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Procès ayant opposé Ikarys à la mairie de Marmande.
Ikarys était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : maire de bazas
Nom du juge : ichimaru
Date du verdict : 31/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre Honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 26 décembre 1455, pour la mise en accusation de Ikarys pour esclavagisme.
Celui-ci a enfreint l'arrêté municipal concernant la grille des salaires en vigueur à Marmande ( Arrêté 1 art.2 duement affiché sur le panneau de la mairie du village et dans la halle).
Malgré un courrier du Lieutenant de police Ombres, auquel le Sieur n' a pas jugé bon de répondre, l'accusé a récidivé le lendemain même.
Voici les preuves de ces méfaits:
http://img523.imageshack.us/img523/2382/ikarys1mn8.png
http://img142.imageshack.us/img142/310/ikarys2oh3.png
Indiquons à l'accusé qu'il dipose du droit d'être assisté dans sa défense par un avocat, pour ce faire il devra contacter le battonier de Guyenne.
Votre Honneur,
N'étant point sur mes terres ces derniers jours, je n'ai pu lire à temps le courrier des autorités.
Mon ignorance m'a en effet joué un tour, je plaide coupable des torts qui me sont reproché, je suis pret à dédommager les employés lésé par les salaires fourni et promet à la cour de ne pas récidiver.
votre Honneur,
J'avoue être touché par la plaidoirie de la défense. Le Sieur Ikarys est, il est vrai, encore bien peu familier de nos us et de nos lois. Je ne peux que l'inciter à prendre connaissance de celles-ci.
L'accusé reconnaissant de plus les faits et semblant de bonne foi, je ne recquiert à son encontre qu'une peine symbolique.
Votre Honneur,
Dès ce jour je met toute mon énergie à l'apprentissage des coutumes locales.
Concernant la sentence qui sera mienne, je me fie à votre bon jugement et assumerais ma peine sans attendre.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait les faits,
Attendu qu'il explique sa faute par une mauvaise connaissance des "coutumes",
Attendu que l'accusé fait preuve d'honneteté et semble plein de bonnes volontés,
Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.
En conséquence de quoi le condamnons en signe d'avertissement a une amende symbolique de 1 écu.
La prochaine fois vous ne pourrez dire n'etre pas au courant, et la recidive sera sévèrement sanctionnée.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Fait à Bordeaux, le 31 décembre 1455
"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu