Procès ayant opposé Denielin au Duché de Guyenne
Denielin était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Fantik37/Fernouze
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 10/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Votre excellence
En ce 23 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trahison à l'encontre du dénommé Denielin. En effet, Denielin a entrepris de se révolter contre l'autorité en prenant d'assaut la mairie de montauban. Pour se faire, il n'a pas hésité à s'entourer d'une troupe de malandrins qui ont assailli l'hôtel de ville dans la nuit du 8 au 9 décembre 1456
Par cet acte inexcusable, Denielin a porté atteinte à la stabilité du Duché, menaçant à la fois l'économie de Montauban,
Lors de la prise de la mairie de Montauban, où celle-ci fut saccagé, et totalement pillé, aucun habitant venant du comté Reino de Castilla ne pouvait s’introduire sur le territoire de Guyenne.
Messire Denielin n’a donc pas respecté cet accord et se trouve aujourd’hui sur la ville de Montauban.
Celui-ci est donc soupçonné d’avoir prêté main forte à dame Nasha reconnue coupable de cette trahison
*fernouze* se tourna vers l'accusé *
denielin, par cette révolte, vous vous rendez suspect aux yeux de la loi de Trahison. Vous avez donc enfreint l'alinéa 1 de l'article 1 du chapitre 4 du livre II du grand coutumier de Guyenne, intitulé « de la Trahison » :
« • Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »
Sachez néanmoins Denielin que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* fernouze* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation madcat, prévôt des maréchaux, responsable de la plainte et dame fantik douanière de Montauban
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
fernouze se leva et pris la parole*
depuis la prise de la mairie de montauban, aucun espagnol n'est autorisé à pénétrer en guyenne
messire denielin: que faites vous ici? passez vous par hasard? comme vous le dites ou espionnez vous notre duché afin d'entreprendre de nouvelles attaques.
madame la juge, je tiens aussi à vous informer que messire denielin n'etait plus de ce monde il y a peu de temps et qu'il est réapparu depuis le 25 decembre à 07h14
certes il n'etait pas present lors de la prise de la mairie de montauban mais qui dit que vous n'avez pas participé indirectement à ce saccage en donnant des ordres de reina de castilla
je reclame une amende de 50 ecus pour s'etre introduire sur nos terres malgré une interdiction formelle, une interdiction totale de présence en guyenne
*fernouze se rassi en attendant le verdict*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
L'accusé n'a pas tenu compte du décret interdisant aux Espagnols de séjourner sur notre territoire. De plus il s'est fait passer pour mort, attitude que je qualifierai de suspecte.Nul n'a recours à un tel subterfuge si ses intentions sont bonnes.
Je remercie la cour de son attention
Votre honneur,
Je viens témoigner en ma qualité de Douanière de Montauban.
Messire Denielin s'est en effet présenté aux portes de la ville alors qu'un décret interdisait aux ressortissants de Castille de pénétrer sur notre territoire.
Il n'a pas jugé bon de répondre à mon courrier lui intimant l'ordre de se présenter au bureau de police de notre ville et lui demandant de quitter prestement notre territoire.
Je vous remercie de m'avoir écoutée
En ce samedi 10 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l'accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.Et vu qu'il s'agit ici bien de TOP et non de trahison.
Nous Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 5 écus.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus