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Procès ayant opposé Nicolas31 au Duché de Guyenne
Nicolas31 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Fernouze/Alexandre*
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 11/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre Excellence
En ce 27 Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trahison à l'encontre de la dénommée Nicolas31.
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En effet, Dame Nicolas31 a entrepris de se révolter contre l'autorité en prenant d'assaut la mairie de Bazas. Nous ne devons qu'à la vaillance de nos maréchaux d'avoir maté cette révolte avant qu'elle ne prenne de l'ampleur ou ne réussisse à s'emparer de la mairie.
Par cet acte inexcusable, Dame Nicolas31 a porté atteinte à la stabilité du Duché, menaçant à la fois l'économie de Bazas, car qui sait quels actes horribles elle aurait pu commettre une fois en possession du trésor municipal, et le prestige de notre duché, qui aurait pu ressortir affaibli si une telle tentative avait réussi.
* Alexandre* se tourna vers l'accusée *
Dame Nicolas31, par cette révolte, vous vous rendez suspect aux yeux de la loi de Trahison. Vous avez donc enfreint l'alinéa 1 de l'article 1 du chapitre 4 du livre II du grand coutumier de Guyenne, intitulé « de la Trahison » :
« • Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »
Sachez néanmoins Dame Nicolas31 que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Messire Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre excellence
Vous avez constaté comme moi que l'accusée n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, elle consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur elle !
Je réclame une peine de 3 jours de prison.
* le procureur se rassit et attendit le verdict *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Leepo s'avança à l'appel de son nom , salua le procureur d'un signe de la téte et s'dressa au juge.
Bonjour messire juge.
Je vient témoigner en ces lieu en tant que reponsable de l'enquete, ainsi que personne ayant mit fin a la revolte.
Dans la nuit du 26 novembre au 27 novembre 1456 au matin, cette dame ici présent s'en est prit a la mairie , voulant forcer les porte de celle ci et prendre la place du maire. Etant de garde cette nuit la, quel ne fut pas ma surprise de voir cette dame entrain de vouloir entrer de force dans la mairie, aprés quelques minute,j'ai réussis a arraisonné le prévenus et a vous le remettre pour qu'il soit juger pour l'acte commis envers la mairie de bazas et le duché.
En cejeudi 11 decembre de l'an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu la mort du prevenu ( dispartion du personnage)
Nous Juge de Guyenne, déclarons la relaxe de l'accusé.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...
Le prévenu a été relaxé.