Procès ayant opposé Salix au Duché de Guyenne
Salix était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Yann_de_kermeur
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 31/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce mercredi dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de BRIGANDAGE à l'encontre de Dame Salix;
La victime est dame Amendine, toutefois le dépositaire de la plainte et le représentant de dame Amandine en ce tribunal sera messire Alleaume.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Dame, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir brigandé dame Amandine.
Les preuves contre vous sont accablantes(http://pix.nofrag.com/4/f/e/e2275db7166d0092d97d226c473b8.html), mais laissons place aux témoignages.
Vous disposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le bâtonnier de Guyenne.
Fait le dix-neuvième jour de décembre.
Procureur: Yann_de_kermeur
juge: Ichimaru
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le procureur s'adressa à la cour et au juge*
Votre honneur, la personne en question ne s'est même pas manifestée.
Il est claire que cette personne ne s'intéresse aucunement au sort de sa victime et ne fait preuve d'aucune volontée de se racheter.
Les faicts sont là, le témoignage et les preuves saisissante.
Je réclame donc la même peine que son accolyte soit:
une amende de 50 écus
des excuses à la victime
et le carcan durant deux jours
Merci votre Honneur
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Alleaume arriva au Palais de Justice après avoir quitté son bureau de Maire de la ville d'Agen. Il devait venir témoigner pour un procès de brigandage. Ca filleule avait été agréssé par des manants de grand chemin !
Lorsqu'il fut appelé a témoigner, il se leva et prit alors la parole comme il l'avait fait plusieurs fois*
Votre Honneur, Messire Le Procureur,
Je viens vous apporter mon témoiniage dans cette affaire,
Ma filleule, Amendine est arrivée tôt ce matin en la ville d'Agen, dans un état plus que déplorable ! Elle pouvait a peine marcher !
Je l'ai donc immédiatement ramené dans ma maison pour qu'elle se repose, elle était dans un triqte état, sans nourriture pour manger ! Même pas un denier en poche !
Je lui ai donc demandé ce qui lui été arrivé, elle m'a alors raconté que deux hommes s'en était prit a elle ! Oui deux hommes s'en prendre a une pauvre fille sans aucune défense !
Je suis donc aller rapidement au Poste de Police pour demander qu'une plainte soit déposer, ce qui m'amène alors aujourd'hui devant vous.
Je n'ai pas autre chose a dire. Juste qu'Amendine est encore en train de se reposer !
*Alleaume quitta la barre et retourna s'asseoir au fond de la salle.*
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé a preferé quitter la Guyenne plutot que se defendre, se sachant de toute façon coupable,
Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.
En conséquence de quoi, le condamnons à une amende de 200 écus ainsi qu'a un séjour de deux jours en geole.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 31 décembre 1455
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme