Procès ayant opposé Donjuanes au Duché de Guyenne
Donjuanes était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 09/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce trentième jour de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Diffamation.
L'accusé est messire Donjuanes
La victime est dame Pumae.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir vous même accusé dame Pumae ex-mairesse de Blaye de s'être enrichie en prenant dans les caisses de la ville et ceux car celle-ci à refusé de ce soumettre à la loi et de faire état de son inventaire et de ses événements (autre procès).
Les preuves contre vous sont accablantes (http://img248.imageshack.us/img248/3129/capturebisdu3.png) mais laissons place aux témoignages.
Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le procureur se leva*
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenter, nous supposons qu'il ne fait preuve d'aucune bonne volonté.
Nous réclamons donc, des excuses publique et 10 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé ayant trouvé la mort, le procès n'a plus lieu d'être.
Le prévenu a été relaxé.