Procès ayant opposé Dakarlebon au Duché de Guyenne
Dakarlebon était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 23/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Votre excellence
En ce 10 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Dakarlebon. En effet, ce dernièr s'est permis d'injurier en taverne municipal messire alleaume alors que celui-ci ne pensait pas etre victime d'acte commis à son encontre
Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Messire Alleaume mais l'a aussi dévalorisé face à plusieurs personnes presente dans ce jour meme
* fernouze se tourna vers l'accusé *
messire, pas votre acte de trouble a l'ordre public, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Or, j'attire l'attention sur le fait que messire dakarlebon est connu au niveau de nos tribunaux pour des faits similaires,celui-ci n'etant toujours pas decidé à eviter d'etre poursuivit en justice
Sachez néanmoins messire darkerlebon que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* fernouze fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que victime des faits, messire alleaume ainsi que muriperle temoin des faits
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
fernouze se leva et pris la parole
votre honneur
vous avez pu constaté que messire dakarlebon ne s'est meme pas presenté a la barre pour tout au moins essayer de se defendre.
celui-ci fait preuve d'un manque de respect à notre encontre.
ayant toute les preuves contre lui, messire dakarlebon semble reconnaitre s'est tord , c'est pour cela qu'il a preferé rester chez lui .
Etant injurieux envers de braves citoyens, messire dakarlebon aurait il fait la meme chose devant nous, doù son absence volontaire?
madame le juge, voici ces preuves ainsi qu'un extrait de son casier judiciaire où il y a peu de temps messire dakarlebon a commis ces meme faits.
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http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/greffe-ducal-f5/dakarlebon-t3700.htm
sachez que messire alleaume est dans l'incapacité de se presenter a la barre car celui-ci travaille durement et se trouve toujours sur nos routes.
Madame le juge quelque soit ces raisons, les insultes ne sont pas admissibles.
Messire dakarlebon n'a toujours pas compris et recommencera toujours etant donné qu'il ne respecte pas la vie cotidienne de nos citoyens.
je reclame à ce que des excuses publiques soit fait en gargote, ainsi qu'une amende de 20 ecus et deux jours de travaux d'interets général.
fernouze va se rassoir à sa place.
dakarlebon entre dans le tribunal il voit des gens.qui sont il il me veule quoi pourquoi je suis la.dakarlebon ecoute messire fernouze est ne comprend pas.dakarlebon se dit l'accusation de messire fernouse est completement fausse.je n'etais pas en guyenne donc pas a la maison.se dit respect quelle mot etrange.messire alleaume ne pas respecté alors.dakarlebon se leve fatigué par tous sa.dakarlebon salut les gens quil ne connait pas est rentre a la maison
* Lorca consulta avec effarement le billet que venait de lui remettre l'huissier. Il allait devoir plaider trois fois cet après midi, à chaque fois pour la même personne et pour le même délit, il ne comprenait plus rien. Néanmoins, quand il fut appelé à la barre, il reprit rapidement ses esprits, et c'est le sourire aux lèvres, en pensant à l'avantage qu'il pouvait tirer de cette erreur, qu'il commença à parler. *
Bonjour votre excellence
Je suis maître Lorca, avocat du barreau de Guyenne. Je viens à vous aujourd'hui afin de défendre la cause de mon client, messire Dakarlebon, résident de la Teste de Buch, accusé de Troubles à l'Ordre public par messire Alleaume.
D'ailleurs, parlons en de la victime, messire Alleaume. Votre nom ne vous dit peut être rien, mais il est familier à mes oreilles, car il s'agit d'un ancien procureur de Guyenne, postérieur à mon arrivée ici certes, mais dont les procès sont encore accessibles à qui sait les chercher aux archives. Or, en tant qu'ancien procureur, messire Alleaume est un familier de la loi et de la procédure judiciaire en général. De ce fait, en tant que victime, il savait qu'il devrait se rendre devant la cour pour témoigner de la manière dont il aurait été insulté par mon client. Vous avez pu constater comme moi que ce n'était pas le cas, et que la victime n'avait même pas daigné se manifester. Pour continuer à paraphraser le réquisitoire du procureur, messire Fernouze, je dirai que celui ci fait preuve d'un manque de respect à votre encontre. Ayant normalement toutes les preuves de la culpabilité de mon client, il semble pourtant reconnaître son erreur, c'est pour cela qu'il a préféré rester chez lui plutôt que de venir témoigner. Sachez par ailleurs que mon client, messire Dakarlebon, était dans l'incapacité de se présenter à la barre, car celui-ci travaille durement et se trouve toujours sur nos routes.
Vous voyez, l'interprétation des faits dépend aussi du côté où on se place. Le procureur accuse mon client de manquer de respect envers la Cour, mais la victime elle même manque de respect envers la Cour en ne venant pas non plus. Et dans son cas, c'est pire encore, car sans elle, sans son témoignage de première main, comment peut on faire réellement un procès ? Pas de victime, pas de plainte, donc pas d'accusation qui tienne la route ! Et si ce n'était qu'une exception, mais le second témoin de l'accusation, dame Muriperle, actuelle maire de la Teste, ce qu'elle n'était pas au moment des faits, et de ce fait officier judiciaire du duché, n'a pas non plus daigné venir témoigner contre messire Dakarlebon, mon client. Aucun témoignage vous dis-je, aucune preuve de la culpabilité de mon client.
Ah si, des soi-disant compte-rendu de discussion en taverne, des preuves aisément falsifiables et qui, même si elles étaient vraies, ne prouvent absolument rien. Et pour cause, car mon client n'est pas aimé à la Teste. Depuis de nombreuses semaines, il est la victime de moqueries et d'incessantes vexations. Il avait enduré tout cela du mieux qu'il pouvait, jusqu'au jour où il a craqué et répondu, ce qui l'a amené au tribunal. Mais maintenant qu'il a un casier, ces persécuteurs savent que mon client ne peut plus rien faire, au moindre mot, il replonge, alors ils le persécutent de plus belle ! Sa vie sociale est devenue un enfer, il peut à peine sortir de chez lui sans être insulté par un passant. Quelle en est la cause, je l'ignore, peut être la méchanceté des gens. Et en constatant que dame Muriperle ne s'est pas présentée pour témoigner, je ne peux m'empêcher de faire le lien avec le fait qu'elle ait commencé depuis peu sa pastorale. Peut être que la découverte de la foi lui a ouvert les yeux sur le crime qu'elle allait commettre en témoignant contre la victime d'une odieuse machination, je l'espère en tout cas. Car oui, messire Dakarlebon est la véritable victime de ce procès, qui n'est qu'une sombre manipulation visant à le faire condamner car il a eu l'heur de déplaire à certains habitants de la Teste de Buch.
Par ailleurs, et cela ne fait que confirmer la thèse du complot contre la personne de messire Dakarlebon, celui n'est pas poursuivi une fois, mais bel et bien trois fois. Trois procès à la suite pour exactement les mêmes faits. Pour n'importe qui d'extérieur à la justice, ce serait normal, car ça doit être un grand bandit pour avoir autant de procès, mais vous et moi sommes à l'intérieur du système judiciaire. Constatez comme moi, trois procès pour exactement la même chose, c'est de l'acharnement judiciaire, c'est une volonté de nuire à tout prix à la réputation de mon client ! Et qui plus est, si mon client est condamné alors qu'il a trois procédures pour les mêmes faits, le verdict sera cassé par la Cour d'Appel, car ceci est interdit et constitue un vice de procédure évident.
Aussi votre excellence, je vous demande de relaxer mon client. A la fois parce qu'aucune preuve sérieuse ne vient étayer les accusations du procureur, à la fois parce que la victime se moque de la justice ducale, à la fois parce que l'accusé est la vraie victime dans cette mascarade judiciaire, mais aussi parce que condamner mon client alors que toutes les preuves sont pour lui serait ridicule. Ecoutez la voix de la raison et de la justice, relaxez le.
* Après ce vibrant plaidoyer en faveur de dakarlebon, lorca regagna sa place, les jambes flageolante tant il était épuisé après avoir fourni un tel effort. *
Muriperle s'avança vers la barre du tribunal...
Messire le juge, je viens ici en qualité de témoin, effectivement, afin de rapporter les faits qui se sont déroulés en ma présence en taverne, contre messire Alleaume
En ce mardi 23 Decembre de l';an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à payer une amende de 10 écus et demande des excuses publiques.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante : Excuses publiques