves assez probantes pour pouvoir demander autre chose qu'une peine faible.
Peine faible dans le sens où ces actes méritent d'être puni mais ne mérite pas une punition excessive.
Je demande donc que messire Alleaume soit condamné à une peine symbolique de 1 écu.
Je demande à ce qu'il soit fait mention d'une participation à une médiation à laquelle j'invite déjà messire Maillot afin de résoudre la crise déjà installée à Agen.
*Phillau termina son réquisitoire et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.(08/01/1456)*
*Lorsqu'il fut a nouveau cité dans son procès, Alleaume se leva et ce plaça a la barre*
Votre Honneur,
J'écoute le témoignage de Messire Maillot, ou devrais-je dire la pirouette pour ce sortir de son mauvais pas !
Messire Maillot s'excuse devant la Cour, vous en êtes tous témoin, il reconnaît donc avoir utilisé une preuve qui ne lui appartient pas, et avoir tenté de m'accuser de l'avoir injurié puisque cela figure dans l'acte d'accusation de Messire de Kermeur !
Je vais citer la loy :
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Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
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Le courrier qui soit disant est la base de ma mise en accusation st un courrier d'ordre privé, je ne vois donc pas où est le préjudice causé contre qui que se soit, surtout que ce courrier vient de la boitte de Messire Menefer qui est mort ce jour ! Paix a son âme, je ne vois donc pas où est le préjudice.
Je ne relèverais même pas les commentaires de Messire Maillot qui dise que je lui en veux, que je le déteste, qu'il soit mon bouc émissaire !
Je pense que le plus courtois est certainement moi, Maillot, lui ne c'est pas gêné pour me traîner dans la boue en Gargotte notamment sur le fameux sujet "Motion de méfiance", et après on devrait croire que la victime est Messire Maillot ? Allons ! Restons sérieux !
Pour répondre au soit disant courrier agressif que j'aurais envoyé a Messire Maillot, voici celui que lui m'a envoyé avant :
http://pix.nofrag.com/4/1/e/d6a50c67b86316f92f49f971251d0.html
En plus, Maillot m'accuse d'avoir un langage ordurier, mais pouvez vous regarder la date du courrier, 27 octobre, hors, si on consulte les archives Guyennoise, je n'étais même pas Maire a l'époque : (CF : http://lesarchivesdeguyenne.forumperso.com/mairie-f7/liste-des-maires-t7.htm)
Hors, Maillot aurait-il attendu aussi loooooongtemps pour me mettre en procès ? A d'autre s'il vous plait mais pas a moi !
Ceux que je vois dans les preuves que Messire Maillot démontre a la cour, se sont simplement des altercations de campagne électorales, je ne l'ai jamais insulté, ni menacé ! Je suis toujours resté correct lors de mes interventions, ce qui n'est pas le cas de Messire Maillot qui essai sans cesse de me déstabiliser, de me nuire.
Je ne demande qu’une chose qu’il cesse de m’importuner et me laisse moi et mes collaborateurs du Conseil travailler tranquillement.
* S’arrête et regarde le nouveau Procureur qui remplace De Kermeur, il avait écouté attentivement ce qu’il avait dit*
Messire le Procureur, j’accepte bien évidemment une médiation si cela peut faire cesser le vacarme qui se trame dans ma ville depuis déjà un long moment, je dirais même, depuis la création de la ville !
* Il se tourna ensuite vers le Juge et lui adressa la parole*
Votre Honneur,
Je demande bien évidemment ma relaxe pure et simple puisque l'acte d'accusation ne tient donc pas la route, je demande des excuses publiques de Messire Maillot et un préjudice de 100 écus pour m'avoir fait déplacer deux fois à Bordeaux pour ce procès qui ne tient pas la route
* Maillot, s'avança et regarda le Juge tout au long de son témoignage*
Messire le Juge, messire le procureur,
Avant tout, je voudrais mettre les choses au clair. Messire de Kermeur, anciennement procureur a en effet été un peu vite en besogne en exhibant la preuve dont Alleaume parle dans sa première plaidoirie. En effet, cette preuve n'a jamais été exhibée en public, que ce soit au palais de l'Ombrière ou où que ce soit. Par contre, et pour travailler main dans la main avec le procureur, je lui ai fourni l'ensemble du dossier, avec cette lettre.
Lettre de questionnement a été adressée en son temps à messire de Kermeur, messire le Juge Ichamaru, messire le Procureur Phillau et à Notre Grâce, Jades, duchesse de Guyenne.
