Procès ayant opposé Jeroen au Duché de Guyenne
Jeroen était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_de_kermeur
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 06/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce trentième jour de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Diffamation.
L'accusé est messire Jeroen
La victime est Foxy.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir vous même accusé ouvertement messire Foxy de ne pouvoir être légitimement élu maire parceque par le passé il aurait été jugé et condamné pour spéculation ceci dans un autre comté/duché.
Les preuves contre vous :(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=292782) mais laissons place aux témoignages.
Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.
"Jeroen s'avanca, petit sourir au levres, comme a son habitude, et se placa a la barre pour se faire entendre"
Votre honneur, messire le Procureur, je me présente a vous aujourd'hui, pour repondre a une accusation bien curieuse....
Pas que la présence de mon accusateur me choc, en effet, il est un habitudé des faits, mais plutot pour les raisons....
En effet, tous mes dires qui sont rappellés dans les dites prevues, l'on été lors d'un meeting politique, organisé par messire Foxy, dans le cadre de l'election municipale d'Agen.
J'ai simplement possé une question au candidat, lui demandant de se prononcer sur un sujet donné, et ce dernier c'est senti visé... Jamais je n'ai parlé de lui, ne l'ai accusé!!! Je lui ai simplement posé une question, et pour reponse, me voici convoqué devant vous....
Je ne comprend pas trop, ou il y'a outrage.
Concernant les miliciens, en qualité d'ancien Prévôt de Guyenne, je l'ai simplement alerté sur les risques, et sur ce qu'il risquait dans le cadre de la reforme qu'il a proposé, la encore, aucune menace, rien que des conseils....
Je pense que messire Foxy, s'emporte un petit peut, sans doute sous le poid de la pression du aux elections, et des refus qu'ils lui ont été signifié par le Duché, et cherche simplement a se venger sur une personne du conseil, et j'en fait les frais....
J'ai toute confiance en notre justice, et je la laisse trancher en son ame et conscience, mais je pense que messire Foxy, de part son procedures regulieres et infondé, devrait presenter des excuses a cette cours, acaparant inutilement le temps precieux de ce tribunal.
Je vous remercie d'avoir pris le temps de m'ecouter, et pris mon avis en compte.
" Il salua l'assemblé, le Juge, le Porcureur, et s'en retourna a ses taches plus que nombreuse et bien urgentes...."
* le procureur s'avança*
Attendu que messire Jeroen fait preuve de bonne volonté, sachant que cette phrase: "Trouvez vous légitime qu'un maire condamné pour spéculation, certe pas en Guyenne, mais comdamné tout de même puise être élu maire??? " demeure un simple questionnement, intervenant durant un rendez-vous politique en place publique, nous réclamons la relaxe
"Jeroen s'avanca une nouvelle fois à la barre, toujours sourir aux lèvres et d'un pas sur."
Mr le procureur, votre Honneur, que rajouter de plus au Requisitoire????
Simplement que la justice de Guyenne a montrer qu'elle etait là pour tous, et qu'aucune personne ne peux s'en soustraire. Cette affaire nous montres aussi, que quelque soit la volontée de certaine personnes de nuire à d'autres, sans preuves, sans fait, sans actes, la justice rend son verdict sans que rien ne puisse lui être reprocher.....
Je ne vais pas partir dans une procédure pour Diffamation envers ce coquin, je pense que, même s'il le mérite, la cour a autre chose a faire que de s'imiser dans des soucis aussi futilles, mais je tiend a annoncer que ma clémence actuel ne se renouvellera pas si souvant que cela.....
Votre Honneur, Mr le Procureur, je vous remercie d'avoir pris le temps de m'ecouter.
"Il se retourna, pas peut fier que justice soit rendu, même s'il savait pertinement que toutes les personnes le connaissant n'avaient jamais douté une seconde de son innocence."
*Foxy écouta avec attention ce qu'avait dit Jeroen et il ne put s'empêcher de sourire.maintenant c'était à son tour,il était appelé,il se leva et s'avança.*
Notez Messire le Juge que messire Jeroen n'a pas l'air dêtre bien au courant des lois de notre grand coutumier.Une des idées de mon programme est a suppression d'embauche de miliciens par la mairie.Cette idée ne plaisant pas à messire Jeroen, il a déclaré que si je mettais ça en place, je serais dans l'illégalité puisqu'il a parlé de me mettre en procès au cas où j'étais élu maire avec cette pratique en place.de plus, d'après ce que je viens d'entendre, messire Jeroen semble conforté dans cette idée.Un article du grand coutumier parle des devoirs du maire, il s'agit de l'article XIII du livre III:Des institutions politiques Guyennaises.Vous conviendrez avec moi que cet article n'oblige aucunement les maires à embaucher des miliciens même en cas de demande du conseil ducal.Seul la duchesse pourrait m'obliger à engager des miliciens selon l'articleVII du même livre puisque les maires doivent allégeace à la duchesse bien que je n'ai jamais vu de cérémonie où les conseillers ducaux et maires prêtent allégeance à la duchesse.de par ces faits, messire Jeroen enfreint le premier article du grand coutumier.
mais une pharase de messire Jeroen m'a particulièrement choqué.Il s'agit de celle-ci:
"Trouvez vous légitime qu'un maire condamné pour spéculation, certe pas en Guyenne, mais comdamné tout de même puise être élu maire??? "
Messire Jeroen se justifie en disant que ce n'est qu'une simple question et que je ne suis nullement visé.
Cependant,messire Jeroen pourra peut-être nous expliquer pourquoi je suis le seul candidat auquel il a posé cette question alors que 2 autres programmes sont aussi postés sur la halle d'Agen. Il est aisé de voir et vous l'avez vu,je n'en doute pas, que cette question n'est pas du tout innocente.C'est un moyen détourné de m'accuser d'avoir été maire spéculateur.Je n'ai fait qu'un seul mandat de maire dans toute ma vie.J'ai en effet eu l'honneur d'être maire de la ville de Mortagne dans le duché d'Alençon et je peux vous assurer que, durant ce mandat, je n'ai jamais spéculé.Ceci est donc une attaque diffamatoire.
De même,on peut se poser des questions sur ces propos de messire Jeroen:
"Qu'est ce qui nous prouve que votre intention n'est pas de vider les caisses de notre ville???"
cette question remet en cause mon honnêteté et mon intégrité en m'accusant de manière détournée de me présenter aux élections municipales en ayant pour seul but celui de piller les caisses de la mairie.
Je vous remercie de m'avoir écouté Messire le Juge.
*Foxy retourna s'asseoir.*
Messire Foxy, vous semblez bien sur de vous en matière de Justice, au point même de contredire un membre du conseil ducal. Afin d'éviter de vous voir devant moi pour Trahison je tiens a vous rappeler ceci.
Livre V, chapitre 1, article IV :
"Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne."
Le fait pour un maire de délaisser la defense de sa ville pour mettre des sous de coté est bien un agissement portant atteinte à l'integrité du Duché. Tout maire est passible d'un procès pour Haute Trahison s'il délaisse la défense de sa ville.
Fin de la parenthèse.
Pour en revenir au procès je ne vois de la part de l'accusé que des questionnements logiques et légitimes. Quoi de plus normal que de s'inquieter d'un candidat mairie déjà condamné ? La diffamation porte faussement atteinte a l'honneur, il fallait éviter de vous faire condamner par le passé si vous ne vouliez pas que l'on en parle.
Au vue de tout ceci je ne peux que prononcer la relaxe.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait a Bordeaux le 06 janvier 1456
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été relaxé.