Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 10 novembre l'an de grâce 1455, pour la mise en accusation de Koroshiya1 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

En effet, depuis deux jours cet individu inonde le marché de Montauban avec diverses denrées sans toute fois avoir une justification n'ayant ni échoppe, ni champ ou encore élevage. Nombre d'habitants se plaignent à juste raison de ce déversement abusif qui les pénalise. C'est pourquoi la mairie l'accuse d'escroquerie devant la cour de justice.

Pour résumer les faits :

Le prévenu a déposé le mercredi soir 130 bois à 3.10, 400 miches de pain entre 8 écus et 12 écus par tranche de 5 pains à chaque prix différents, 100 blé à 12.10 écus l'unité, 30 morceaux de viande à 17 écus ou encore 120 sacs de farines à 13 écus. Ces denrées furent rachetées entre autre par moi et d'autres villageois comme le sieur Fifishop qui a déposé plainte au bureau du lieutenant de police, pour une somme totale d'environ 8500 écus. Les marchandises rachetées, le marché allait mieux cependant ce sieur n'ayant pas fini ses ventes redoubla la mise le lendemain en inondant encore une fois de miches de pain qui trainent toujours sur notre marché. N'ayant pas de moyen de racheter ou de le faire enlever ses denrées qui nous envahissent toujours à l'heure actuelle.

Pour rappel de nos lois municipales:

Décret Municipal 5 : Les ventes sur notre marché

Article 1 : Tout non résident de la ville de Montauban désirant vendre des marchandises sur le marché doivent en faire la demande a la mairie

Article 2 : Il est interdit à tout habitant de Montauban de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité ou sa production. Cependant une exception peut être faite lors que la personne justifie auprès de la mairie sa vente et sous réserves d'acceptation de celle ci. Ces ventes seront alors marquées dans un livre afin que nul ne puisse venir les contester.

Article 3: Toute personne ne respectant pas ces décrets serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Montauban.

Aucune demande a été réalisée par cet individu sans scrupule et n'aurait sans doute pas eu l'autorisation de faire un délestage sauvage dans notre ville même si il réside à Montauban dans les données officielles.

* Ennora fit parvenir les preuves au juge : *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=281756
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Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter par un des avocats du Barreau de Guyenne.

Que suive la défense du prévenu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Ennora se leva et prit la parole*

Monsieur le Juge,

Comme vous le voyez, l'accusé ne prend même pas la peine de répondre à la cour, signe flagrant de son dédain pour la justice Guyennoise et des habitants de Montauban. A qui il a porté tort en réussissant à polluer honteusement notre marché dans diverses filières de denrées comme ont pu vous le démontrer les preuves de l'acte d'accusation ou bien encore des témoins venus à la barre, à savoir un membre de la prévôté et un simple habitant de notre ville.

De plus cet individu ayant brigandé sur nos terres, était surement venu vendre ici le butin de ses méfaits après que le Juge Lamis l’a libéré le croyant toujours mort. Ce qui était Faux. Combien de fois encore pourra t’il s’en tirer avec de simple pirouette de ce genre ? Non il faut que celle-ci cesse définitivement et ainsi éviter que notre mésaventure se représente dans d’autres villes de Guyenne.

En conséquence de quoi :

Attendu que le prévenu est responsable d’avoir nuit gravement au bon fonctionnement de notre ville, en envahissant le marché.

Attendu que le prévenu a pénalisé par son geste nos paysans et nos artisans de leurs salaires.
Attendu que cet individu n’est pas seulement coupable d’escroquerie, mais a commit des brigandages constituant une circonstance aggravante

Attendu que les lois de Montauban soit bien claires concernant les ventes comme cité dans l’acte d’accusation.

Je requiers vis-à-vis de Koroshiya1 : une amende du montant de ses bénéfices à savoir 8 000 écus, 3 jours de prison et le bannissement de nos terres.
Je vous remercie de m’avoir écoutée.

