 |
|
Procès ayant opposé Samwalker à la mairie de Marmande.
Samwalker était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lmilou, maire de Marmande
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 20/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 3 décembre 1455, pour la mise en accusation de Sawalker sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a mis en vente des légumes à 9.90, prix supérieur au prix maximal (9.70) de la grille de prix.
Preuves apportées par dame Ombres, lieutenant de police de Marmande.
http://i18.servimg.com/u/f18/11/59/13/33/marche10.jpg
Il a été averti plusieurs fois par courrier par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lmilou, maire de Marmande.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
il faut progresser dans notre village et passer à la loi de l'offre et de la demande.
Vive le capitalisme.
Ne restaient pas rétrograde et négative à tout.
* Le Juge ne tient pas compte de l'absence de réquisitoire au vue de la tragédie qui a frappé Marmande *
Peut être que nous y viendrons, mais pour l'instant ce n'est pas le cas, et vous vous devez de respecter la Loi et d'obéir aux forces de l'ordre.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits que lui reproche la mairie de Marmande,
Attendu qu'un decret en vigueur a Marmande interdit la vente de légume à un prix supérieur a 9,70 écus,
Reconnaissons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence, le condamnons à payer une amende de 30 écus et exigeons le retrait de toutes marchandises qui seraient vendues à un prix trop haut.
Je vous rappelle notament que c'est votre deuxième condamnation devant ce tribunal, tachez d'éviter une troisième fois.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 20 décembre 1455
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à la peine de substitution suivante : le retrait de toutes marchandises qui seraient vendues à un prix trop haut.