Procès ayant opposé Inuart au Duché de Guyenne
Inuart était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Antoine
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 19/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
* antoine passa au procès suivant de la journée *
Votre Honneur,
J'ouvre en ce 23ème jour de Novembre un procès pour Trouble à l'ordre public avec qualification de Tentative de révolte, qui opposera le Duché de Guyenne à Inuart.
* antoine se tourna vers l'accusé *
Monsieur, si vous êtes là devant nous aujourd'hui, c'est parceque vous avez été surpris par Messire SireCambronne en train d'essayer de vous introduire dans la mairie de Bazas, sans autorisation. Ce geste est puni par la Loi en son livre V article III :
"Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"
Nous vous demandons d'expliquer votre geste !
Vous pouvez si vous le souhaitez être assisté d'un avocat. Pour cela contactez le batonnier Doudou5151.
Je veus mourir, c'est tout, j'avais le choix entre 2 route j'ai pensé et j'ai pris la mauvaise, Lddc bien joué moi aussi j'allais t'envoyé un faux screen mais tu voulais tellement que je t'aide que tu ma fais tombé du mauvais coté car comme vous dite ma seul révolte etais d'attendre les 15 jours et apres des gens on cetais mis ok pour voté un maire et on se choisissais chacun son poste mais tu ma fais tombé du mauvais coté.
*antoine avait écouté avec attention les propos de tout un chacun. Puis lorsque vint son tour il fit son réquisitoire.*
Coupable, voilà ce que j'ai à dire. Cette personne est coupable et nous sort une histoire abracadabrante pour se défendre. Cette cabriole ne lui sert à rien. Accusé une dame comme LDDC pour se sortir de ce faux pas. Voilà qui est stupéfiant. Notre ancienne CAC serait donc un vil faquin. Non, et Alleaume, dieu merci, nous le rappelle.
C'est donc bien l'accusé le faquin. Sans parler de la personne qui vient icilieu nous fournir je ne sais quel témoignage pour dédouaner l'accusé.
Non content d'avoir tenté de prender la mairie d'Agen. Vous tentez de faire accuser une honnête dame à votre place.
Fort heureusemnt vous avez été surpris Messire alors que vous commétiez ce méfait. Méfait que vous reconnaissez avoir commis.
En conséquence je demande à ce que vous soyez reconnu coupable, car vous l'êtes, et condamné à 3 jours de prison, et à faire des excuses publiques à Dame LDDC le jour de votre sortie de prison.
Vous savez, j'ai reconnue avoir attaqué la mairie, et que l'on ne dise pas le contraire, vous n'etiez pas la alors vous ne savez pas ce qu'il c'est réelement passé, je veus juste dire ca, car tout peus être changé rien ne peus être la pure vérité.
et puis j'ai fais venir quelqu'un mais je lui est bien dis que je ne comptais pas gagné ce proces je trouve ce que j'ai fais de "pas bien", alors je tennais a avoir quand même une peine.
Donc je vous demande juste d'annaliser et si vous me croyez pas dans ce que j'ai dis cela ne fais rien car je ne voulais pas gagné au contraire, et j'ai dis la vérité cela me va.
*Inuart se leva tranquilement, son visage ne montrait pas la peur ou la pitié, il était contient de ce qu'il avait fait*
J'ai fini votre Honneur.
Ne s'est as présenté
Voici son témoignage :
*Schlackvuck arriva au procès en fin d'après midi pour témoigné*
Bijour messire le procureur et messire le juge,
Je suis venu ici pour confirmer certaines paroles de l'accusé Inuart : il avait bien l'intention d'attendre qu'on élise un nouveau maire à Agen (et pas à Bazas) pour devenir le nouveau tribun... C'est ce qu'il m'a dit et je le crois...
D'ailleurs La dame de caro (dit LDDC si j'ai bien compris) le dit elle même : elle a insité à une révolte au moins inuart voir même plus de personne voila la preuve : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=284913
*Schlackvuck retourna s'asseoir*
SireCambronne arriva au tribunal et prit la parole*
Messieurs,
Le jour ou Messire Inuart a voulu prendre la mairie d'Agen, je n'étais pas de garde à la maréchhaussée, c'est Messire Alleaume qui était de garde cette nuit et m'a fait part de cet évènement. Moi en tant que sergent de police j'ai été porté plainte contre Messire Inuart.
*Cambronne retourna s'assoir et attendit le verdict*
*Alleaume, Maire d'Agen arriva en fin d'après-midi au palais de Justice là où on lui avait demandé de venir pour témoigner pour le procès d'Inuart.*
Messire le Procureur, Messire le Juge, bonjour,
Je viens aujourd'hui devant la cour pour témoigner de ce qui s'est passé. Il y a de ça une semaine, nous avons eu des soupsons contre ce jeune homme. Nous avons demandé a des persopnnes d'enquêter sur lui, de se renseigner. Ainsi Dame LDDC au péril de sa vie c'est porté volontaire, lui fisant croire qu'elle allait elel aussi se révolter.
Cette nuit, étant de garde dans la maréchaussée, mes collègues et nos hommes patrouillons dans les rues de la ville pour surveiller e qui allait se passer, c'est la que nous avons vu un groupe arriver. En fin de bataille, moi et Jchris avons démasqué Inuart qui était parmis les révoltés.
Voila, c'est tout ce que je peux vous dire.
*Alleaume alla s'asseoir et attendit la suite du procès*
Vous nous dites que LDDC vous a incité a vous révolter contre la mairie. J'aurais moi une autre version a proposer.
Vous aviez déjà dans l'idée de vous révolter, seulement vous n'en aviez pas le courage, vous cherchiez des amis. Vous avez cru en trouver un en la personne de LDDC, et vous croyant assez nombreux pour prendre la mairie vous êtes passé à l'acte, acte que vous aviez déjà en tête.
LDDC travaillait pour la mairie, elle a naturellement averti la police que vous alliez passer à l'acte... et vous voici devant moi.
Mais vous ne cherchez au moins pas a nier votre acter, et reconnaissez que ce n'était "pas bien".
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait s'être révolté contre la mairie,
Attendu qu'il n'y a pas été forcé par qui que ce soit,
Attendu qu'il reconnait les faits, et sans s'en excuser reconnait sa faute,
Reconnaissons l'accusé coupable de Tentative de révolte.
En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de prison de 2 jours et 50 écus d'amende.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux le 19 décembre 1455.
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme