Procès ayant opposé Looÿs au Duché de Guyenne
Looÿs était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 12/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Excellence
En ce 3 décembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Looÿs.
En effet, Messire Looÿs a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque son chemin a croisé celui de Dame Morganes, Greffière de Guyenne.
Par cet acte inexcusable, Messire Looÿs a non seulement tenté de porter atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Dame Morganes mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché en s’attaquant à un fonctionnaire du Duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.
* Alexandre* se tourna vers l'accusé *
Messire Looÿs, par votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins Messire Looÿs que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Dame Morganes, victime de vos coupables exactions.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Excellence
Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui sachant qu'il a commis cet acte sur un fonctionnaire de notre duché!
Je réclame une amende de 150 écus et d' une peine de 2 jours de prison.
*fernouze, procureur , se rassit et attendit le verdict*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Couverte de bleus, sa chemise déchirée , tremblant encore en se remémorant son agression , Morganes tente d'expliquer d'une voix timide ce qu'elle a subit il y a peu de temps.
Honnorables membres de la cour
Je vais vous dire ce qui m'est arrivé je suis allée me dégourdir les jambes jusqu'à Villefranche , bien mal m'en a pris, si j'avais su je serais restée enfermée dans le greffe
Je suis partie avec quatre sacs de mais et quelques deniers
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Malheureusement en chemin un ignoble individu m'a ruée de coups me laissant inamimée dans un champ par une nuit glaciale.
Pendant qu'il s'acharnait sur moi, il a prononcer son nom Looÿs
J'ai cru mourir quand j'ai repris connaissance , je n'avais plus rien sur moi et je me suis trainée comme j'ai puu au bureau de police d villefranche.
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mes maigres provisions m'ont été arrachée.
Je leur ai dit ce qui m'était arrivé mais ils ont trouvé que ma plainte n'était pas recevable vu que mon agression s'est déroulée sur un noeud guyennais.
Mezrci de m'avoir accordé votre attention je vais retourner dans les bureaux du grefffe au moins je ne crainds rien
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce vendredi 12 Decembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé Looÿs coupable, et le condamnons à payer une amende de 100 écus et d' un jour de prison.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme