* Le Procureur passa ensuite au second procès à l'encontre du même individu, et toujours pour de la diffamation. *

Votre Honneur,
J'ouvre en ce 29 ième jour de novembre 1455 un procès pour Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Diffamation à l'encontre de Messire Am.grog.
Si cet individu est là devant nous aujourd'hui, c'est parcequ'il a tenue des propos diffamatoires à l'encontre du maire d'Agen, Alleaume. Et oui vous ne révez pas, après Dame LDDC, c'est Alleaume.
Sous prétexte d'être en campagne électorale, cette personne se croit tout permis, et ses propos sont forts déplacés. Ce n'est pas en diffamant une personne que l'on mène campagne électorale.
Voici ce qu'il nous a été rapporté.
http://pix.nofrag.com/0/7/8/2f80d017a3e6a40e73f842c3366bd.html
http://pix.nofrag.com/a/0/4/39e65899c8d093bb9c7ed4d3e28c3.html
http://pix.nofrag.com/5/7/c/b19b1c7420f873fc35d8d27327d26.html
http://pix.nofrag.com/d/f/a/49e47ef719757bf45d98a6adc48a1.html
http://pix.nofrag.com/7/3/f/a91797a6a030ab98a9b87a0e89622.html
http://pix.nofrag.com/b/5/f/4ae80e8dab1e3ca317ba9fb5a00ca.html

Ceci est puni par la Loi en son livre V article III :

"Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"

Nous lui demandons donc d'expliquer son geste geste !
S'il le souhaite il peut être assisté d'un avocat. Pour cela il devra contacter le batonnier Doudou5151.

*Am.Grog se présenta devant la Cour puis commença sa plaidoirie, ayant, dans le ton, un petit quelque chose de déjà vu…*

Messieurs les Gens de la Cour, Bonjour,

Tout comme pour l’autre procès, de multiples vices de procédure…

« une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne. » Dixit notre bon Roy Levan III de Normandie.

De par cette loi, le présent procès est vicié, puisque je suis actuellement mis en procès, deux fois, pour les mêmes faits. Je demande donc l’annulation des deux procès, portants sur les mêmes faits, dont je suis l’accusé, et ma relaxation immédiate ainsi que l’abandon de toute poursuite.

Deuxième vice de procédure, mauvaise accusation, mauvaise victime… Comment puis-je m’auto diffamer ? Les preuves ne concordent donc pas avec l’acte d’accusation.

Vice dans les preuves… Ce n’est point de la diffamation puisqu’il est connu et formel que notre bon bourgmestre a infiltré LDDC dans une organisation dans le but de lui nuire… Celle-ci sur les ordres du bourgmestre Alleaume s’est faite passer pour une amie du Jeune Inuart et d’autres personnes… Ce sont pour moi des pratiques dignes de la mafia sicilienne… Il n’y a point en cela diffamation ! Cessez de vouloir à tout pris écarter toute personne qui ne va pas dans votre sens par des procès Messire le bourgmestre… Et Messire le Procureur, je vous prierai de mieux bâtir vos actes d’accusation… Enfin, c’est surtout pour vous que je dis cela
Nous demandons donc relaxation immédiate et abandon de toutes les poursuites sur notre personne, nous Am.Grog d’Ilerium, pour multiples vices de procédure.

Gens de la Cour, je vous salue bien bas.

Am.Grog d’Ilerium

*Le procureur s'avança après les dires de chacun*

Monsieur le Juge,
Pour reprendre dans un premier temps les paroles de messire Am Grog :
"une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne."
Nous avons le devoir de rapeller qu'il s'agit du même TYPE de fait, et non des mêmes faits exacts.
Un brigand qui brigande deux fois ne sera donc punit qu'une fois ?

Messire Am Grog, Monsieur le Juge, c'est tout simplement ce que l'on apelle de la récidive, ou de l'insistance très mal placée.

Comment en plus de cela peut-il persister dans cette voix, et diffamer encore plus le maire d'Agen dans sa défense, ici même au tribunal, en l'insultant une nouvelle fois sans aucune preuve.

Cet homme que vous avez devant vous monsieur le Juge *il montra Am Grog du doigt*, en insultant un maire insulte l'autorité de son village, les autorités du duché par là même.

Deuxième fois qu'il comparais devant nous, c'est simplement de la récidive et il est prévu à cet effet des peines plus importantes !

*Il reprit sa respiration et regardant le jue, il lui demanda :*

Monsieur le Juge, un tel comportement est innaceptable. Nous avons le droit au pardon peut être la première fois, mais ce ne sont pas ses premiers faits !
Nous demandons donc une peine de 4 jours de prison assortie d'une amende de 200 écus étant donné que c'est une récidive, et qu'en plus ces diffamations portent sur une personne haut-placées dans le duché.

