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Procès ayant opposé Arnaldoii à la mairie de Marmande.
Arnaldoii était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Martin_Hurlevent, Maire d
Nom du juge : -- -- --
Date du verdict : 09/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre Honneur,
Nous sommes réunis ce 26ème jour du mois de décembre 1455 pour la mise en accusation de Arnaldoii sous le chef d'inculpation d'escroquerie.
Celui-ci a par deux fois acheter des matières premières destinées ( peaux et bois ) aux artisans du village sur le marché de la mairie. Matières premières qu'il a mis ensuite à la vente sur le marché des joueurs à prix plus élevé.
L'accusé n'a pas non plus daigné répondre au courrier du lieutenant de Police, Dame Ombres, suite à son premier forfait.
Voici le dossier contenant les preuves de l'accusation:
http://img508.imageshack.us/img508/7518/preuve2pw1.jpg
http://img340.imageshack.us/img340/2753/preuvepz7.jpg
http://img245.imageshack.us/img245/3513/arnaldoiizg8.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier de Guyenne.
Martin_Hurlevent, Maire de Marmande
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
L'absence de l'accusé en dit long sur celui-ci. Tout comme, il n'avait pas jugé nécessaire de répondre à la missive du Lieutenant, Dame Ombres, il brille une fois de plus par son absence.Je n'ai donc plus rien à ajouter.
Martin_Hurlevent, Maire de Marmande
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nous sommes réunis ce 26ème jour du mois de décembre 1455 pour la mise en accusation de Arnaldoii sous le chef d'inculpation d'escroquerie.
Celui-ci a par deux fois acheter des matières premières destinées ( peaux et bois ) aux artisans du village sur le marché de la mairie. Matières premières qu'il a mis ensuite à la vente sur le marché des joueurs à prix plus élevé.
L'accusé n'a pas non plus daigné répondre au courrier du lieutenant de Police, Dame Ombres, suite à son premier forfait.
Voici le dossier contenant les preuves de l'accusation:
http://img508.imageshack.us/img508/7518/preuve2pw1.jpg
http://img340.imageshack.us/img340/2753/preuvepz7.jpg
http://img245.imageshack.us/img245/3513/arnaldoiizg8.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier de Guyenne.
Martin_Hurlevent, Maire de Marmande
Le prévenu a été relaxé.