Procès ayant opposé Bank37 à la mairie de Marmande.
Bank37 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Giova maire de Marmande/A
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 20/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre excellence
En ce 16 Novembre de l'an de grâce 1456, moi Giova, Maire de Marmande, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé messire Bank37 . En effet, ce dernier a non seulement violé les décrets municipaux de Marmande mais a aussi tenté de créer une pénurie par ses achats massifs de biens dont il n'a pas l'usage immédiat, créant inflation et zizanie sur le marché local. Un acte inacceptable, qui non seulement cause du tort aux habitants. En effet, vous avez acheté des Fruits, plus une quantitée importe de Legumes, le tout sans autorisation alors que vous n'étiez pas citoyen de Marmande.
Voici les preuves ,recu par plusieurs villageois après une demande de témoignage :
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http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-a11.jpg
http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-l10.jpg
http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-b10.jpg
apres son passage voila ce qu'il laisse en Legumes
http://i78.servimg.com/u/f78/11/98/35/65/penuri10.jpg
* se tourne vers l'accusé *
Accusé, je dois vous prévenir que vous avez violé les article3 et du 3e décret municipal de Marmande
Arrêté municipal 3 :
Article 3 : De la création de pénurie
Tout achat massif de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Marmande.
Article 4 : L'achat de fruits sur le marché est exclusivement reservé aux marmandais sauf autorisation du maire.
Sachez néanmoins messire Bank37 que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat.
Giova se retour ensuite ver le Juge
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le sergentEruntalon, l'officier de police chargé de l'enquête.
bonjour messire le juge,
j'ai choisi de me defendre seul.
oui je reconné avoir acheté c'est denré mes c'était pour moi et personne d'autre. Je ssuis actuellement en voyage depuis une dizaine de jour, et vue que mon stoc de nouriture était vide j'ai fait mes reserve.
je n'avait pas l'intention de créé une penurie, biensur je m'en excuse pour tout se qui c'est passer a cause de c'est achat. étant un ex sergent de police en aucun cas j'auré tenté une telle excroquerie.
a cause de se procés j'ai perdu mes fonction dans le conseil de ma ville. je trouve sa vraiment regréttable.
j'espere que cette histoire sera vite réglé.
je vous fait encore mes excuse pour tout sa
bank
Messir le Juge
suite a la plaidoirie de la défense, je constate qu'il fut Sergent
donc il savait qu'il y'avait des decrets municipaux a respecter,
il savait aussi ou elles etaient affichée de plus
il a refusé de cooperer avec la police de Marmande .
Suite aux prejudices causé en la ville de Marmande,
je demande une peine maximale pour les fautes commises
rien a ajouté de toute facon sa serviré a rien vous savait deja que vous voulé me condané.
sire le juge et voulé rajouté que je n'ait point acheté de maïs comme le dit sire le sergent.
Votre Honneur,
Je me présente je suis Eruntalon, sergent de police de Marmande.
Dans la journée du 15 novembre, j'ai pu constater sur le marché un nombre inhabituel de transactions, notamment du maïs, de la viande et surtout des légumes et des fruits. Immédiatement nous avons pensé à une personne qui se servait allègrement sur le marché de Marmande, et vu l'état du marché après toutes ces transactions, il ne faisait plus aucun doute qu'il y avait eu création de pénurie. Par exemple il ne restait plus qu'un seul fruit, à 15 écus, alors qu'il y en avait avant bien plus, et en dessous de 10 écus.
Nous avons donc envoyer des courriers à un certain nombre de marmandais pour tenter de connaitre le nom de cet acheteur, la tâche fut d'autant plus ardue qu'il est impossible de savoir qui se rend au verger, et donc qui vend des fruits, mais nous avons tout de même reçu plusieurs lettres de personnes qui affirmaient toutes avoir vendu des fruits à messire bank37, alors que l'achat de fruits est interdit à toute personne non marmandaise. Ces lettres les voici :
http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-m10.jpg
http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-d10.jpg
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http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-g10.jpg
Outre ces quelques vendeurs de fruits, nous avons également reçu les témoignages de vendeurs de légumes et d'un boucher, ce sont les lettres que monsieur le maire vous a déjà remises.
il ne fut pas difficile par la suite, en recoupant les divers témoignages reçus de trouver le nom de notre acheteur. nous étions confirmer dans notre idée qu'il avait enfreint la loi en achetant des fruits sans être marmandais et sans autorisation du maire, et de plus en plus convaincu qu'il était coupable de création de pénurie.
J'ai donc envoyé une lettre à messire bank37 pour lui demander de me remettre les preuves de ses transactions sur notre marché, j'ai écrit celle lettre en deux exemplaire, je suis donc en mesure de vous la lire :
"Bonjour messire,
Il est parvenu à notre connaissance que ce matin vous avez acheté des fruits sur le marché de Marmande. Cela est interdit aux non marmandais.
Arrêté municipal 3 : Article 4 : L'achat de fruits sur le marché est exclusivement reservé aux marmandais sauf autorisation du maire.
Je vous demanderais donc de me faire parvenir les preuves de vos derniers achats [screen de vos évènements] rapidement, de manière à pouvoir juger de l'importance du délit. Je vous demanderais de coopérer ou vous serez mis en procès.
Cordialement,
eruntalon, sergent de police"
Je n'ai reçu de réponse que le lendemain, j'ai apporté cette lettre, je vous la remets :
http://i79.servimg.com/u/f79/11/39/47/09/bank-l11.jpg
Dans cette lettre, non seulement, l'accusé refuse de coopérer, mais en plus il affirme n'avoir acheté de la nourriture que pour se nourrir, alors que nous avons les preuves qu'il a acheté des aliments en bien plus grande quantité. De plus, comme je l'ai expliqué nous n'avons pas pu contacter tous les vendeurs de fruits puisque nous ignorons leur identité, ni tous les vendeurs d'autres denrées...
A partir de là, nous avons estimé que si Bank37 se refuser à nous fournir les documents demandés, c'est qu'il avait des choses à cacher.
Bonjour monsieur le Juge, je me présente, Danelle, sergent de police à Marmande.
Au cours de la journée du samedi 15 novembre, en passant dans le Marché,
j'ai remarqué que les étals de plusieurs marchands s'étaient vidés
beaucoup plus rapidement que d'habitude, en particulier les étals de
fruits (il n'en restait plus qu'un seul sur le Marché), mais aussi de
maïs, de légumes et de viande.
J'ai ensuite vu messire Bank47 s'éloigner du Marché avec une charette
qui m'a semblée bien remplie, mais je n'ai pas pu le rattraper
En ce Jeudi 20 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Attendu que l'accusé reconnaît ses tors.
Attendu que l'accusé n'a aucun casier judiciaire en Guyenne.
Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusé coupable, et le condamnons à une amende de 100 écus.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
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Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus