Procès ayant opposé Malabar222 à la mairie de Agen.
Malabar222 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 19/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Alleaume, se rend ce matin même au Tribunal ammener une affaire d'escroquerie qui concerne la ville d'Agen.*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 11 novembre de l'an 1455, pour la mise en accusation de Malabar222 sous le chef d’inculpation d’esccroquerie.
Celui-ci a été épinglé par les forces de polices lorsqu'il vendait du blé sur le marché à 13.10 écus, alors qu'il n'en a pas le droit étant donné que sa profession ne lui permet pas d'avoir de blé, on peut donc dire qu'il y a spéculation !
Car d'après le décret en place dans notre ville il est interdit d'acheter des denrées qui ne concerne pas notre profession, ce qui est certainement le cas.
DECRET MUNICIPAL concernant les produits du marché : A compter du 11 septembre 1455, toute personne non habilitée a interdiction formelle d'acheter sur le marché toute marchandise qui lui est inutile sans autorisation préalable de l'Adjoint aux affaires économiques et financières ou du Maire d’ Agen. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d’Agen.
Preuve :
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Il a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. De plus il s'est mit en retraite, mais des habitants d'Agen affirme l'avoir vu parcourir les rues a plusieurs reprises.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Alleaume, maire de la Ville
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Votre honneur,
Comme nous pouvons le constater, le prévenu n'a pas dégné mettre les pieds dans la cour de justice, hors on m'affirme que ce Sieur se ballade dans les rues de la ville, encore hier dans la journée.
Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusé coupable d’escroquerie et condamner a payer ce Messire trois pain a 10 écus pour dédomager la ville puisque ce n'est pas la première fois !
Merci de votre écoute
Alleaume, maire d'Agen.
*Après le réquisitoire, le Maire alla s'asseoir sur son banc*
ceci est toujours la meme histoire,
j'avais ce blé depuis mon arrivée a agen donc je le vends c normal
je demande encore une fois un dédomagement de
20 000 ecus pour m'avoir encore une fois attaqué pour rien
j'espere que cette fois ci vous allez punir ces mécréant
merci
et demandez leurs de me laisser tranquile
merci
Messire juge, je pense que ma présence ici n’est pas nécessaire …il est vrai que le contrevenant est un récidiviste et que je l’ai déjà pris la main dans le sac …Si je puis dire !!!!!
Cette fois c’est mon très fidèle sergent et adjoint qui a découvert la nouvelle escroquerie de Malabar222, donc il me semble juste que SirCambronne vient vous exposer les faits.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
* Ce procès n'avait que trop trainé dans le temps. Ichimaru examina ce dossier, assez maigre en preuve. *
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé nous dit avoir été en possession de ce blé avant son arrivée a Agen et que rien ne vient nous prouver le contraire,
Attendu qu'aucune preuve ne vient confirmer que ce blé a été acheté a Agen a un prix inférieur a 13,10 écus,
Reconnaissons l'accusé non coupable d'escroquerie et non coupable de spéculation.
Affaire suivante.
Fait à Bordeaux, le 19 décembre 1455
«La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique.»
Le prévenu a été relaxé.