* Alleaume arriva au Palais de Justice pour présenter un dossier au Tribunal *

Votre Honneur, J'ouvre en ce 14 ième jour de décembre 1455 un procès pour Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de délestage.

Messire Foxy est aujourd'hui convoqué devant nous pour avoir commis un délestage massif de pains, laines, peaux, poissons sur le marché de la ville d'Agen le 14 décembre de l'an 1455. Ainsi qu'une entorce a un décret municipal de la ville.


Voici les preuves apportés dans le dossier :


Preuve des achats :
http://pix.nofrag.com/7/1/4/cda19243199933f3a0445e7ec4e08.html


Vente de pains massives sur le marché :
http://pix.nofrag.com/4/6/b/c373e05866138a24491225e4e43f8.html
http://pix.nofrag.com/1/d/e/ad27152d75b77e01ef33d0bc0bcf9.html
http://pix.nofrag.com/2/2/a/e21806a5a4c29f61c97575155d27a.html
http://pix.nofrag.com/1/a/1/8312bc564e402ef582affe6f13aac.html
http://pix.nofrag.com/7/0/4/b8e9852bb49d202358d11d74f3404.html
http://pix.nofrag.com/7/7/e/471182fe0b7be6f2ee519015be630.html
http://pix.nofrag.com/c/f/8/b55892938400d2c43a0db680d02b4.html
http://pix.nofrag.com/5/d/0/f0b5ede8002043338b4e022409b6f.html
http://pix.nofrag.com/4/4/4/53621a8cbdcf06351a7075a3849e4.html

Vente de fruits :

http://pix.nofrag.com/5/3/f/3df4c834a24e6179db23ba549c1c2.html
http://pix.nofrag.com/4/d/7/9eae9754be6aa0cd32805a0c21b86.html

Vente de laines :
http://pix.nofrag.com/b/3/5/b80212e731ea67e301719ae67c901.html


Vente de peaux :
http://pix.nofrag.com/5/2/e/41f335a8da45b4ebba3f651277011.html
http://pix.nofrag.com/4/a/7/d643129d1aac973ba46ab6c507f57.html

Vente poissons :
http://pix.nofrag.com/c/9/7/d5177127fec7ae9be29d476f622cc.html



Article V : De la vente excessive Toute personne vendant en un jour une quantité trop importante de marchandises se verra accusée de vente excessive et pourra être poursuivie pour Trouble à l’ordre public. Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés. Nous lui demandons donc d'expliquer acte !

* DECRET MUNICIPAL concernant le bois, le fer et les poissons : A compter du 11 septembre 1455, seuls la Mairie d’Agen, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché sont habilités à vendre bois, fer et poissons sur les marchés de la ville "sauf exception tombé de la sainte boulasse". Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d’Agen.

Pourrait-il donc nous expliquer son geste ?

S'il le souhaite il peut être assisté d'un avocat. Pour cela il devra contacter le batonnier Doudou5151.

*Foxy arriva tranquillement au tribunal.*

Monsieur le juge, j'en appelle à l'article Xbis du livre V:Droits et procédures pénales Guyennaises qui dit:
"
Article X_bis : De la basse, moyenne et haute Justice.
La basse Justice (esclavagisme et escroquerie) est du ressort des maires qui peuvent ester en Justice.
La Moyenne et Haute Justice ne sont que du ressort du procureur du Duché. Ce dernier se réserve le droit d'ester en Justice à la place d'un maire s'il le juge nécessaire."

L'acte d'accusation est pour trouble à l'ordre public.Il est stipulé dans cet article que les maires peuvent ouvrir un procès pour des délits de basse justice qui comprend esclavagisme et escroquerie.Par conséquent,si procès, il doit y avoir , seul le procureur peut le lancer.
Il y a donc vice de procédure et ce procès doit donc cesser immédiatement.

*Alleaume revint au Palais de justice, de l'eau avait coulé sous les ponts depuis la dernière fois qu'il avait lu son acte d'accusation. Le Juge attendait son réquisitoire avec impatience !*

Votre Honneur,

Messire Foxy a accepté la médiation que nous lui avons proposé, il a retiré toutes ses marchandises, il a remboursé la Mairie des achats qu'elle a du faire.


Je ne vais pas y aller par quatre chemin votre honneur ! Je demande la relaxe du prévenu.
Se sera tout.

*Alleaume retourna a sa place*

Je crois que messire Alleaume a bien résumé la situation.Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Voici son témoignage :
Tout ce que je peux dire c'est que Alleaume à refuser une conciliation, malgré une réunion prise en taverne comme son bon vouloir nous le dictait.
Malheureusement pour lui, témoins il y avaient. Il n'en a eu cure et a sabordé la réunion. Ci dessous, les preuves:
http://img181.imageshack.us/img181/8398/even1ka2.jpg
http://img401.imageshack.us/img401/1093/even2ua2.jpg
http://img166.imageshack.us/img166/5691/even3mq2.jpg
http://img205.imageshack.us/img205/3194/tavernezv0.jpg
http://img120.imageshack.us/img120/2100/taverne01xd2.jpg
http://img166.imageshack.us/img166/8985/taverne02fh8.jpg
http://img120.imageshack.us/img120/7766/taverne03fp3.jpg
http://img166.imageshack.us/img166/2540/lettreaumaire2bt8.jpg
http://img205.imageshack.us/img205/3894/lettreaumaire3gi2.jpg
http://img120.imageshack.us/img120/6362/lettreaumairebg2.jpg
http://img166.imageshack.us/img166/4809/lettredumaire1wy6.jpg
http://img205.imageshack.us/img205/6528/lettredumaire2xz0.jpg
http://img120.imageshack.us/img120/3881/lettredumaire3rc5.jpg

Et comme circonstance aggravante, bien que je ne sois pas avocat, messire Alleaume fait apparemment des menaces ou quelque chose dans le genre sur les témoins.

Il faut vraiment faire quelque chose avec le maire et l'obliger à ne plus faire ses conciliations/médiations par mésange ou sur les tavernes. Ça ressemble à du n'importe quoi!!

Que tout ceci soit porté à l'oreille de tous!!!

LDDC arriva au tribunal et se présenta à la barre

" Monsieur le Juge je suis ici en tant que conseillère au commerce de la ville d'Agen .
Hier en soirée le marché de la ville a été le théatre d'une attaque économique de délestage massif . Sur la demande de monsieur le maire j'ai donc racheté une des denrées incriminées pour savoir de qui elle provenait .. la réponse est venue bien vite Messire Foxy

" 14-12-2007 19:20 : Vous avez acheté à Foxy 1 miche de pain pour 12,95 écus."

il y avait une quantité importante de miches de pains , de poissons , de laine de peau et de fruits en quelques minutes sur le marché .

Quand nous avons demandé les raisons d un tel acte au suspect , il a reconnu les faits et à ajouter
" Cette action est en fait un signe de protestation. En effet, je demande immédiatement l'abrogation des articles V et VI du livre VII:de l'économie Guyennaise.
De plus, je demande à ce que soit rempli dans les plus brefs délais le corpus législatif que l'on peut trouver dans duché/chateau/lois et décrêts."

messire Foxy n'aime pas les lois en cours dans notre duché alors il prend toute la ville d'Agen en otage et tente de pourrir le marché sans se soucier des conséquences .. et les bafoue sans état d'âme

Merci de m'avoir écouté

*Alleaume se lève a nouveau*

Votre Honneur permetez moi de répondre,
Messire Maillot réagit ici comme l'avocat de la défense, mais il n'est plus avocat. Comme médiateur ? On ne peut pas être a la fois médiateur et avocat il faut choisir.

Pour votre information votre Honneur, vous trouverez ci dessous la médiation et pas la mascarade/règlement de compte que nous présente Messire Maillot :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290864

Pression sur témoins ? Faites les citer a la barre pour avoir leurs versions voyons !

Content de l'entendre messire le Maire. En esperant voir ce genre de médiation aboutir un peu plus souvent, je remercie l'accusé de sa prise de conscience et prononce donc sa relaxe.

Fait a Bordeaux le 28 Décembre 1455

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."