Procès ayant opposé Aknot13 au Duché de Guyenne
Aknot13 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis &Marion boudin Proc
Nom du juge : Ichimaru & Henestel juge
Date du verdict : 08/11/1455
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
* Un procès encore étranger pour des fraudeurs venus en Guyenne et pensant se faire oublier...*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce Dimanche 7ème jour d'Octobre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « pillage d'une mairie », qui opposera le prevenu Aknot13 au Duché d'Orléans. Le procureur de l'orléans dans ce procès sera Marion boudin et le Juge Henestel.
Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Pillage d'une mairie », en effet vous avez pillé une mairie orléanaise en vous confiant un mandat remplie de marchandises et d'écus qui ne sont nullement votre !
voici les preuves du dossier :
http://img266.imageshack.us/img266/4382/aknotul3.png
La cour vous écoute, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat, contactez le Bâtonnier du duché.
* Aknot13 entra dans l'auditoire, salua le Juge et se prépara pour sa plaidoirie. Quand son tour était venu, il s'avança... *
Monsieur le juge, je suis stupéfait de me voir devant vous aujourd'hui. J'en suis même désolé, vu le temps que nous vous faisons perdre pour une accusation qui n'a même pas lieu d'être.
Le dossier déposé contre moi est vide! Sans aucune preuve. Le seul bout de papier que nous y trouvons est une preuve montée de toute pièce que n'importe quelle personnes mal intentionnée peu vous fournir sans aucun soucis!
Il est aussi stipulé par l'accusation que je me serais moi même confié un mandat rempli de marchandises, alors que tout homme ayant eu un temps sois peu d'éducation sait très bien que ce geste est totalement impossible. En effet un maire est dans l'impossibilité de s'accorder un mandat par la mairie.
La rancune et le pouvoir de certaines personnes à Orléans m'amène aujourd'hui devant vous et rien de plus!
Je tiens également à préciser qu'il ne m'a jamais été reproché quoi que ce soit dans notre bon duché de Guyenne et qu'il n'y aura jamais rien à me reprocher! Je n'ai donc pas à vous faire perdre plus de temps...
Je demande donc qu'on clos ce dossier, pour que vous puissiez vous pencher sur des cas de réels brigands en Guyenne.
* Aknot13 salua le juge et l'assemblée et se retira *
*Ferdelinx remplace Marionboudin indisposée temporairement.*
J'entends la défense du sieur Aknot13. Ainsi selon lui, il n'a put entrer en possession d'un mandat de la mairie de Blois, du fait qu'il était maire et que partant, il ne pouvait s'attribuer un mandat. Je confirmes qu'un maire ne peut pas s'attribuer de mandat à lui-même. Cependant, Aknot13 possédait ce mandat AVANT d'avoir été élut maire. Il se peut qu'alors le mandat ne possédait pas autant de valeur. Mais avec un mandat même maigrement rempli, Aknot a put acheter les marchandises de la mairie à bas prix.
Et c'est là que l'accusation prends tout son sens, mesdames et messieurs de la Cour Guyennaise. Car Aknot étant maire, il controlait pleinement le marché de la mairie. Le maire avant lui, lui avait confié un mandat de près de 5000 écus pour garder l'argent à l'abri. Mais ensuite, une fois que notre accusé était maire, il a put vendre des marchandises appartenant à la mairie à bas prix et les racheter avec son mandat. Et c'est ce pourquoi nous lui attribuons le pillage de la mairie de Blois et ce qui explique sa fuite alors qu'il n'avait pas achevé son mandat.
Car un maire qui quitte précipitament sa mairie pour quitter avec autant de hâte le Duché, n'est pas un maire au comportement rationnel. Avouez que faire cela, ne met pas la personne en odeur de sainteté auprès de ses administrés. Et oui! Car il est évident que son geste ne pouvait que provoquer que le mécontentement des habitants de Blois. Il ne pouvait rien y tirer de bon...à part de l'argent.
C'est pourquoi votre Honneur,
Je demandes à ce que quoi qu'il advienne, Aknot soit tout d'abord condamné à 5 jours de prison pour l'acte de Haute Trahison commis envers les habitants de Blois et le Duché d'Orléans.
Il faut de plus, considérer l'énorme gain en argent et en biens que s'est assuré l'accusé. Tout cet argent mesdames et messieurs de la Cour Gueynnaise, il en jouit encore en ce moment même. C'est pourquoi je demandes à ce que l'accusé restitue l'équivalent en argent et/ou en bien de ce qu'il a dérobé au Duché de Guyenne. Une fois cela fait, un représentant du duché d'Orléans viendra jusqu'en Guyenne récupérer une partie de la somme retrouvée.