*Puis il se recula en attendant la suite*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Alleaume arriva a la cour du Palais de Justice en fin d’après-midi, il était cité a comparaître, pour une fois de plus des propos diffamatoires a son encontre*

Votre Honneur,

Je viens aujourd’hui vous apporter mon témoignage.
Je suis parmi vous pour la deuxième fois en peu de temps sur des faits de diffamations a mon encontre, mes deux concurrents dont Messire Am.Grog ici présent se permette des propos a mon égard complètement faux et grave qui plus est !

Ce Messire m’accuse d’être un Maire « mafieux », que doit on y voir dans ce genre de propos ? Les mêmes que ce de messire Maillot ? Qu’il manque 3000 écus dans les caisses de la Mairie ?

Ensuite, ce Messire m’injure en me traitant « d’accusateur-fou », tous ça parce que j’ai déposé plainte contre Messire Maillot.

En plus de ça, il affirme haut et fort que la Mairie est responsable d’avoir organisé une révolte [CF Procès d’Inuart], a ce demander d’où il tient cela et a-t-il simplement des preuves de ce qu’il avance.

Je n’ai pas autre chose à dire, mon avocat Messire Sire_Haldir ce chargera du reste.

Merci de m’avoir écouté.

*Alleaume s’assit et attend la suite du procès*

"Maître Haldir se leva et se présenta sereinement devant la Cour qu'il salua respectueusement"

Messire le Juge, Messire le Procureur, Membres de la Cour,

Je serais bref car j'estime qu'un tel comportement émis par Messire Am.Grog est scandaleux et que son procès se doit donc de ne point durer et déboutir sur une sentence exemplaire !

En effet, ce Messire a eu l'honneur de faire parti du Conseil Municipal d'Agen. Faire parti d'un Conseil signifie avoir l'honneur de travailler pour sa ville et avoir la confiance de celle-ci et ses conseillers municipaux. Hors cet homme...

"Haldir brandit son bras tendu vers Am.Grog, l'air droit et impartial"

Cet homme, Am.Grog, ne s'est présenté qu'une seule fois à son bureau et donc ne s'est jamais soucié de sa ville ! Comment peut-il être au courant des affaires d'Agen s'il n'a fait preuve d'aucune assuidité ?
Alors quand je suis témoin des propos de cet individu insultant le Conseil tout entier, son Maire et par dessus le marché une Dame qui n'a rien demandé et qui pour couronner le tout se clame victime en demandant réparations ! Je me demande sincèrement de qui se moque t-on ici ?
Messire le Juge de qui se moque t-on ? de Monsieur le Maire, du Conseil Municipal, de vous même ! Il est temps de mettre fin à ces diffamations insensées et de remettre Sieur Am.Grog sur le droit chemin.
Ce n'est point parce que l'on est en pleine période électorale que cela permet de diffamer à tout va ! Le Maire est une autorité représentative du Roy et de ce fait nous ne pouvons, nous ne devons point accepter ce genre de comportement irrespectueux !
Mon client, Messire Alleaume est un homme tout à fait respectable. Je n'entends aucun mal se dire de lui en ville bien au contraire. Il est bien curieux qu'il se fasse attaquer durant une campagne électorale et surtout par un autre candidat... Lorsque nous avançons de graves propos à l'encontre d'une personne, il faut des preuves indéniables appuyant ces dires.
Ici, il n'y a ABSOLUMENT aucune preuve accusant Monsieur le Maire de quoique ce soit.

"Haldir marqua une courte pause en regardant la Cour puis reprit d'un ton calme"

Je vous remercie de m'avoir écouté.
Que Justice soit rendue et que l'on ne tolère plus de telles paroles causant préjudices à la moralité d'un citoyen respectable.

"Maitre Haldir de Navarre salua une nouvelle fois les magistrats puis reprit sa place attendant avec impatience la décision du Juge"

Je confirme les dires du procureur, il s'agit bien d'une affaire similaire, mais la victime étant differente nous ne pouvons considerer que ce procès est identique au précédent.

Néanmoins, ces faits ayant eu lieu avant votre première condamnation je ne tiendrais pas compte de la récidive, pour cette fois seulement.

Comme je le dis souvent lors de mes jugements, la difference existe entre critiquer et insulter/diffamer.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas avoir tenu de tels propos, estimant juste qu'ils ne sont pas diffamatoires,

Attendu que le Grand Coutumier de Guyenne en son livre V article III puni tout propos portant préjudice à autrui, ce qui est le cas de la diffamation,

Reconnaissons l'accusé coupable de diffamation.

En conséquence de quoi, et au vue que la récidive ne tient pas et qu'a nos yeux le précédent verdict, bien que juste, n'en était pas moins sévère, condamnons l'accusé aux peines suivantes :

Une amende de 1 écu symbolique seulement vu la faible bourse de l'accusé;
Une journée de travail dans l'un des champs du maire d'Agen Alleaume pour le salaire de 12 écus (dérogation donnée pour cette embauche uniquement). Le maire sera tenu de m'informer de l'évolution.

Rappelons également à l'accusé qu'il doit toujours présenter excuses publiques à Dame LDDC, et en profitera pour s'excuser auprès du maire d'Agen.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Fait à Bordeaux, le 20 décembre 1455

"La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique."