Procès ayant opposé Zidane37 à la mairie de Bazas.
Zidane37 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Leepo
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 18/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre excellence
En ce 12 decembre de l'an de grâce 1456, moi Leepo, Maire de Bazas, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé messire Zidane37 . En effet, ce dernier a violé le décret municipal de BAzas sur la grille des prix
Voici les preuves
http://i77.servimg.com/u/f77/11/37/57/94/zidane11.jpg
* se tourne vers l'accusé *
Accusé, je dois vous prévenir que vous avez violé le décret municipal N°2 de Bazas sur la grille des prix.
DECRET N° 2 : Liste des prix minimum conseillé (à gauche) et prix maximum de vente à ne pas dépasser (a droite)
---------------------------------------
Bois .........3.50...........4
Lait .........9.............11
Légumes.......9.............11
Maïs .........3.20...........3,60
Blé .........12.50..........13.10
Farine.......14.70..........15.40
Pain .........5.60...........6.50
Carcasse C...14.80......... 15.50
Carcasse V...29......... ...31.00
Viande ......17.............17.60
Toute personne vendant au dessus du prix à ne pas dépasser sera poursuivie.
-----------------------------------------------
Sachez néanmoins messire zidane37 que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat.
Leepo se retour ensuite ver le Juge
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation l' officier de police chargé de l'enquête, c'est a dire moi meme.
je m'excuse d'avoir violé les lois car je suis nouveau joueur et je ne savais pas qu'il exister des prix maximum mais pour réparer cette grave erreur de ma part je suis pret a payer une amende
s'il vous plait soyer indulgent et punissez moi a une amende qui serai amplement méritée
recevez Mr le juge mes sincères excuse ainsi que mes sincères salutation distinguées.
Zidane37.
Madame le juge, l'accusé s'excuse et dit ne pas savoir qu'il existait des prix maximum a bazas, mais ceux ci sont afficher en mairie et notre tribun l'annonce a l'arriver des nouveaux.
L'accusé avait tous loisir de repondre au courrier de la police ce qu'il n'a pas fait.
Par consequent madame le juge, vus que l'accusé eprouve des remords et vus sa jeunesse, je demande un peine minimal de 5 écus, pour qu'il comprene que personne ne peut ignoré la justice et la police.
Madame le juge je suis d'accord avec la justice et la police pour avoir une amende que je mérite pour ce dont je suis accusé
Toujour a la barre aprés avoir annoncer l'acte d'accusation, leepo continua en tant que temoin.
Votre excellence
j'ai avertis ce messire de ce qu'il encourait a vouloir vendre du bois a 9 écus, il n'a pas dédaigné repondre au courrier envoyer.
Ce messire ce moque eperduement des force de l'orde, un de mes sergent a sur lui aussi un dossiers (hrp absent le sergent) pourdes vente aussi au dessus des prix.
L'accusé ne répond a aucun courrier, il faut lui montrer que l'on n ese moque pas des force de l'odres.
Leepo retourna s'assoire attendant le moment de faire sa plaidorie.
En ce Jeudi 18 décembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu