Procès ayant opposé Gladiattor au Duché de Guyenne
Gladiattor était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 19/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Votre Excellence
En ce 17 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé Gladiattor. En effet, Messire Gladiattor a violé les décrets municipaux de Blaye en vendant sur le marché local un produit interdit : dix stères de bois sans autorisation du Maire. Un acte inacceptable, qui non seulement profite de la crédulité des gens, mais fait perdre du temps et de l'argent à la Mairie de Blaye et au duché.
* se tourne vers l'accusé *
Messire Gladiattor, je dois vous prévenir que vous avez violé le décret municipal de Blaye suivant :
3)Toutes ventes de bois est interdite ,exepté don de la boulasse (1 stere) et par la mairie.Une autorisation pourra néanmoins être délivrée par le maire sur demande.
Ce qui, de ce fait, vous place en infraction par rapport à l'article 2 du chapitre 2 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'escroquerie » :
« • Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. »
Mais pire encore, les faits qui vous sont reprochés ne sont pas les premiers. Vous avez déjà été condamné il y a quelques temps pour Escroquerie et Esclavagisme. Rappelons qu'à l'époque, votre Escroquerie portait déjà sur de l' achat et revente de denrées au détriment de la Mairie. Votre cas se trouve donc aggravé par cette récidive évidente, qui ne peut évidemment vous laisser attendre quelque pitié en cette cour de justice.
Sachez néanmoins Messire Gladiattor que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Messire Dreune, l'officier de police chargé de l'enquête, et Messire Benlord, qui vous a acheté les dites stères de bois.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
Encore une fois je me retrouve accusé d�une affaire ridicule ou que je n�ai pas commise. Surement par jalousie vu mon argent. 2500 écus d�amande la dernier alors que je n�avais rien fait �.
Mais cette fois si j�ai pris mes précautions, j�ai acheté divers denrée avec tout mon argent pour vous empêché de prendre un seul écu de ma poche.
Faite ce que vous voulez, vous n�aurez RIEN de ma part.
C�est toujours la même chose dans ce village.
*Alexandre* se leve et se tourne vers le juge*
Excellence, l'accusé, Messire Gladiattor, nie les faits, pourtant les preveus sont irréfutables.
*Alexandre* se tourne vers l'accusé et pointe son doigt vers lui*
Comment osez vous provoquer la Cour,le Juge,le Duché par vos propos? Nous serions jaloux de vous voir riche...Allons, allons Messire vous divaguez..
N'avez vous point compris que ce que tout le monde veut c' est que vous cessiez vos méfaits une bonne fois pour toute...
*Alexandre* regarde le juge*
Excellence, cet homme ne comprend pas qu' il y a des lois à respecter, et puisque les sanctions pécuniaires ne sont d' aucun effet, je réclame 6 jours de prisons
*Alexandre* retourna s' assoir*
Pourquoi pas un mois, 10 stères vendues sur le marché pour un bénéfice de 2 écus et directe 6 jours ?
smb
Ne s'est pas présenté
Ne s'est pas présenté
En ce mercredi 19 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Attendu que l'accusé est rédiviste pour ce genre d'affaires.
Attendu le manque de témoignage de l'accusation.
Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme