*Alleaume arriva dans l'après-midi au Palais de Justice du Duché pour mettre en procès une personne pour escroquerie.*

Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 03 décembre de l'année 1455, pour la mise en accusation de Lesptiscoeur sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

Celle-ci a vendu sur le marché des joueurs une miche de pain à 6.9 écus. Alors que la Loy interdit la spéculation.

Et en plus de ça un décret municipal stipule que :

DECRET MUNICIPAL : A compté du 15 Novemdbre 02.59

sur les productions et vente de marchandises
Il est interdit a toute personne de vendre des produits qu’elle ne produit pas (suivant son champs, élevage ou artisanat) les contrevenants se verront poursuivre pour Escroquerie par la ville d'Agen. Cependant des dérogations spéciales peuvent être délivrées par le maire. ce décret exclus les produit de la boulasse. la mairie se réserve le droit de demander la preuve pour ces produits


Voici les preuves de ses méfaits :
http://pix.nofrag.com/4/c/6/0498b3eae066b04c34a504a9c47ba.html

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier Doudou5151 ou avec le Juge.

Merci de votre écoute

Alleaume, Maire de la ville d'Agen.

je ne suis pas un escroc pardonnez moi je commence seulement à m'adapter à cette ville et à cette vie je ne savais pas qu'il ne fallait pas vendre les produits que l'on ne produisait pas, croyez moi!!!

Votre honneur,

La prévenu nous dit qu'elle ne connaissait pas la loy, elle est pourtant affichée sur la Halle de notre ville...

Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusé coupable d’escroquerie et de le condamner à une amende de 1 pains à 15 écus, afin d'indémniser la ville.

Merci de votre écoute

Alleaume, maire de la Ville d'Agen.

oui certes mais je n'avais pas vue ce point j'en suis fortement désolé, cela ne se reproduira pas je travail dur.

Voilà une affaire ma foy assez simple a regler, et qui aurait pu éviter de venir devant ce tribunal.
Dame Lesptiscoeur, pensez dès a présent a vous renseigner sur les Lois en vigueur dans notre Duché, en allant lire notament le message du maire.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Attendu qu'un decret ducal interdit la vente de biens que l'on ne produit pas sans autorisation,

Attendu qu'aucune preuve de spéculation n'est fourni par l'accusation,

Reconnaissons l'accusé coupable d'escroquerie et non de spéculation.

En conséquence de quoi, condamnons l'accusée a racheter une miche de pain à la mairie au prix de 8 écus, et la condamnons également devant ce tribunal à une amende d'un écu symbolique.
Au vu de la légereté de la faute, et de l'ignorance de la Loi de la victime qui semble faire preuve de bonne foi, aucune inscripiton au casier judiciaire ne sera faite afin de ne pas porter ombrage aux premiers pas de cette dame dans son duché.
Le maire d'Agen sera tenu d'informer la Justice lorsque l'accusée se sera acquittée de sa dette.


Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287


Fait à Bordeaux, le 19 Décembre 1455

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."