Procès ayant opposé Tri_breizh à la mairie de Agen.
Tri_breizh était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Alleaume, Maire de la vil
Nom du juge : Romuald de Vaisneau
Date du verdict : 18/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Alleaume arriva dans l'après-midi au Palais de Justice du Duché pour mettre en procès une personne pour escroquerie. Le dossier lui avait été transmis par le Lieutenant Keskiabis.*
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 03 décembre de l'année 1455, pour la mise en accusation de Tri_breizh sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu sur le marché des joueurs une miche de pain à 10 écus. Alors que la Loy interdit la spéculation.
Nul n'est censé igniorait la loy, les décrets sont affichés sur la Halle de notre ville et un lien sur le panneau d'affichage de la Mairie y mène !
En plus nous proposons aux nouveaux arrivants de venir en taverne pour expliquer les loys !
Voici les preuves de ses méfaits :
http://pix.nofrag.com/d/3/a/bbd826cb264b6e00929a19fa31f3b.html
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier Doudou5151 ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Alleaume, Maire de la ville d'Agen
je suis nouveau a agen et dans ce monde, je n'ai a aucin moment voulu escroquer qui que ce soit,, ayant acheter une miche de pain a la maiirie a 10 ecus, je ùme suis dits que je pouvais la revendre au meme prix
*Alleaume regarde l'accusé sans dire mot, puis reprend la parole pour faire son réquisitoire.*
Votre honneur,
Le prévenu nous dit qu’il n’était pas au courant qu'il n'a pas le droit de vendre du pain qu'il a déjà acheté. La spéculation est interdite dans tout le Royaume !
Certes, on peut comprendre qu'il est nouveau, mais la loy est la loy ! Elle doit être respecté par tout le monde ! Et rien ne nous prouve que ce Sieur a bien acheté une miche a 10 écus !
Je vous demande donc Votre Honneur de reconnaître l’accusé coupable d’escroquerie et de le condamner à une amende d'un pain a 10 écus qu'il devrait verser à la municipalité d'Agen.
Merci de votre écoute
Alleaume, Maire d'Agen
Votre honneur, nul n'est effectivement censé ignorer la loy, je suis coupable de négligence à la connaissance du fonctionnement d'une ville ou je viens d'arriver. Il est bien evident que jamais plus je ne contreviendrai aux règles etablies afin d'assurer la pérenité de notre société, je demande à ce titre votre indulgenge votre honneur, et presente mes humbles excuses à toute personne ayant été offensée par mon action.
Keskiabis se présenta à la barre ……..Bonjour sir juge
Le maire Alleaume vient de vous résumer l’histoire.
De temps en temps je fais un sondage sur le marché et comme certain nouveaux arrivant ne daigne pas ouvrir leur courrier, je ne vois plus qu’une seule chose à faire pour leur faire comprendre le fonctionnement de notre société, c’est de les punir, bien sur comme ils sont jeune et sans expérience une peine minimum leur servira de leçon.
Le lieutenant, une fois sa déposition terminé, se retira et saluant l’assemblée.
*Alleaume reprit la parole*
Votre honneur, Messire Tri_breizh vient de s'acquitter d'une amande. Je demande donc en tout état de cause la relaxe pour l'accusé.
Je n'ai rien d'autre a ajouter.
*Alleaume repartit sur son banc et attendit la fin du procès*
*En écoutant les réquisitoires, Romuald se dit qu'une fois de plus ce dossier comme tant d'autres auraient put être reglé autrement. Mais le fait que le Maire lui ait annoncé le classement du dossier le soulageait quelque peu et il poussa un petit soupire de contentement*
Et bien voyez messire, je suis certains qu'il y a du travail à faire pou gérer au mieux des dossiers tels que celui-ci pour qu'il n'arrive pas à devoir passer devant le tribunal. Enfin soit, le méfait est réparé selon vous, j'annonce donc la relaxe du prévenu.
Fait en le Duché de Guyenne, ce XVIIIème du XIIème de l'an MCDLV.
Romuald de Vaisneau ~ Juge de Guyenne
~L'équité vient du coeur, la justice de la raison~
Le prévenu a été relaxé.