Procès ayant opposé Torressoua au Duché de Guyenne
Torressoua était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Maire d
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 02/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
engage en dessous de la grille validée par le duche
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
A plusieurs reprises, Messire Torressoua s'est livré à l'esclavagisme en engageant des travailleurs pour ses champs, bien en dessous de la grille, il est resté sourd aux appels de Trunks, lieutenant de police et des deux sergents Allalona et Tamarand
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Sir Torressoua a été prévenu à plusieurs reprises que les offres d'emploi qu'il proposait ne répondaient pas aux salaires en vigueur.
il a jugé bon d'ignorer les mises en garde, mais nul n'est censé ignoré la loi.
je demande donc au tribunal d'appliquer une sanction afin que l'accusé ne puisse recommencer
Bonjour,
J'ai également envoyé plusieurs messages à Messire Torressoua, qui n'a jamais daigné répondre, et ce, à plusieurs reprises.
J'espère donc que le tribunal sera sévère contre des gens comme lui et lourde de conséquences afin que le travail de la police serve à quelque chose et que les personnes comme lui arrêtent d'agir de la sorte
En ce 2 Novembre de l�an de Grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons ce qui suit :
Attendu les fautes commissent par l�accusé.
Attendu que malgré ces fautes, nous constatons avec amertume l�absence totale de réquisitoire digne de ce nom.
Déclarons l�accusé relaxé de toutes accusations.
Nous Informons le maire de manière posée que la justice ne saurait tolérer pareil écart dans les différentes procédures de justice et qu�il existe certaines règles que nous sommes tous dans l�obligation de suivre.
Le réquisitoire tel que présenté pousse invariablement à la relaxe.
Je vous serai gré, Dame Mairesse, de faire preuve à l�avenir d�une plus grande ouverture quand à l�acte d�accusation.
Ainsi soit-il