Procès ayant opposé Pepe_kaly au Duché de Guyenne
Pepe_kaly était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 25/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge Limace était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du XXI septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre messire Pepe_kaly sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Ce messire est présent sur les terres de Guyenne sans autorisation malgré la levée de la loi martiale en Guyenne.
* Phillau se retourna donc vers l'accusée *
Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article I du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne.
*Phillau s'éclaircit la voix et lu*
Du Trouble à l'Ordre publique :
- Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Décrêt en Question :
"Nous, Ombres Duchesse de Guyenne, abolissons l'arrété du 6 aout dernier et décrétons la fermeture des frontières; Aucun étranger ne pourra désormais pénétrer sur le sol de Guyenne sans une autorisation spéciale accordée par le prévot ou par moi même.
fait au Palais de l'Ombrière, le 10 septembre 1456
Ombres, Duchesse de Guyenne"
J'appelle donc à la barre messire trunks59 comme premier témoin de l'accusation.
*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*
Bonjorn,
Je voudrais avoir des précision en effet en bon français qu'on lève une lois c'est qu'elle n'a plus lieu d'être.Deuxièmement hier je demande à qui m'adresse en gargote on me répond aujourd'hui .On me dit de partir aujourd'hui , ce que j'aurais fait si je n'avais pas ce procès .Troisièmement vous m'expliquerez comment messer trunk aurait put me voir hier à Agen vu que je suis arrivé aujourd'hui ?
Donc pour moui selon l'acte d'acusation la loi ets Levé et non décrété.De plus je devais partir aujourd'hui.Je demande donc la relaxe pour ma personne et tout les membre de ma Lance
J'ai fini mon discoure
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Vu que l'accusation ne veut pas intervenir je continue a demandé la relaxe
* se lève et se dirige vers la barre
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Hier dans la journée, Messire Pepe_kaly ainsi que les membres de sa lance ont été aperçue dans la ville alors que la loi martiale en vigueur en Guyenne est appliqué. Il a également été aperçu en gargotte.
Cette personne, n'ayant pas demandé d'autorisation auprès de la prévoté, se retrouve donc en infraction.
Voici le rapport de la garde CM d'Agen effectué par Dame Hadma.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Caesar et de Papillon34, Kachou, un groupe composé de Arnaut_de_chesnais et de Jades, Jackouille1980, un groupe composé de Pepe_kaly, de Khaly et de Passionpomi, Apoulit, et Ptimax.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du délit constaté,
Compte tenu du bref instant entre la mise en application de la loi et le constat de l'infraction,
Compte tenu des démarches effectuées par l'accusé pour traverser notre duché
Compte tenu, enfin, de la bonne foi et de la coopération du prévenu
J'ai décidé d'accorder la relaxe à messire Pepe_kaly ainsi qu'aux membres de sa lance.
Qu'il en soit ainsi.
Fait le vingt cinquième jour de septembre de l'an de grace 1456.
Le prévenu a été relaxé.