Il se peut que l'accusé ne s'éxécute pas, ou ne s'éxécute que partiellement. Quoi qu'il en soit Aknot13 doit restituer la somme maximale qu'il possède encore du butin et payer le reste en amende. Car si l'amende est égale ou inférieur à ce qu'il n'a pas restitué, Aknot13 sera gagnant financièrement ce qui ouvrirait la voie à d'autres brigands. L'amende doit donc se composer ainsi: somme totale du butin (argent et biens) non restituée + malus à définir par le juge.
* Aknot13 salua encore une fois le juge et se dirigea vers l'assemblée pour se défendre *
Je cite : "Le maire avant lui, lui avait confié un mandat de près de 5000 écus pour garder l'argent à l'abri."
Encore une fois, on voit ici la fourberie de certains élus du duché Orléannais qui veulent juste s'enrichir et voir ma tête rouler à leurs pieds!
Il est impossible à un maire de faire un mandat avec plus de 999 écus et cela tout le monde le sait. Comment dès lors aurais-je pu recevoir un mandat avec plus que ce montant??? De plus, si le maire de l'époque m'avait fourni ce fameux mandat avec autant d'argent, pourquoi ne l'a t'il pas indiqué dans le mandat!? Parce que ce mandat contenait à la base 100 écus et m'était destiné pour y mettre mes effets personnel en cas de déplacement. L'Orléans voudrait mettre la mains sur mes richesses personnelle, celle que j'ai mises plusieurs années à mettre de côté? Je trouve ça purement et simplement scandaleux. Apporté les preuves de vos dire.
Le mandat que j'ai toujours actuellement et celui d'origine avec comme mention: "Vous êtes actuellement mandaté par la municipalité de Blois
Argent 118,25 écus Contrat : Aucun Inventaire des marchandises : Inventaire vide"
Que le duché d'Orléans veuille me voir en prison pour avoir abandonné mon poste de maire et avoir été en désaccord avec le duc de l'époque est une chose. Mais ma vie et mes amis sont aujourd'hui est en Guyenne. Duché pour lequel je n'ai commis et ne commettrais jamais aucun délit me menant en prison! Je demande qu'on me relaxe purement et simplement, car si un procès devait m'être fait(avec preuve à l'appui), celui-ci devrait avoir lieu en Orléans et non ici!
* Aknot13 se retira définitivement cette fois en attendant la décision du juge *
Par l'intermédiaire du duché de Guyenne, moi, Henestel de Krimsto, Juge d'Orléans, entends ce jour la cause de messire Akno13, accusé de trouble à l'ordre publique par l'Orléanais.
Peu avant de devenir maire, l'accusé a donc reçu un mandat de la municipalité de Blois contenant quelques écus. Si je regarde bien la preuve apportée par l'accusation, ce mandat a contenu plus de 10000 écus, en écus et en marchandise. L'accusé nous montre ce que contient l'actuel mandat : 118,25 écus. Soit, mais tout ce qui avait dans la mandat n'a pas pu disparaître ; à l'heure où nous parlons, tout se trouve sûrement dans l'inventaire personnel de l'accusé.
L'accusé ne cesse de nous répéter qu'en Guyenne il n'a rien fait. Mais et alors ? C'est le duché d'Orléans qui l'attaque !
L'accusé demande la relaxe, non pas parce qu'il clame son innocence, mais parce que selon lui, le procès aurait dû avoir lieu en Orléanais et non ici. Messire Aknot13 ignorerait-il que puisqu'un procès est impossible en Orléans, ce duché peut demander, dans un contexte d'amitié et d'entraide, à un autre duché de le mettre en procès à sa place ?
Etant entendu que l'accusé s'est servi d'un mandat municipal et de ses outils de maire pour piller la mairie de Blois.
Etant entendu que l'accusé a fui, tel un voleur, le duché d'Orléans.
L'accusé est reconnu coupable et condamné à une amende de 250 écus et à une peine de prison 4 jours.
Je condamne l'accusé à rendre le mandat et restituer tout ce qu'il a volé (l'inventaire précis sera donné par le duché d'Orléans). Il donnera le tout à la Guyenne et ensuite un Orléanais viendra tout reprendre.
S'il refuse ou fuit, le duché d'Orléans le poursuivra jusqu'au jour où les biens seront récupérés.
Je demande également que l'accusé soit banni du Domaine Royal !
Jugement rendu à Orléans, le huitième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1455.
Affaire classée et archivée au château d'Orléans.
[note du juge de Guyenne : l'inventaire a restituer vous sera transmis par courrier]
Le prévenu a été condamné à une amende de 250 écus et à 4 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Je condamne l'accusé à rendre le mandat et restituer tout ce qu'il a volé (l'inventaire précis sera donné par le duché d'Orléans). Il donnera le tout à la Guyenne et ensuite un Orléanais viendra tout reprendre.
S'il refuse ou fuit, le duché d'Orléans le poursuivra jusqu'au jour où les biens seront récupérés.