*Ennora retourna s’assoir et attendit la suite du procès*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour, je me présente Princesse.emilie, lieutenant de police de Montauban.
Lors d'un controle de marché, j'ai constaté que messir Kiroshiya1 vendait de la farine en quantité plus qu'étonnante or celui-ci n'est pas meunier.J'ai donc écrit à cette personne, sachant déjà que celui-ci était connu de la justice, car il a déjà été condamné mais c'est laissé mourir afin se faire relaxé pour ensuite réscussiter.
Pas de réponse...
Ensuite je fut alerté par les villageois que ce même monsieur avait mit en vente moult quantité de miche de pain à des prix différents et plus qu'exorbibants, je lui ai donc une seconde fois écrit.
Toujours sans réponse...
Enfin ce fut de la viande que je lui ai acheté sans compter tout les sacs de blé et autre avec lesquels il polue le marché.Et oui, il le polue, car les honnêtes citoyens ont bien du mal à écouler leur marchandise à cause de lui.J'éspére qu'il va payer pour les torts causés.Je pense que cet individu est dangereux pour la prospérité et la sécurité de notre beau village.
Je vous ai apporté les preuves de ce que j'avance.
Merci de m'avoir écouté.
"Sur ces paroles elle salua la cours et se retira"

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*Fifishop,s'avança a la barre.*
mesdames , messieurs , la cour .
bonjour , oui je suis venu aujourd hui pour témoigner et bien sur que j ai été surpis ce jour la dejas !! d une part des nombreuses marchandises en vente sur le marché de montauban alors que quelques heures plus tot le marché était réguler et somme toutes plutot en forme et il faut l avouer a des prix respectifs et souvent bien dans les normes pour notre petite ville , enfin ..
donc ayant moi mème une taverne je me fesait
comme tout les jours un plaisir de venir acheter mes provisions sur le dis marché, quand a force de fouiner , chercher et fouiller après bien sur mon premier ettonementpasser quand a l état du marché , j ai enfin trouver la viande a un prix ou je pense était des plus corecte...
mes achats etant fait je decidait tout de mème d aller voir notre mairesse dame "Ennora" pour ,
1) lui signaler que je ne connaisait point le vendeur .
2) et bien que le marché degueulait ( excusez moi mais le terme me semble approprié a ce que j ai bien pu y voir )de toutes sorte de denrées a des prix je ne vous dis que ca ...
je me permet donc de vous deposer les preuves de mon achat ainsi que l identité de mon vendeur qui je tient a le souligner n était a ce jour la aucunement en possetion ni de terres , et ni d echope a sont nom ....
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voila mesdames et messieurs , la cour .
il est inadmissible d ètre ainsi pris en otage en guyenne et ce par le premier bandits ou célérat de passage et ce surtout après les debut difficile qu ont eu un peut toutes les villes de ce duché et je ne vous cacherait pas que je suis vraiment decu du fait qu une perssonne a elle seul puisse arriver et nous mettre tant en danger que ca alors a qui la faute ?? je ne juge pas certe!!! mais mes idées et me ressentiments quand a la fragilités de ma vie ainsi que celle de ma famille en guyennes me saute au yeux et me donne a reflechir.
de plus il est vrais que pleins de bonnes gens de montauban ce sont saigner pour arriver a remonter la mairie et le marché ( pour ma part je revend dans ma taverne mes repas au prix d achats ou de revient de facon a ce que mes clients par economies puisse alors acheter d autres choses sur le marché ) et ...badaboum en quelques minutes ...voyez le resultat..
"innadmissible" *chuchotat il en retournent s asseoir *

* Ichimaru qui guettait inlassablement et tout les jours de croiser enfin l'accusé, fut enfin recompensé. Appelant immédiatement la garde qui se jeta sur Koroshiya afin de le saucissonner le traina de force dans le tribunal, le temps que le juge s'équipe. *

Koroshiya... enfin ! Depuis le temps que je vous attendais, et que les guyennois me demandent des nouvelles de ce procès.

Vous êtes bien malin je dois l'avouer, vous cacher ainsi puis revenir discretement afin de mettre vos sous en sécurité et faire croire que vous êtes pauvre.

Mais cette fois ci ça ne marche plus, vous avez a faire a moi ! Je vous ais vu ramasser vos écus, environ 400, et allé les cacher chez vous.

Un conseil, ne jouez pas trop a ce jeu là pour votre second procès je deteste jouer a cache cache.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se défendre, prouvant ainsi sa culpabilité,

Attendu que l'accusé a été de nombreuses fois prévenue et continue encore son petit trafic,

Reconnaissons l'accusé non coupable d'escroquerie mais coupable de Trouble à l'ordre public avec destabilisation du marché de Montauban.

En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à payer une amende de 1000 écus.

En plus de cela, l'accusé n'aura le droit de vendre ses marchandises sur un marché guyennois uniquement après avoir reçu l'accord du maire de la ville, sous peine de ce voir traduit de nouveau devant nous. Cette peine est valable deux mois.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Fait à Bordeaux, le 30 décembre 1455

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."