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Procès ayant opposé Hmisouben à la mairie de La teste de buch.
Hmisouben était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Choubard, maire de La Tes
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 25/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 17 novembre de l'année 1456, pour la mise en accusation de Hmisouben sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a acheté une stère de bois à 4,29 ecus alors que le bois est réservé aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers.
Ce messire n'est rien de tout cela, il n'exerce aucun métier.
Il a été averti par ma personne mais n’a pas tenu compte des avertissements. Il a osé même me répondre qu'il met la stère en vente à 10 ecus et que ce n'était pas négociable.
Ensuite, quand je lui ai signifié mon dépot de plainte il m'a envoyé une nouvelle lettre encore plus colorée.
Je vous joins les lettres en preuves à la fin de ma plainte.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Choubard, maire de La Teste.
Preuves:
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La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur
l'accusé n'a pas voulu se présenter et ceci ne m'étonne guère vu la teneur de sa dernière lettre à mon égard.
Par conséquent,je vous demande de le condamner pour escroquerie aggravé d'insulte au maire d'une ville.
Une amende d'au minimum 6 ecus serait convenable.
Je vous remercie, votre honneur, de votre écoute.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce Mardi 25 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Attendu que l'accusé ne s'est pas défendu devant la cour.
Attendu que l'accusé Hmisouben est MORT.
Attendu qu'il y a insulte grave dans les courriers.
Attendu que l'accusé est niveau 0.
Nous Juge de Guyenne, proclamons la relaxe de l'accusé, et invitons les personnes concernées à s'adresser aux bonnes instances quant aux insultes, (Celà à déjà été dit par le passé).
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...
Le prévenu a été relaxé.