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Procès ayant opposé Axel71717 à la mairie de Agen.
Axel71717 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Alleaume, Maire de la vil
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 20/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Alleaume arriva dans l'après-midi au Palais de Justice du Duché pour mettre en procès une personne pour escroquerie. Le dossier lui avait été transmis par le Lieutenant Keskiabis.*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 03 décembre de l'année 1455, pour la mise en accusation de Messire Axel71717 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu sur le marché des joueurs une miche de pain à 10 écus et une autre à 9 écus. Alors que la Loy interdit la spéculation.
Nul n'est censé ignorait la loy, les décrets sont affichés sur la Halle de notre ville et un lien sur le panneau d'affichage de la Mairie y mène !
En plus nous proposons aux nouveaux arrivants de venir en taverne pour expliquer les loys !
Voici les preuves de ses méfaits :
http://pix.nofrag.com/d/3/a/bbd826cb264b6e00929a19fa31f3b.html
http://pix.nofrag.com/a/9/d/ed03ece1cbf0ff28caebcffa8c614.html
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier Doudou5151 ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Alleaume, Maire de la ville d'Agen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Alleaume se leva*
Votre honneur,
Le prévenu n'est pas venu se présenter a son procès.
Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusé coupable d’escroquerie et de le condamner à une amende de 3 pains à 15 écus, afin d'indémniser la ville.
Merci de votre écoute
Alleaume, maire de la Ville d'Agen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Keskiabis se présenta à la barre ……..Bonjour sir juge
Le maire Alleaume vient de vous résumer l’histoire.
De temps en temps je fais un sondage sur le marché et comme certain nouveaux arrivant ne daigne pas ouvrir leur courrier, je ne vois plus qu’une seule chose à faire pour leur faire comprendre le fonctionnement de notre société, c’est de les punir, bien sur comme ils sont jeune et sans expérience une peine minimum leur servira de leçon.
Le lieutenant, une fois sa déposition terminé, se retira et saluant l’assemblée.
*Alleaume arriva dans l'après-midi au Palais de Justice du Duché pour mettre en procès une personne pour escroquerie. Le dossier lui avait été transmis par le Lieutenant Keskiabis.*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 03 décembre de l'année 1455, pour la mise en accusation de Messire Axel71717 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu sur le marché des joueurs une miche de pain à 10 écus et une autre à 9 écus. Alors que la Loy interdit la spéculation.
Nul n'est censé ignorait la loy, les décrets sont affichés sur la Halle de notre ville et un lien sur le panneau d'affichage de la Mairie y mène !
En plus nous proposons aux nouveaux arrivants de venir en taverne pour expliquer les loys !
Voici les preuves de ses méfaits :
http://pix.nofrag.com/d/3/a/bbd826cb264b6e00929a19fa31f3b.html
http://pix.nofrag.com/a/9/d/ed03ece1cbf0ff28caebcffa8c614.html
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier Doudou5151 ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Alleaume, Maire de la ville d'Agen.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus