Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 25 novembre de l'an de grâce 1456, pour la mise en accusation de Missnuage sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.
En effet le 24 novembre de cette année, celle-ci a embauché le sieur Fricou pour le salaire dérisoire de 12 écus, au lieu des 17 prévu par le premier arrêté municipal de Marmande pour ce genre de travail.

Arrêté municipal 1 :

Salaires minimum en application à Marmande :
0 pts de caracs : 15 écus
de 1 a 13 pts de caracs : 17 écus minimum
de 14 a 19 pts de caracs : 19 écus minimum

Les registres des embauches sont formels :
http://i79.servimg.com/u/f79/12/99/75/86/offre_17.jpg
http://i79.servimg.com/u/f79/12/99/75/86/embauc16.jpg

Je précise que l'accusée a été avertie par courrier par les forces de police de Marmande que son offre était illégale, avant que celle-ci ne soit prise par le sieur Fricou.

Et j'ajouterais que Dame Missnuage n'en est pas à son premier délit, en effet le 9 octobre dernier, elle avait déjà embauché dame Millie64 pour un salaire de 14 écus au lieu des 15 prévus par la loi pour ce genre de travail. A cette époque elle avait été avertie par les forces de Police qui lui avaient rappelé la grille des salaires, et elle avait bénéficié de la médiation judiciaire ce qui lui avait évité un procès.

Indiquons à l’accusée qu'elle a le droit de faire appel à un avocat.

L'accusation appelle le sergent Nessat, responsable du dossier, à témoigner.

Merci de votre écoute
Eruntalon, maire de Marmande

le 26 novembre

Sieur le juge,

Je reconnais avoir commis ces deux délits, or je reconnais aussi les avoir commis par inadvertance. A la première faute, Sieur Giova, qui faisait parti de la police il me semble, m'avait pemis de régler à Dame Miilie64 la somme dont je lui étais redevable. Il peut ainsi, témoigner de l'inquiétude que j'avais eu à propos de cette affaire, que je lui avais confiée dans une lettre. Cette inquiétude peut peut-être vous prouver que cette deuxième erreur que je n'ai pu réparer à temps malgré mon souhait, a également été commise suite à cette étourderie involontaire. Je souhaite en faire de même pour Sieur Fricou, c'est-à-dire lui régler le salaire que je lui dois et le dédommager s'il le souhaite également, ce que je souhaite moi-aussi.

Cordialement,

signé Dame Missnuage.

*Le maire de Marmande écouta attentivement le plaidoyer de la défense.*

Dame Missnuage, vous affirmez avoir commis ces actes par erreur, mais dans ce cas pourquoi ne pas avoir retiré votre offre d'emploi dés la réception du courrier de police qui vous le demandait ?

Et si votre premier délit vous avez causé tant d'inquiétude, vous sachant capable de commettre une telle erreur, pourquoi ne pas vérifier systématiquement vos offres d'emplois ?

Les forces de police ont malheureusement trop de travail pour pouvoir consacrer leur temps à arranger les erreurs à répétition de certains.

Etant donné que l'accusé reconnait son délit, qu'elle était parfaitement au courant des lois de par son passé, étant donné que l'accusé à des antécédents et étant donné que le préjudice s'élève à 5 écus, je réclame une amende de 15 écus.

Merci de m'avoir écouté.

* Dame Missnuage a écouté sagement le Maire*

Votre honneur, sieur le maire de Marmande, il se trouve qu'au moment où j'ai pu prendre conscience de la lettre de la police, il ne m'étais déjà plus possible d'annuler cette offre d'emploi, qui avait été acceptée par Dame Fricou. Bien sûr, il est vrai que j'aurai pu comme vous le dites, vérifier ce que je proposais, or il s'agit là encore d'étourderie, qui me rend bien honteuse...A l'avenir, je prendrai garde à ne pas commettre de nouveau ces étourderies. J'accepte bien entendu de payer cette amende, à qui dois-je régler cette somme ? De plus, j'aimerai dédommager Dame Fricou et je vous prie de me dire quelle somme il serait convenable de lui dédommager. J'en ai fini avec ma plaidoirie et attends votre jugements en me tenant à votre disposition.

* Dame Missnuage se retire de la barre.*

Bonjour,

Je suis Nessat, sergent de police de la ville de Marmande.
J'interviens aujourd'hui en qualité de témoin sur l'affaire d'esclavagisme concernant dame Missnuage sur dame Fricou.

J'ai remarqué en date du 24 novembre, qu'une offre d'emploi illégale a était déposée à la mairie de notre ville. Cette annonce proposait 12 écus de salaire et demandait 2 points de force. Or pour de telles caractéristiques, selon nos lois municipales, le salaire proposé aurait du se monter à 17 écus.
J'ai donc pris soin de noter cette annonce.

J'ai remarqué également, en consultant les archives de la police, que cette dame n'était pas à sa première affaire d'esclavagisme. Cette première affaire n'ayant d'ailleurs pas été portée devant les tribunaux, s'est résolue par un arrangement à l'amiable.

Ainsi, ayant vu cette annonce, j'ai envoyée une lettre à la concernée. Je lui ai demandé de retirer son offre et lui ai spécifié que si l'offre était prise, de par sa récidive, elle serait poursuivit en justice.
L'offre est restée en mairie presque 5 h avant d'être finalement prise par dame Fricou.
J'ai donc fait un rapport dans nos bureau de police que j'ai ensuite transmis au maire.

Je voudrais également ajouter que dame Missnuage a récemment été victime d'esclavagisme en date du 17 novembre et qu'elle a été dédommagé d'une somme supérieure à la différence de salaire, sur demande de l'employeur. Donc elle connaît cette place de victime.

De plus, dans chaque lettre d'avertissement, la grille de salaires en vigueur à Marmande lui a été rappelée.

Voilà pour ma déposition.

En ce Dimanche 30 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu qu'aucune grille de salaire n'est obligatoire, dans notre Duché, suite aux mesures publiées par le conseil Ducal, seules des grilles de salaire peuvent être conseillées.

Nous Juge de Guyenne, déclarons la relaxe de l'accusé.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*