Votre excellence

En ce 18 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé . En effet, ce dernier a non seulement violé les décrets municipaux de Marmande mais a aussi tenté de créer une pénurie par ses achats massifs de biens dont il n'a pas l'usage immédiat, créant inflation et zizanie sur le marché local. Un acte inacceptable, qui non seulement cause du tort aux habitants, mais fait perdre du temps et de l'argent à Marmande et au duché. En effet, vous avez acheté deux fruits, plus d'une trentaine de miches de pain, le tout sans autorisation alors que vous n'étiez pas citoyen de Marmande.

* se tourne vers l'accusé *

Accusé, je dois vous prévenir que vous avez violé les articles 2,3 et 4 du 3e décret municipal de Marmande :

« Article 2 : Toute personne étrangère au duché de Guyenne se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour à Marmande.
Article 3 : De la création de pénurie : Tout achat massif de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Marmande.
Article 4 : L'achat de fruits sur le marché est exclusivement reservé aux marmandais sauf autorisation du maire. »

Ce qui, de ce fait, vous place en infraction par rapport à l'article 2 du chapitre 2 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'escroquerie » :

« • Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. »

Sachez néanmoins messire Gaudali que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le sergent Giova, l'officier de police chargé de l'enquête, et messire Clodus, le boulanger victime de vos coupables exactions.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre excellence

Tout comme moi, vous avez espéré, vous avez attendu, pensant que peut-être, une lueur de repentir s'allumerait dans l'esprit de cet homme.

* le procureur se tourne vers l'accusé et le pointe du doigt *

Hélas, vous avez du convenir, tout comme moi, qu'il n'en ferait rien, que l'idée même de repentir lui était étrangère.

Je vous demande donc d'être ferme et juste dans votre verdict. Certes, le délit peut sembler léger, mais n'oubliez pas que si la justice se montre indulgente avec des délits de cette nature, tout le monde se croira autorisé à les imiter, ce que nous ne pouvons accepter.

Je pense donc qu'une amende de 100 écus devrait faire l'affaire pour ce procès.

* Le procureur salua et se rassit *

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Giova s'avança a la barre ...

Bonjour
apres avoir reçu un lettre de messire Clodus me signalant une vente massif ,j'ai pris contacte avec le messire Gaudali lui disant de tout remettre a ce jour au marché mais celui ci me repondit bien plus tard et avait deja quitté la ville .

Malgré les decrets affichés en mairie ,messire Gaudali les a bafoué sans se soucier des consequances laissant ainsi un marché devasté

Voici les achats :

http://i68.servimg.com/u/f68/11/98/35/65/gaudal10.jpg

http://i68.servimg.com/u/f68/11/98/35/65/vente_10.jpg

http://i68.servimg.com/u/f68/11/98/35/65/vente_11.jpg

voici les decrets affichés en mairie :

Arrêté municipal 3 :

Article 3 : De la création de pénurie
Tout achat massif de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Marmande.

Article 4 : L'achat de fruits sur le marché est exclusivement reservé aux marmandais sauf autorisation du maire.

On peut constater qu' il en avait pas besoin d'autant pour se nourrrir mais donc pourquoi faire ses achats a prix bas ,pour les revendre sur un autre marché plus cher ???

On ne peut laisser agir cela impuniment ,
messire Gaudali est une reelle menace pour les marchés de Guyenne

Giova se retira apres son temoignage
.

bonjour je me présente Clodus boulanger a Marmante. voila les preuces que messire Gaudali a ma bien acheter a plusieur reprise du pain quand je me suis aperçut de ces achats massif j'ai contacter le Sergent Giova Officier de police a marmande. qui a fait sa petite enquête et voila pourquoi je suis la aujourd'hui avec les preuves voila toute l'histoire. 17-10-2008 18:10 : Vous avez vendu à Gaudali 9 miches de pain pour 6,05 écus.
17-10-2008 17:50 : Vous avez vendu à Gaudali 8 miches de pain pour 6,05 écus.
17-10-2008 17:50 : Vous avez vendu à Gaudali 3 miches de pain pour 6,05 écus

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge de Guyenne pénétra dans le tribunal et fit lever le prétoire.
Il en était à sa quatrième condamnation de la journée, il ressentait déjà une intense fatigue.
Il s’éclaircit la voix et prit la parole : *

En ce 25 Octobre de l’an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments apportés par l’accusation.
Attendu l’absence de l’accusé ; absence qui ne laisse aucun doute quand à la culpabilité de cet individu.

Déclarons l’accusé coupable d’escroquerie et le condamnons à une amande de cent trente écus.

Puisiez-vous ne jamais remettre les pieds en ce tribunal.

Qu’il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une amende de 130 écus.