Je regrette que cette erreur aie été faite par l'ancien procureur et présente mes excuses auprès d'Alleaume.
Les insultes d'Alleaume à mon encontre seront exposées plus après dans ce témoignage.
Ceci devait être dit.
*Maillot se tut un instant et repris de plus belle*
Messire Ichimaru, Juge de Guyenne,
Vous n'êtes évidemment pas sans connaitre mes problèmes relationnels avec le prévenu. Néanmoins, j'ai toujours mis un point d'honneur à rester digne, poli, posé et courtois avec Alleaume et son entourage. Malheureusement, la courtoisie se perd de nos jours et les attaques fusent de toutes part.
Prenons la preuve numéro neuf faisant partie de ce dossier: http://louis.verbeek.name/rr/pl2/thumb.html exhibée par messire le procureur. Messire Alleaume dit, en missive privée
*prend la feuille et lit distinctement et à voix forte:*
« Pour quelqu'un de bienfaiteur vous etes une vraie ordure ».
Bien que cette missive ne m'ait pas été envoyée à moi (et je ne veux pas savoir à qui cette missive a été envoyée), cette phrase résume bien la personnalité de Alleaume, maire d'Agen.
Depuis que je suis boulanger, messire Alleaume m'en veut de faire du pain bon marché avec ce que ça implique: achat de bois, de farine et vente rapide de pains à bas prix.
Si vous voulez les détails, demandez lui, mais il va vous parler de pénurie, de manque de respect pour mes collègues, ... .
Mais ceci ne s'arrête pas là, messire Alleaume n'a jamais apprécié le fait que je me présente contre lui lors de sa première candidature car je n'étais pas du tout d'accord avec ses idées et lui ai fait savoir. Je pense que notre conflit remonte à cette époque.
Depuis cette époque, où messire Alleaume parlait de trahison, il essaye par tous les moyens de me discréditer. Il va même jusqu'à faire de la désinformation sur mon compte. Il y en a même eu jusqu'en gargote (tout récemment) et je présume qu'il ne s'est pas arrêté là.
Mais l'heure de la mise au point est arrivée. Les preuves exhibées dans la plainte posée au palais de l'Ombrière montrent bien l'envie de nuire du maire d'Agen.
Vous pourrez les retrouver dans le dossier http://louis.verbeek.name/rr/pl2/thumb.html
Ainsi que cette déclaration d'Alleaume:
"J'ai a la Mairie un stock de pains, arrêtez d'etre alarmiste vous êtes d'un RIDICULE. Je vous ai donné la dâte du calendrier, allez labourer vos chamos de blé en attendant. Merci bien de me laisser faire mon travail. "
source: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=289270&start=45
Sur le palais de l'Ombrière, messire Doudou5151 a justement réagi concernant le caractère politique des preuves. Voici la transcription de ses dire:
"Note N°1
A ajouter au Dossier Maillot contre Alleume.
A l'attention des deux parties et de la Procure.
En tant que représentant des droits de l'ensemble des sujets de Sa Majesté en Guyenne,
Je tiens à faire remarquer que les propos relayés dans ses retranscriptions sont titrés comme faisant partie d'un débat autour des élections.
Je ne pense pas qu'il soit utile d'en arriver au procès pour cela.
Messire le Procureur, si vous souhaitez me contacter, je constate depuis longtemps les altercations entre le Maire Alleume et Messire Maillot, ancien avocat du Barreau des Avocats de Guyenne.
Cordialement "
Je voudrais dire à messire Doudou5151 que je n'étais pas candidat à la course à la mairie étant innéligible pour soixante jours.
Néanmoins, la preuve une pourrait être considérée comme politique ainsi que la six. Pour les autres, il s'agit de discussions entre boulangers, de propositions d'aide, de médiation et même de lettres à mon intention!! Sujets totalement apolitiques.
Voici donc le détail pour plus de clarté:
1.jpg: ok, politique
2.jpg: Taverne: apolitique (limite HRP)
3.jpg: Apolitique http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7952679&highlight=#7952679: balisé [RP]Discussion avec les boulangers
4.jpg: Apolitique http://forum.lesroyaumes.com/search.php?search_id=1777486282&start=75: balisé [RP]Témoins & Co
5.jpg: Apolitique et dans le cadre de médiation: http://louis.verbeek.name/rr/pl1/5.jpg Balisé [RP]Médiation ==> demandée par Alleaume, maire d'Agen
6.jpg: ok, politique
7.jpg:Apolitique http://forum.lesroyaumes.com/search.php?search_id=1777486282&start=30 Balisé [RP]Bureau du Lieutenant de Police
8.jpg:02/12!!!! Apolitique!!! post supprimé: Parle de ma relaxe passée... !!! Apolitique
9.jpg: Apolitique
10.jpg: politique, mais en lettre envoyée personnellement, il n'y a donc pas débat.
Pour en revenir à la petite histoire, au départ, les échanges avec Alleaume, bien que tendus étaient courtois, nous arrivions à rester en taverne jusqu'à la fin d'une discussion. Depuis la fin anticipée de la médiation (autre dossier), Alleaume et son conseil ont durci la méthode en me haranguant violemment et rapidement sur les tavernes dans lesquelles j'aime à faire mes comptes.
* En apportant une liasse de paperasse au Juge*
Vous pouvez, si je cœur vous en dit en avoir des aperçu ici:
http://louis.verbeek.name/rr/tav/tav1/thumb.html
http://louis.verbeek.name/rr/tav/17_12/thumb.html
http://louis.verbeek.name/rr/tav/02_01/thumb.html
http://louis.verbeek.name/rr/tav/03_01/thumb.html
http://louis.verbeek.name/rr/tav/04_01/thumb.html
Comment voulez-vous que des comportements tels que ceux-ci apaisent ma colère, et permettent d'apaiser les tensions du village? Je suis de bonne volonté, j'essaye d'aider et de calmer les troubles, comme vous pouvez le voir dans les différentes discussions en halle et en taverne, mais à chaque fois on m'y replonge.
Je voudrais aussi rajouter au dossier l'intervention et la menace faite par Alleaume ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7959034&highlight=#7959034
Pour tout ceci, je demande des excuses publiques en halle et sur le courrier du maire, en première position de ce dit courrier, et ce maximum une semaine après le verdict. De plus, je demande la promesse du prévenu de rester, dans le futur, courtois, d'arrêter les menaces, les incivilités et le harcèlement sur ma personne. Si possible, je demande aussi la promesse d'essayer de travailler avec moi sans avoir à subir les habituels a priori
Merci de m'avoir écouté.
*Maillot alla se rassoir*
* Le Juge prit le dossier que Maillot avait apporté et resta un instant silencieux a le feuilleter, et a relire les notes prises durant les interventions de chacun. *
Bien...
Après avoir lu attentivement les vrais preuves, je n'y vois aucune insulte. Certes les débats ne sont pas courtois, seulement tout est sorti de son contexte, le maire ne discute pas seul et si certes ses propos peuvent vous enerver, au vue de vos relations, il n'y a rien qui en soit condamnable.
De plus dans votre dossier, transmis cette fois par vous même, j'y retrouve la preuve numéro 9. Je me demande bien pourquoi une lettre qui ne vous est pas destinée figure dans l'un de vos dossiers concernant Alleaume ? Je dit clairement le fond de ma pensée, c'était là votre preuve la plus parlante et vous avez tenté le coup.
Et il est trop facile de parler d'erreur du procureur, étant donné que vous lui avez fourni l'integralité du dossier et que la preuve, qui est pour tous la plus parlante, était presente.
En ce qui concerne votre dossier enorme contenant vos notes prises durant vos passages en taverne... là encore, c'est VOUS qui parlez d'acharnement ? N'allez vous donc en taverne que pour relever tous les propos du maire et tenter de trouver la faille ? Le nombre de notes est impressionnant, et on dépasse largement la simple prise de note d'une insulte.
Vous parlez également que le maire veut vous faire taire car vous êtes un opposant politique avec des idées differentes... seulement aux dernières éléctions municipales, si je me souviens bien, vous n'étiez pas candidat mais Alleaume avait 4 ou 5 adversaires... pourquoi eux ne sont ils pas victimes d'acharnement, si le maire était vraiment de ceux qui s'acharne sur leurs opposants ?
Au vue de tout cela, et notament du fait qu'une fausse preuve a été presenté a la procure, preuve qui a servi de base a l'acte d'accusation, je déclare la relaxe de l'accusé.
Ne vous éparpillez pas en sortant, vous devez suivre le procureur du Duché afin de vous retrouver pour une médiation et mettre fin a ces querelles.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 09 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."